A la une
A la Une - La sélection du Club Techni.Cités : ce qu’il faut savoir sur la filière technique territoriale et l’ingénierie publique.
Déchets
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Les projets d’unités de tri mécano-biologique sont-ils obsolètes ?
En région parisienne, en Charente-Maritime, en Corse, des projets d’usines de tri mécano-biologique sont remis en cause. A Angers, à Montpellier, les dysfonctionnements de TMB-méthanisation s’accumulent. Enfin, la loi de transition énergétique, qui programme la généralisation du tri des biodéchets pour 2025, juge en conséquen ...
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Déchets
TGAP allégée pour les collectivités au tri performant
La loi de finances rectificative pour 2015 réformera la taxe générale sur les activités polluantes (TGAP) appliquée au stockage et à l’incinération, dont les taux avaient été déterminés jusqu’à la fin de cette année. La hausse devrait être particulièrement marquée pour l’enfouissement. Les collectivités présentant des ...
Mobilité
Transports publics : quand la crise donne des idées aux collectivités
Face à la disette budgétaire qui frappe durement les collectivités, plusieurs d’entre elles développent des solutions visant à réduire la facture dans les transports publics urbains et/ou à augmenter les recettes. Retour sur quelques bonnes idées qui ont fait leurs preuves.
Biodiversité
Espèces exotiques envahissantes : des dépenses à la hausse
Selon une enquête menée par le Commissariat général au développement durable (CGDD) auprès des services de l’État et des collectivités territoriales, les dépenses liées aux espèces exotiques envahissantes, en moyenne de 38 millions d’euros par an, auraient fortement augmenté entre 2009 et 2013.
Fonction publique territoriale
CSFPT : la réforme du cadre d’emplois des ingénieurs territoriaux ne passe pas
La réforme "tant attendue" du cadre d’emplois des ingénieurs territoriaux ne fait pas du tout l’unanimité. Lors de la séance plénière du Conseil supérieur de la FPT du 16 septembre, les organisations syndicales ont exprimé leur désaccord à l’unanimité sur deux des projets de décret (sur quatre), entraînant ainsi une nouvelle ...
Transport
La révolution du paiement dans les transports publics est-elle en marche ?
Pour faciliter les déplacements des voyageurs occasionnels dans les transports publics, le réseau TAG, à Grenoble, lance coup sur coup deux nouveautés majeures en septembre : le paiement par carte bancaire à bord des bus de sa ligne Chrono 1, et le post-paiement sur téléphone portable ou carte OùRA!.
Elections régionales
Elections régionales : le Top 3 des attentes environnementales des électeurs
Le prochain scrutin régional se tiendra pendant la COP 21. Reliant les deux événements, France Nature Environnement publie les résultats d’un sondage confié à l’institut CSA, qui a posé aux Français cinq questions liées au changement climatique. Le maintien des TER fait consensus dans l’opinion. L’essor des énergies renouvelables ...
Environnement
Transition énergétique : décryptage des nouveaux outils pour les territoires
Outre les grands objectifs qui agitent toujours la sphère politique, la loi relative à la transition énergétique pour la croissance verte regorge de dispositions qui clarifient le rôle des collectivités et précisent leurs moyens d’action.
Économies d’énergie
CEE : que contient le nouveau volet ciblant la précarité énergétique ?
Alors que le cours des certificats d'économie d'énergie connaît un point bas historique, le dispositif des CEE se double d’une nouvelle obligation ciblant la précarité énergétique : 250 TWh cumac à économiser en deux ans auprès de ménages concernés, selon un brouillon ministériel.
Transport
Zones à circulation restreinte : la leçon des Zapa
Alors que la loi de transition énergétique autorise la mise en place de Zones à circulation restreinte, une étude publiée récemment par l’Ademe, tire les leçons d’un dispositif similaire, celui des Zones d’actions prioritaires pour l’air, lancé en 2010, mais qui avait été stoppé avant même d’être expérimenté.
