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Insertion sociale

Porte manteaux en collectivité
Copyright : Phovoir
7 Ressources humaines 04/03/2014

Absentéisme : Montpellier conteste sa place de n°1 au classement iFRAP

La maire de Montpellier a écrit le 27 février 2014 à la Fondation iFRAP pour relever une « erreur méthodologique » et le mode de calcul « aléatoire » de son étude sur la gestion des 30 plus grandes villes de France, dans laquelle Montpellier décroche la pôle position de l’absentéisme. Le think tank de tendance libérale rétorque en ...

Emploi 04/03/2014

Pour améliorer l’insertion professionnelle des femmes, le Cese préconise plus de mixité « précoce et volontariste »

Réalisé par la délégation aux droits des femmes et à l’égalité du Conseil économique, social et environnemental (Cese), un rapport sur « les femmes éloignées du marché du travail », présenté le 25 février 2014 par Hélène Fauvel, décrit à travers différentes études les évolutions de l’activité professionnelle des femmes ...

[Opinion] Politique de la ville 03/03/2014

Réformer le système de santé pour les banlieues

La nouvelle géographie prioritaire de la politique de la ville affiche la prise en compte de la pauvreté des habitants et la volonté d’une moindre inégalité des territoires, l’écart allant de 1 à 45. La péréquation, les variables des dotations de l’Etat, les politiques locales des EPCI fléchées vers les territoires en souffrance ...

Social 03/03/2014

Absence ou empêchement du président d’un CCAS

Le Conseil d’Etat rappelle qu’il résulte de l'article L123-6 du Code de l'action sociale et des familles qu'en cas d'absence ou d'empêchement, le président d'un centre communal d'action sociale (CCAS) est provisoirement remplacé, dans la plénitude de ses fonctions, par son vice-président, sans que l'exercice de cette suppléance soit ...

Etrangers 03/03/2014

Menace à l’ordre public

Lorsque l'administration se fonde sur l'existence d'une menace grave à l'ordre public pour prononcer l'expulsion d'un étranger, il appartient au juge de l'excès de pouvoir, saisi d'un moyen en ce sens, de rechercher si les faits qu'elle invoque à cet égard sont de nature à justifier légalement sa décision.

Etrangers 03/03/2014

Délivrance de la carte de séjour temporaire portant la mention «carte bleue européenne»

Un arrêté fixe à 35 167 euros le montant du salaire brut moyen annuel de référence pour la délivrance de la carte de séjour temporaire portant la mention «carte bleue européenne».

Etablissements de santé 03/03/2014

Tarifs des forfaits et suppléments 2014

Les éléments tarifaires relatifs aux hospitalisations pris en charge par les régimes obligatoires de sécurité sociale sont fixés par arrêté pour 2014.

Grand âge - Veille doc 03/03/2014

L’offre en établissements d’hébergement pour personnes âgées en 2011 – Drees

La Drees a publié le 27 février 2014 une étude sur l’offre en établissements d’hébergement pour personnes âgées en 2011.

Métiers-statuts 03/03/2014

Agrément d’accords de travail dans le secteur social et médico-social privé à but non lucratif

Un arrêté agrée, sous réserve de l’application des dispositions législatives ou réglementaires en vigueur, à compter de la date prévue dans le texte ou, à défaut, du 1er mars 2014, les accords collectifs de travail dans certains établissements et services du secteur social et médico-social privé à but non lucratif. Un accord ...

Agenda 03/03/2014

Collectivités territoriales, fonction publique : les rendez-vous de la semaine du 3 mars

L'info calendaire de la semaine, c'est bien sûr la suspension de travaux parlementaires le temps des élections municipales. Ce qui ne veut pas dire qu'il ne se passe plus rien dans les collectivités territoriales et la fonction publique ! Ainsi, les comités foisonnent cette semaine avec celui sur la jeunesse mardi 4 et celui sur le tourisme le ...

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