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Insertion sociale - Page 354
« Les élites sont obnubilées par les métropoles » – Christophe Guilluy, géographe
La nouvelle géographie sociale du pays rend inévitable la montée des antagonismes entre les métropoles « mondialisées » et la France des « invisibles ». C’est le constat de Christophe Guilluy, auteur de « Fractures françaises » où il étudie l’évolution socio-culturelle des classes populaires.
Analyse juridique : le médecin coordonnateur exerçant en Ehpad
La fonction de médecin coordonnateur en établissement d’hébergement pour personnes âgées dépendantes (Ehpad) a été consacrée par l’annexe II de l’arrêté du 26 avril 1999 fixant le contenu du cahier des charges de la convention pluriannuelle prévue à l’article 5-1 de la loi n° 75-535 ...
Le dispositif pour produire 10 000 logements intermédiaires par an est sur les rails
Annoncé en mars 2013 par le président de la République, l’objectif de produire 10 000 logements intermédiaires par an devait avoir un cadre. Celui-ci a été intégré à la loi de finances pour 2014. Il devrait entrer dans une phase opérationnelle en mars 2014.
Décryptage des points de la LFSS 2014 relatifs aux établissements de santé et médico-sociaux
Article 41 - Réforme de la tarification hospitalière à l'activitéCet article constitue la première étape de la réforme de la tarification hospitalière. Il comporte trois mesures. La première ouvre un financement dérogatoire au modèle T2A des activités isolées géographiquement. Un décret ...
Décryptage des points de la LFSS 2014 relatifs à la protection sociale, aux cotisations et aux remboursements
Article 8 - Contributions et prélèvement sociaux sur produits de placementCet article modifie les règles en matière de contributions et prélèvements sociaux sur les produits de placements, exonérés d'impôt sur le revenu. D'une part, les modalités de déclaration et de paiement des prélèvements ...
Analyse de la loi de financement de la sécurité sociale pour 2014
La loi de financement de la sécurité sociale pour 2014 a été adoptée le 3 décembre 2013 par 316 voix, les socialistes, les écologistes et les radicaux de gauche, avec une opposition composée de 233 députés de l'UMP, de l'UDI et du Front de gauche. Le 19 décembre 2013, le Conseil constitutionnel a rendu une décision, assez favorable au ...
Appréciation du caractère abusif de la demande
Une circulaire du ministre de l'intérieur qui énonce que la demande d'asile présentée par un étranger bénéficiaire d'une protection internationale dans un Etat membre de l'Union européenne et qui invoque des risques dans cet Etat peut être considérée comme un recours abusif aux procédures ...
Absence de remise du document d’information
L’article R741-2 du Code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile (Ceseda), dont les dispositions ont été prises pour assurer la transposition en droit français des objectifs fixés par la directive 2005/85/Conseil d’Etat, du Conseil du 1er décembre 2005 relative à des ...
A Lyon, une innovation pour réunir les générations
La future résidence intergénérationnelle «la Vie grande ouverte» est l'un des lauréats du prix «vivre ensemble aujourd'hui et demain».
Zones urbaines sensibles : les principaux chiffres à retenir
Le dernier rapport de l'Observatoire national des zones urbaines sensibles a été publié mercredi 18 décembre. Il vient rappeler les difficultés socio-économiques de ces quartiers sensibles, mais aussi les chantiers qui restent à mener en matière d'illettrisme, d'accès à la santé ou encore d'atteintes aux personnes.
