Club Techni.Cités
FICHE PRATIQUE URBANISME-AMENAGEMENT
Les conditions financières des baux commerciaux
Il arrive que les collectivités soient propriétaires de locaux commerciaux loués à des commerçants. Il arrive aussi parfois qu'elles louent elles-mêmes des locaux commerciaux à des porteurs privés. Derrière ce type de contrats se cachent des subtilités bien particulières notamment sur la dimension financière qu'elles maîtrisent mal ...
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Revue de presse
Eau – Pollution – Rénovation – Baignade… toute l’actu de la semaine
Retrouvez l'essentiel de l'actualité du 23 au 29 septembre sur les thématiques qui concernent les services techniques des collectivités : transports, énergie, déchets...
Mobilité
TER : ces régions qui s’investissent en sociétés publiques locales
Alors que l’ouverture à la concurrence du marché des TER se profile d’ici 2030, quelques régions misent déjà sur des SPL pour les accompagner et booster leurs investissements.
Veille TO, jurisprudence
Votre actu juridique du 21 au 28 septembre 2023
Notre sélection de textes officiels, jurisprudence et réponses ministérielles intéressant les cadres de la filière technique, publiées par le Club Techni.Cités et sur Lagazette.fr entre le 22 et le 28 septembre 2023.
Biodiversité
Des chèvres contre la renouée asiatique à Aubusson
Face à des stations bien installées de renouées sur les berges de la Creuse à Aubusson, les services techniques de la ville ont misé sur l'écopâturage caprin.
Déchets d’emballage
Christophe Béchu annonce l’arrêt de la consigne et un bonus-malus pour les collectivités
Il n’y aura pas de consigne pour bouteilles plastique en janvier 2024. Mais pour améliorer les taux de collecte, tous les leviers déjà identifiés par l’Ademe devront être actionnés. Et un bonus/malus sera appliqué aux collectivités en fonction de leurs performances. Les discussions commenceront d’ici à la fin de l’année.
Métiers
Directeurs transports et ingénieurs à l’heure du nouveau ferroviaire
RER métropolitains, petites lignes, trains légers, verdissement des flottes, billettique, ouverture à la concurrence… Les chantiers ne manquent pas dans les régions qui recrutent des ingénieurs et des chargés de ligne.
Transport
Le coup de pouce de l’Etat aux transports d’Ile-de-France
Un accord entre l’État et Ile-de-France mobilités pérennise les modalité du financement des transports franciliens jusqu’en 2031. Les entreprises et les touristes seront particulièrement mis à contribution.
Transition écologique
Planification écologique : cap sur sa déclinaison locale
Emmanuel Macron a conclu le 25 septembre les travaux sur l'élaboration de la feuille de route de la planification écologique. Il reste désormais à la mettre en pratique, en fixant des objectifs territoire par territoire. C'est dans cette phase de mise en pratique que la crédibilité de ce plan va se jouer.
Eau
L’intelligence artificielle pour améliorer le rendement des réseaux d’eau potable
La régie d'eau de Nevers agglomération a participé au codéveloppement de la solution logicielle AquaWize du groupe Lacroix. Celle-ci permet de détecter facilement les anomalies sur le réseau de distribution d'eau potable grâce à un algorithme d'intelligence artificielle.
Déchets
Christophe Béchu enterre le dossier des déchets toxiques de Stocamine
L’avenir des déchets toxiques de Stocamine est-il enfin scellé ? Christophe Béchu, ministre de la transition écologique a tranché : les déchets toxiques stockés sur le site de Stocamine y resteront enfouis, alors que les élus souhaitaient qu’ils soient remontés. Toutefois il laisse la porte ouverte à un déstockage par des robots ...
Transition écologique
Les élus de montagne choisissent la pente douce
L’adaptation des stations de ski au dérèglement climatique a donné lieu à un débat enflammé lors de l’assemblée générale de l’Association nationale des maires de stations de montagne (ANMSM), mercredi 20 septembre 2023, à Paris.
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Déchets
Déchets d’emballages ménagers : du mieux pour le financement du service public
Le prochain agrément du ou des éco-organismes en charge du recyclage des emballages revoit à la hausse les obligations des producteurs. Un premier pas qui en appelle d’autres car il faudra tenir compte de la décision attendue (cette semaine ?) sur la généralisation d’une consigne pour recyclage.
Aménagement numérique
La guerre des pylônes de téléphonie mobile menace la couverture du territoire
L’arrivée de Valocîme, nouvel acteur sur le marché des towercos, ces opérateurs d’infrastructures de téléphonie mobile, s’accompagne, sur plusieurs sites locaux, d’un risque de coupure.
Billet
Trois clés pour vivifier la décentralisation
Baisse des dotations, par la suppression de la taxe d'habitation, surenchère normative... Que reste-t-il des lois de décentralisation ?
FICHE PRATIQUE Bâtiment - Patrimoine - Énergie
Bâtiments Bepos : attentes des maîtres d’ouvrage et retours d’expérience
En quête d'efficacité énergétique, le secteur du bâtiment a expérimenté des bâtiments à énergie positive dont la production est supérieure à la consommation. Mais derrière cette idée séduisante, quel est l'état des connaissances et retours d'expérience sur les bâtiments déjà réalisés sous cette stratégie ? Faisons un point.
Revue de presse
Ponts – Recharge électrique – Eau – Biodéchets… Toute l’actu de la semaine
Retrouvez l'essentiel de l'actualité du 16 au 22 septembre sur les thématiques qui concernent les services techniques des collectivités : transports, énergie, déchets...
Veille TO, jurisprudence
Votre actu juridique du 15 au 21 septembre 2023
Notre sélection de textes officiels, jurisprudence et réponses ministérielles intéressant les cadres de la filière technique, publiées par le Club Techni.Cités et sur Lagazette.fr entre le 15 et le 21 septembre 2023.
Déchets
Teom : la marge de manœuvre des collectivités confirmée
Le Conseil d'État rappelle que la taxe d'enlèvement des ordures ménagères doit être proportionnée par rapport au coût réel du service. Il continue d'étendre les dépenses qu'elle est susceptible de couvrir.
Carrière et salaires
Salaires : les grilles indiciaires des adjoints techniques territoriaux
Les agents territoriaux adjoints techniques sont rémunérés suivant trois échelles de rémunération, fixées par décret. Ces grilles indiciaires montrent leurs traitements indiciaires à chaque étape de la carrière dans le cadre d'emplois. Ce "salaire de base" représente environ 80% de leur rémunération.