Déchets
Dix conseils pour se lancer dans la méthanisation
Le chemin vers la méthanisation est long en termes technique, économique et réglementaire avant de produire la moindre molécule de biogaz. Il est donc nécessaire de prendre en considération tant la sécurisation de son approvisionnement en intrants, que la recherche de débouchés, en passant par la problématique de l’acceptabilité ...
Fiche pratique
Exposition aux poussières de bois : un danger sous-estimé
Les poussières de bois ont été reconnues cancérigènes et peuvent donc générer des maladies professionnelles graves, le plus souvent longtemps après l’exposition. La présente fiche a pour objectif de faire le point sur les risques professionnels liés aux poussières de bois, les moyens de les prévenir ainsi que les obligations ...
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Energie
La chaleur renouvelable peut-elle être multipliée par cinq ?
La loi de transition énergétique ambitionne de multiplier par cinq l'énergie portée par la réseaux de chaleur et de froid à l’horizon 2030. Mais cet objectif est-il réaliste ?
Fiche pratique
Comment la loi du 20 décembre 2014 simplifie le code de l’urbanisme
La loi du 20 décembre 2014 relative à la simplification de la vie des entreprises comprend plusieurs dispositions de simplification et de clarification du droit et des procédures administratives. Si elle comprend quelques dispositions consacrées au code de l’urbanisme, celles-ci sont cependant perdues au milieu de chapitres modifiant le code ...
Déchets
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Déchets du littoral : une facture salée pour les collectivités !
Chaque année, environ 4200 tonnes de déchets s'échouent sur le littoral français, ce qui représente un coût important pour les collectivités chargées de s'en débarrasser. Pour répondre à ce problème, nous vous proposons un tour d'horizon des solutions existantes, qui misent à la fois sur les volets préventif et curatif.
Déchets
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Les 4 points clés pour devenir une ville «zéro déchet»
L’appel à projets « Territoire zéro déchet, zéro gaspillage » a été réitéré cet été, après le succès de celui de fin d’année (58 lauréats sur 300 candidats). Quelle est cette nouvelle approche de la politique déchets, et qui tend à les éliminer ? Comment les territoires peuvent-ils la mettre en place ? Est-ce ...
Assainissement
Réglementation des systèmes d’assainissement : que contient l’arrêté tant attendu ?
L'arrêté relatif aux systèmes d'assainissement et installations d'assainissement non collectif (ANC) de plus de 20 EH est paru le 19 août dernier, après de nombreux mois de débats houleux. Abrogeant celui du 22 juin 2007, il définit les termes utilisés, les prescriptions techniques et les modalités de surveillance et de contrôle des ...
TRANSPORTS
Comment évoluent les syndicats mixtes de transport ?
Les autorités organisatrices de transport, formalisées par la loi d’orientation sur les transports intérieurs (LOTI) de 1982, couvrent l’ensemble du territoire national. Jusqu’à la loi « Notre », il existait trois AOT : les régions (transports ferroviaires), les départements (transports non urbains, scolaires et à la demande ...
Déchets
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Gaspillage alimentaire : « Rien ne se fera si les élus locaux ne s’emparent pas du sujet » – Guillaume Garot
Alors que chaque Français gâche entre 20 et 30 kg de nourriture chaque année, Ségolène Royal a décidé de mettre la lutte contre le gaspillage alimentaire au cœur de son action, en cette rentrée. Guillaume Garot, ancien ministre délégué à l'Agroalimentaire et auteur d’un rapport rendu en avril 2015 sur le sujet, met en avant le rôle ...
Déchets
Loi de transition énergétique : le volet déchets veut doper l’économie circulaire
La prévention et le recyclage des déchets constituent un volet important de la loi sur la transition énergétique. Ils s'inscrivent dans l'objectif général de renforcer l'économie circulaire : objectifs de prévention et de valorisation, généralisation de la collecte des biodéchets et développement de la tarification incitative ...
