Actualités technique

Déchets d'emballages

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Recyclage : plein feu sur les cinq nouvelles mesures

Le gouvernement a annoncé cinq nouvelles mesures pour améliorer un taux de recyclage des déchets d'emballages qui est encore très loin des objectifs fixés à 2025. Parmi ceux-ci figurent la mise en place, d'ici à 2025, de la consigne pour réemploi ou d'un système de malus pour les collectivités qui ont de mauvaises performances et ne ...

Commande publique

Loi Énergies renouvelables : ce qui change pour la commande publique

Contrats de vente directe, simplification des procédures de mise en concurrence, autoconsommation… La loi sur les énergies renouvelables tente de faire de la commande publique un levier pour leur développement.

Logement

La lutte contre l’habitat indigne a besoin d’être renforcée

Alors que le ministre chargé de la Ville et du logement, Olivier Klein, a lancé, en mai 2023, une mission sur le sujet, l'Association des maires de France a organisé, le 20 juin, une rencontre sur le thème de la lutte contre l'habitat indigne et des obstacles auxquels doivent faire face les maires pour la mettre en œuvre.

Métier

Les architectes de la FPT redessinent l’espace public

Des études en amont à la maîtrise d’ouvrage ou à la maîtrise d’œuvre opérationnelle, les architectes de la fonction publique territoriale aident à réaliser des projets qualitatifs et durables, d’urbanisme, d’aménagement ou de bâtiments. Non sans s’entourer.

Énergie

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Sobriété : Strasbourg dresse un premier bilan

La ville et la métropole de Strasbourg affichent de nettes baisses de consommation d’énergie après la mise en place de leur plan de sobriété, qu’elles aimeraient désormais étendre.

Mobilité

Commande groupée de trams : « Des spécificités pour chaque AOM »

Les métropoles de Toulouse, Brest et Besançon ont signé fin avril 2023 un marché d’acquisition de 22 rames de tramway avec Alstom et Transamo. Alexis Cournet, chef de projet métro et tramway à Tisséo, nous dit tout sur ce groupement.

Sécurité informatique

L’addition très salée d’une cyberattaque pour une collectivité

Le coût réel des cyberattaques est difficile à calculer, un exercice comptable souvent limité aux dépenses directes dans les collectivités victimes.

Marchés publics

Comment mettre en place une clause de révision de prix

Un prix révisable peut être modifié pour tenir compte des variations économiques. Avec la récente crise, l’obligation de conclure des marchés à prix révisables a été rappelée aux acheteurs.

Aménagement du territoire

SCoT et transitions : agir, malgré les incertitudes…

Transitions territoriales, écologiques, climatiques, foncières… Comment décider et planifier l’avenir de son territoire, dans l’incertitude ? Question posée aux Rencontres des Scot qui se déroulent ces 16 et 17 juin à Nîmes (Gard). Pour un appel général à l’action. Sans attendre.

[Entretien] Aménagement rural

Dominique Faure : « Nous proposons une ingénierie à la maille de nos territoires ruraux »

Dominique Faure, ministre en charge des collectivités territoriales et de la ruralité, revient dans le détail, pour La Gazette, sur le plan France Ruralités annoncé par la Première ministre le 15 juin à Saulgé, dans la Vienne. Un dispositif d'ingénierie pour les plus petites communes a notamment été annoncé.

Risques naturels

Tempête Alex : l’Assemblée nationale se penche sur la reconstruction des vallées

La mission « flash » conduite par deux députés pour dresser un bilan de la tempête Alex sur les vallées de la Roya, de la Tinée et de la Vésubie a rendu ses conclusions le 14 juin dernier. Saluant globalement la réactivité des territoires, elle propose certaines évolutions législatives pour faciliter une reconstruction rapide et ...

Transition énergétique

Énergies renouvelables : les élus locaux face au mic-mac des zones d’accélération

Les maires sont en train de plancher sur la délimitation des zones d'accélérations des énergies renouvelables (ENR), comme leur impose la loi. Le chantier est complexe, car il faut à la fois faire une concertation avec la population, négocier au niveau intercommunal, obtenir l'aval des préfets, avant qu'une consolidation se fasse au niveau ...

Énergie

Lutter contre la précarité énergétique : discours et méthode

Coordonné par le Cler depuis 2013, le programme Slime cofinance avec des certificats d’économie d’énergie la mise en œuvre par les collectivités d’une méthodologie éprouvée pour lutter contre la précarité énergétique. De 45 collectivités bénéficiaires, l’objectif est de passer à une centaine d’ici à 2025.

Aménagement du territoire

ZAN : vers une porte de sortie au parlement

La proposition de loi sénatoriale visant à faciliter la mise en oeuvre du ZAN a finalement été inscrite à l'agenda de l'Assemblée nationale. L'objectif est une adoption du texte début juillet, tandis que des décrets vont régler un certain nombre de points sensibles.

Mobilité

Les ZFE à un train de sénateur

Dans un rapport sur les zones à faible émission, Philippe Tabarot juge qu’il est urgent d’attendre avant d’interdire l’accès de 13 millions de véhicules au cœur des grandes agglomérations. Le sénateur LR des Alpes-Maritimes propose de reporter de 2025 à 2030 les mesures frappant les véhicules essence d’avant 2005 et les ...

Environnement

Transition écologique : à mi-mandat, mi-satisfaction

Le collectif à la base du « Pacte pour la transition » évalue l’action environnementale des maires à mi-mandat. Les élus peinent à tenir les engagements pris au moment de la campagne municipale. Même si le bilan publié lundi 12 juin montre des voies à suivre et des bonnes pratiques à imiter.