Articles de Léna Jabre - Page 9

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24/01/2025

TO, JURISPRUDENCE, RÉPONSES MINISTÉRIELLES

Veille juridique : ce qu’il ne fallait pas manquer la semaine du 20 janvier 2025

Différents thèmes ont animé la veille juridique la semaine du 20 au 24 janvier. Récap’ des derniers textes officiels traités, des dernières réponses ministérielles et de la jurisprudence récente.

AGENDA 17/01/2025

Les rendez-vous parlementaires de la semaine du 20 janvier 2025

Gros plan sur les textes et les auditions qui vont intéresser la semaine prochaine les collectivités, tant à l'Assemblée nationale qu'au Sénat.

TO, JURISPRUDENCE, RÉPONSES MINISTÉRIELLES 17/01/2025

Veille juridique : ce qu’il ne fallait pas manquer la semaine du 13 janvier 2025

Différents thèmes ont animé la veille juridique la semaine du 13 au 17 janvier. Récap' des derniers textes officiels traités, des dernières réponses ministérielles et de la jurisprudence récente.

agenda 10/01/2025

Les rendez-vous parlementaires de la semaine du 13 janvier 2025

Gros plan sur les textes et les auditions qui vont intéresser la semaine prochaine les collectivités, tant à l'Assemblée nationale qu'au Sénat.

Environnement 25/10/2024

Propreté : des brigades « médiation-sanction » déployées

Des villes constituent des équipes dont les missions mêlent sensibilisation à la propreté urbaine et verbalisation des infractions.

Assurance : chaque jour recevez toute l'information des collectivités territoriales

Propreté 25/10/2024

« Avec les déchets, des gens adoptent de mauvais comportements par ignorance »

Aude Guiomar est la déléguée générale de Gestes propres, une association engagée dans la lutte contre les déchets abandonnés, qui mène des campagnes nationales ¬ et accompagne l’AMF. Ses travaux constituent une boîte à outils utile aux communes

Environnement 23/10/2024

Pédagogie, comité bénévole… tous les chemins mènent à la poubelle !

Rurales ou urbaines, des collectivités se donnent les moyens d’agir sur la propreté de leur territoire en misant sur la prévention et la participation des habitants. Ce qui s’accompagne souvent d’un changement dans leur fonctionnement.

Environnement 22/10/2024

Propreté : tous concernés !

Pour soulager les agents affectés à la propreté urbaine, les collectivités mettent en place des stratégies en amont et sur le long terme. Médiateurs, animateurs et communicants font leur entrée et apportent leurs compétences en matière de sensibilisation. Les collectivités peuvent aussi compter sur des collectifs d’habitants bénévoles et intervenir dans les écoles.

Pouvoirs du maire 30/08/2024

Que retenir de la loi « immigration » du 26 janvier 2024 ?

La loi du 26 janvier 2024 pour contrôler l’immigration et améliorer l’intégration intervient à peine cinq ans après la dernière loi relative à l’immigration du 10 septembre 2018. Dans cette analyse, Marie Goutal, avocate au cabinet Goutal, Alibert et associés, revient sur les quelques dispositions de ce texte qui concernent les élus locaux.

FONCTION PUBLIQUE 26/08/2024

Le statut en pratique : vos questions de la semaine du 26 août 2024

Chaque semaine, le Centre Interdépartemental de Gestion (CIG) de la Grande Couronne de la région d'Île-de-France répond aux questions statutaires des agents. Agrément des policiers municipaux, contrat de projet, entretien professionnel : découvrez les sujets de la semaine.

Quiz 01/08/2024

Juridique : découvrez notre quiz de l’été 2024 !

Que vous soyez encore au bureau ou déjà sur la plage, testez vos connaissances sur les actus juridiques qui vous ont occupées depuis le début de l'année. La Gazette vous souhaite de très belles vacances d'été !

TO, JURISPRUDENCE, RÉPONSES MINISTÉRIELLES 26/07/2024

Veille juridique : ce qu’il ne fallait pas manquer la semaine du 22 juillet 2024

Différents thèmes ont animé la veille juridique la semaine du 22 au 26 juillet. Récap' des derniers textes officiels traités, des dernières réponses ministérielles et de la jurisprudence récente.

TO, JURISPRUDENCE, RÉPONSES MINISTÉRIELLES 19/07/2024

Veille juridique : ce qu’il ne fallait pas manquer la semaine du 15 juillet 2024

Différents thèmes ont animé la veille juridique la semaine du 15 au 19 juillet. Récap' des derniers textes officiels traités, des dernières réponses ministérielles et de la jurisprudence récente.

TO, JURISPRUDENCE, RÉPONSES MINISTÉRIELLES 12/07/2024

Veille juridique : ce qu’il ne fallait pas manquer la semaine du 8 juillet 2024

Différents thèmes ont animé la veille juridique la semaine du 8 au 12 juillet. Récap' des derniers textes officiels traités, des dernières réponses ministérielles et de la jurisprudence récente.

TO, JURISPRUDENCE, RÉPONSES MINISTÉRIELLES 05/07/2024

Veille juridique : ce qu’il ne fallait pas manquer la semaine du 1er juillet 2024

Différents thèmes ont animé la veille juridique la semaine du 1er au 5 juillet. Récap' des derniers textes officiels traités, des dernières réponses ministérielles et de la jurisprudence récente.

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