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DIJON METROPOLE – Concession de service public pour l’exploitation d’équipements sportifs métropolitains

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DIJON METROPOLE – Concession de service public pour l’exploitation d’équipements sportifs métropolitains

Publié le 18/02/2022 • Par Auteur partenaire • dans : Contenu partenaire

La procédure vise à l’attribution d’un contrat de concession, au sens des articles L. 1411-1 et suivants du code général des collectivités territoriales (CGCT) et des dispositions issues de l’article L. 1121-3 et de la troisième partie (législative et réglementaire) du code de la commande publique, portant sur l’exploitation d’équipements sportifs métropolitains (Piscine du Carrousel, Piscine Olympique, Salle d’Escalade).

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