Actualités technique
Déchets alimentaires
Dans le Morbihan, un engagement au long cours contre le gaspillage alimentaire
Dans le cadre de son plan départemental de prévention des déchets 2009-2014, le conseil général du Morbihan mène, depuis 2013, une campagne contre le gaspillage alimentaire.
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Environnement
Pollution de l’air : «Il est essentiel d’avoir des données objectives concernant les impacts sur la santé»
L’impact sanitaire de la pollution de l’air dans la vallée de L’Arve (Haute-Savoie, 100 000 hab.), va faire l’objet d’une enquête épidémiologique par l’Institut de veille sanitaire en 2016. Les élus de ce territoire, qui a connu dix jours de pic de pollution en 2014, réclamaient une telle étude depuis quatre ans. Eric Fournier ...
Transport
Zones à circulation restreinte : la leçon des Zapa
Alors que la loi de transition énergétique autorise la mise en place de Zones à circulation restreinte, une étude publiée récemment par l’Ademe, tire les leçons d’un dispositif similaire, celui des Zones d’actions prioritaires pour l’air, lancé en 2010, mais qui avait été stoppé avant même d’être expérimenté.
Veille TO, jurisprudence...
L’actu juridique du 11 septembre 2015
Notre sélection des dernières analyses de jurisprudence et réponses ministérielles intéressant les cadres de la filière technique, et publiées entre le 7 et le 11 septembre par le Club Technique et sur Lagazette.fr.
Sécurité industrielle
Sites Seveso : « Les outils juridiques sont là, il faut seulement une meilleure coordination »
Le député-maire (PS) de Feyzin, Yves Blein, par ailleurs président de l’association nationale des collectivités pour la maitrise des risques technologiques majeurs (AMARIS) réagit à la publication de l’instruction du 30 juillet 2015 relative au renforcement de la sécurité des sites Seveso contre les actes de malveillance subis par ...
Déchets
Dix conseils pour se lancer dans la méthanisation
Le chemin vers la méthanisation est long en termes technique, économique et réglementaire avant de produire la moindre molécule de biogaz. Il est donc nécessaire de prendre en considération tant la sécurisation de son approvisionnement en intrants, que la recherche de débouchés, en passant par la problématique de l’acceptabilité ...
Transport
Transports publics : une arme de lutte contre le réchauffement climatique
A deux mois de la Cop 21, la neuvième Journée du transport public, qui se déroulera le 19 septembre dans les réseaux français, sera placée sous le signe de la lutte contre le réchauffement climatique. L’objectif est de sensibiliser citoyens et pouvoirs publics aux bienfaits des transports en commun sur l’environnement.
Déchets
Banques alimentaires : « Le lien avec les collectivités est essentiel »
Dans la lutte contre le gaspillage alimentaire, les collectivités locales sont "des partenaires très importants", affirme Jacques Bailet, le président du réseau des Banques alimentaires.
Fiche pratique
Exposition aux poussières de bois : un danger sous-estimé
Les poussières de bois ont été reconnues cancérigènes et peuvent donc générer des maladies professionnelles graves, le plus souvent longtemps après l’exposition. La présente fiche a pour objectif de faire le point sur les risques professionnels liés aux poussières de bois, les moyens de les prévenir ainsi que les obligations ...
Loi Montagne – Pics de pollution – Loi Macron – Réseaux de chaleur – Sans contact – Déchets – Accessibilité…
Loi Montagne – Une première étape vers un renouveau de la loi Montagne, qui fête ses trente ans cette année, vient d’être franchie. Le 3 septembre dernier, les députées Bernadette Laclais (Savoie) et Annie Genevard (Doubs), ont remis au gouvernement leur rapport portant sur l’acte II de cette loi. Fort de 36 propositions, le document ...
ASSAINISSEMENT-ENERGIE
Première injection de biométhane de step dans un réseau de gaz
La station d’épuration de l’agglomération de Strasbourg – 4ème de France – produit du gaz désormais injecté dans le réseau local. Inaugurée le 8 septembre, l’unité de purification de biométhane, dénommée Biovalsan, devrait produire 1,6 million de mètres cube par an, soit l’équivalent de la consommation de 5 000 logements ...
Energie
La chaleur renouvelable peut-elle être multipliée par cinq ?
La loi de transition énergétique ambitionne de multiplier par cinq l'énergie portée par la réseaux de chaleur et de froid à l’horizon 2030. Mais cet objectif est-il réaliste ?
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Environnement
Sites pollués : comment se met en place l’obligation de remise en état transférée à un tiers ?
En application de la loi Alur, un décret paru le 20 août dernier précise la procédure à suivre pour transférer à un tiers l'obligation de remise en état d'un site pollué de l'ancien exploitant : étendue de l'obligation, dossier à transmettre au préfet, constitution et mise en œuvre des garanties financières, ... Une opération qui ...
Déchets
Les programmes de prévention des déchets ménagers
L'élaboration d'un programme local de prévention des déchets ménagers devient obligatoire 14 septembre.
Veille TO, jurisprudence...
L’actu juridique du 4 septembre 2015
Notre sélection des analyses de jurisprudence et réponses ministérielles intéressant les cadres de la filière technique, publiées par le Club Technique et sur Lagazette.fr entre le 31 août et le 4 septembre 2015.
Fiche pratique
Comment la loi du 20 décembre 2014 simplifie le code de l’urbanisme
La loi du 20 décembre 2014 relative à la simplification de la vie des entreprises comprend plusieurs dispositions de simplification et de clarification du droit et des procédures administratives. Si elle comprend quelques dispositions consacrées au code de l’urbanisme, celles-ci sont cependant perdues au milieu de chapitres modifiant le code ...
Déchets
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Déchets du littoral : une facture salée pour les collectivités !
Chaque année, environ 4200 tonnes de déchets s'échouent sur le littoral français, ce qui représente un coût important pour les collectivités chargées de s'en débarrasser. Pour répondre à ce problème, nous vous proposons un tour d'horizon des solutions existantes, qui misent à la fois sur les volets préventif et curatif.
Photovoltaïque – Routes électriques – D3E – TGV Lyon-Turin – PLU – Autoroutes – Pass Navigo – Stationnement – Décharge
Photovoltaïque - Après l'annonce, la semaine dernière, par le Président de la République, du doublement de deux appels d’offres photovoltaïque lancés par la CRE pour les installations de moyenne et grande puissance (de 120MW à 240 MW, et de 400 à 800 MW), un arrêté du 28 août est venu acter cette évolution ainsi que les nouveaux ...
Déchets
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Les 4 points clés pour devenir une ville «zéro déchet»
L’appel à projets « Territoire zéro déchet, zéro gaspillage » a été réitéré cet été, après le succès de celui de fin d’année (58 lauréats sur 300 candidats). Quelle est cette nouvelle approche de la politique déchets, et qui tend à les éliminer ? Comment les territoires peuvent-ils la mettre en place ? Est-ce ...
Eau
Loi Notre, décret : le point sur les dernières évolutions réglementaires de la Gemapi
Publication de la loi Notre, du décret d'application sur les EPTB et EPAGE : ce mois d'août aura été marqué par de nouvelles mesures législatives et réglementaires pour la compétence Gemapi. Tour d'horizon de ce qui évolue, en partant de l'obligation de prise en charge de la compétence reportée, à la transformation facilitée des ...
