Club Techni.Cités
Bâtiment - Patrimoine - Énergie
Énergie et climat : SRCAE et bilan des GES (1) – Les étapes clés
La loi n° 2010-788 du 12 juillet 2010 dite loi Grenelle 2 a instauré de nouveaux outils dans le domaine de l’énergie et du climat. Ces outils sont très liés entre eux : le schéma régional du climat, de l’eau et de l’énergie est un cadre stratégique pour les plans climats énergie territoriaux et pour les plans d’actions issus des ...
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Bâtiment - Patrimoine - Énergie
Vente d’un immeuble à un prix inférieur : la responsabilité du maire
Bien que la procédure soit grandement facilitée par le fait que la vente du domaine privé communal soit soumise à un régime de droit privé et n’a pas à être transmise au représentant de l’État dans le département, des erreurs flagrantes dans la fixation du prix peuvent être la source de nombreux contentieux. Certes, le conseil ...
Déchets - Nettoiement
Déchèterie : personnel et sécurité
La sécurité et la santé des personnels gardiens des déchèteries est un souci constant et quotidien des collectivités locales. C’est un sujet complexe qui ne peut être traité par une solution unique. Au-delà, la mission d’agent de déchèterie requiert de plus en plus de compétences. L’objet de cette fiche est de présenter la ...
Réforme de l'Etat
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RGPP : l’AITF sceptique sur le nouveau rôle des départements en ingénierie publique
Les ingénieurs territoriaux, auditionnés le 27 avril au Sénat dans le cadre de la mission d'information commune sur les conséquences de la RGPP pour les collectivités doutent de la capacité des conseils généraux à pallier le retrait de l’Etat.
Energie
Le Sipperec et ERDF trouvent un terrain d’entente
Souvent en conflit ces dernières années, l’autorité concédante et son concessionnaire se sont notamment accordés, le 20 avril 2011, pour faire progresser investissement sur le réseau et maîtrise de l’énergie.
Pollution
PCB : la révolution douce
Le plan d’élimination des équipements les plus pollués aux PCB vient officiellement de s’achever. Le travail de décontamination effectué en 2010 est spectaculaire, mais le polluant n’a pas fi ni de faire parler de lui.
ESPACES VERTS
Quels liens entre végétaux, pollens et santé publique ?
En introduisant des végétaux dans les villes et villages, l’homme modifie son environnement et agit sur le paysage. Mais en multipliant les plantes émettrices de pollens allergènes (cyprès, ambroisie, graminées), et en plantant des arbres dont le potentiel allergisant est plus élevé que d’autres (bouleau, olivier, platane), il ...
Énergie
Parc auto : faut-il passer à l’électrique ?
Les faibles parcours réalisés par la plupart des véhicules communaux les destinent tout particulièrement au passage à l’électrique. Regard sur les perspectives dans ce domaine et sur une esquisse de méthode pour opérer le changement.
Climat
Les plans climat territoriaux en manque de financements
Parce que l’addition est lourde, les mesures à prendre au titre des plans climat-énergie territoriaux nécessitent de nouvelles ressources. MDP et MOC, deux instruments du Protocole de Kyoto, peuvent en générer, mais les villes ne les utilisent pas assez.
Energie
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La révolution annoncée du compteur communicant
Le compteur communicant est-il la révolution annoncée ? Si ERDF, la filiale distribution d'EDF, manifeste sa satisfaction après l'expérimentation Linky, certains, dont le président du syndicat inter-communal d'Indre-et-Loire, qui l'a vécue, se montre plus réservé. Compte-rendu d'un débat organisé le 12 avril par les publications ...
Energies renouvelables
La région Languedoc-Roussillon garantit un fonds photovoltaïque de 400 millions d’euros
La région a signé le 8 avril une convention avec la BEI et des banques régionales pour le financement - à hauteur de 400 millions d’euros jusqu’en 2014 - de projets photovoltaïques publics et privés, hors particuliers et centrales solaires. La région garantira les prêts à 25 %.
Environnement
Le Grenelle II instaure des outils de planification « énergie-climat »
Afin de décliner les politiques énergétique et climatique internationales, européennes et nationales aux différents échelons territoriaux, la loi Grenelle II fixe le cadre local de la planification « énergie-climat », avec le Plan climat énergie territorial et le Schéma régional du climat, de l’air et de l’énergie.
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Normalisation
Annulation de la norme sur les ascenseurs : l’Afnor s’explique
Comme lemoniteur.fr l'annonçait mercredi 6 avril, la récente norme concernant l'établissement du programme d'ascenseurs dans les constructions neuves a été abrogée suite à la demande du secrétaire d'Etat au Logement Benoist Apparu. Dans un communiqué du 7 avril, l'Afnor estime que l'élaboration de la norme a été faite dans les règles.
Assainissement
Un partenariat efficace entre collectivités territoriales et organismes scientifiques : l’observatoire OPUR
Avancer sur les problématiques technico-scientifiques auxquelles les collectivités sont confrontées par le biais de partenariats avec les centres de recherche, c’est possible. Le programme de recherche OPUR, soutenu depuis plus de quinze ans par les acteurs de l’eau en Ile-de-France en est un bel exemple.
Monuments historiques
Le patrimoine, entre ombres et lumières
La France est réputée pour disposer d’un patrimoine généreux et diversifié. Les communes richement dotées mettent en avant cet atout indéniable pour renforcer leur attractivité. Mais la contrainte imposée par la sauvegarde des sites classés peut se retourner contre elles, notamment en matière d’urbanisme et d’aménagement ...
Déchets
L’incinération fait toujours débat
Malgré l’émergence d’un arsenal réglementaire contraignant, l’impact sanitaire de l’incinération des déchets reste très discuté. Et le développement de la valorisation énergétique ne fait pas taire ses détracteurs.
Energie
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EDF n’investit pas assez sur le réseau
Un rapport parlementaire dénonce, le 5 avril, une dégradation de la qualité de l’électricité, faute d’entretien des réseaux. Les collectivités applaudissent.
Développement durable
Des collectivités distinguées pour leur sobriété énergétique
Pour la 2ème année consécutive, le Prix Énergies Citoyennes Cofely-Le Figaro a décerné, le 6 avril, ses trophées à sept collectivités territoriales afin de saluer leurs actions en matière de sobriété énergétique.
URBANISME
Le PLU en crise de croissance ?
Le plan local d’urbanisme est à la croisée des chemins : dix ans après sa création par la loi SRU du 13 décembre 2000, le Grenelle 2 vient encore "charger la barque" déjà bien pleine des objectifs et documents à prendre en compte. Au risque de l’infaisabilité ? Voici les interviews de deux spécialistes, interrogés dans le cadre du ...
Études - Marchés - Méthodes
Les réunions de chantier
Les réunions de chantier constituent des moments importants de la vie du chantier. La qualité de leur préparation et celle de l’animateur impactent en grande partie la bonne marche du chantier. Elles permettent d’informer et de prendre des décisions pour réaliser l’ouvrage dans le respect du marché. L’objet de cette Fiche pratique ...
