Environnement

Eau

Prix de l’eau : qui est le moins cher ?

Le rapport de 2022 publié par l’Office français de la biodiversité à partir des données 2020 de l'observatoire national des services d'eau et assainissement (Sispea) fournit certains éléments de réponse sur les tarifs de l’eau, la gestion du service ou encore l’entretien du patrimoine. Décryptage.

Assainissement

Eaux usées : pourquoi certaines collectivités ne sont toujours pas aux normes 

On croyait l’histoire terminée, mais selon un rapport de l’IGEDD qui vient d’être publié, la France risque encore une amende pour non-respect de la directive eaux résiduaires urbaines (DERU) de 1991. Pourquoi certaines collectivités sont-elles toujours dans le viseur ? Comment expliquer ces défaillances ?

Assainissement

Bergerac, pionnière de la réutilisation des eaux usées traitées pour le lavage de la voirie

La communauté d'agglomération de Bergerac est la première en France à avoir obtenu l’autorisation de recycler ses eaux usées traitées pour le lavage de la voirie. Une innovation amenée à se développer massivement.

Finances locales

Taxe Gemapi : plus de la moitié des intercos l’ont instaurée

En 2021, la barre des 50 % d'intercos percevant la taxe pour la gestion des milieux aquatiques et la prévention des inondations (Gemapi) a été franchie. Après son instauration en 2017, la direction générale des collectivités locales (DGCL) a réalisé un bilan statistique sur cet outil fiscal local.

Aménagement

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Pierre Foucher : « 1 000 nouveaux km de sentiers de randonnée »

Deux appels à projets pour la création de sentiers de randonnée, l’un pour la plaine, l’autre pour le littoral, ont été lancés par le gouvernement. Pierre Foucher, directeur de projet Sentiers de nature au Cerema, nous donne des précisions.

Aménagement

Coup d’accélérateur sur le Slow tourisme

Pour répondre au besoin de nature et développer le tourisme durable, le gouvernement souhaite créer de nouveaux sentiers de randonnée. Il a lancé pour cela deux appels à projets, l’un pour la plaine, l’autre pour le littoral. Le succès est au rendez-vous.

Transition écologique

Vices et vertus de la compensation écologique

La démarche Éviter, Réduire, Compenser (ERC) s’applique aujourd’hui à tous les grands projets urbains. L’association des journalistes de l’habitat et la ville (Ajibat) a souhaité, lors d’une table ronde qui s’est tenue le 14 avril 2023, faire un focus sur la compensation en réunissant des acteurs urbains et de la biodiversité.

Déchets

Le contrat de performance s’attaque au secteur des déchets

En signant un des premiers contrats de performance dans le secteur des déchets, le Grand Montauban confie à Suez et des acteurs de l’économie sociale et solidaire une partie de sa politique de prévention.

Déchets plastiques

Consigne des bouteilles plastique : le plan B des collectivités

Les associations de collectivités impliquées dans la gestion des déchets ont proposé un plan de 14 mesures pour atteindre les objectifs fixés par la réglementation européenne de recyclage des bouteilles en plastique. Elles espèrent ainsi que le gouvernement n’imposent pas la mise en place de la consigne, qui fera mal au portefeuille des ...

Environnement

Polluants éternels : plusieurs services publics locaux sont impactés

Avec plus de six mois de retard sur la commande qui lui avait été passée, le gouvernement a publié son rapport sur les polluants éternels (ou PFAS), vendredi 14 avril. Le document pose des questions sur la distribution d’eau potable, le traitement des eaux usées et l’incinération de déchets.

Dérèglement climatique

Pénurie d’eau potable : ce n’est que le début

A cause d’un déficit pluviométrique important, des communes ont subi des coupures d’eau potable cet hiver et leur situation demeure fragile. Le Plan eau, annoncé fin mars, prévoit de sécuriser l’approvisionnement de réseaux ruraux.

Espaces verts

Moins de déchets verts à Limoges

Depuis l’automne dernier, la ville de Limoges expérimente une nouvelle pratique qui consiste à stocker les feuilles au pied des arbres, au lieu de les ramasser, de façon à créer un fertilisant.

Fiche pratique Bâtiment-Patrimoine-Energie

Les microméthaniseurs

La microméthanisation présente des intérêts environnementaux, économiques et sociaux : faible emprise foncière facilitant son implantation en milieu urbain, production d'énergie renouvelable, traitement local de déchets, réduction des transports de déchets, dynamisation de l'emploi local et création de ressources supplémentaires ...

Eau-Assainissement

Sécheresse : un rapport interministériel peu repris dans le Plan eau

Fort bien documenté, le rapport interministériel sur la sécheresse 2022, publié ce 12 avril, appelle à une prise de conscience de la raréfaction de la ressource et à prendre des mesures structurelles dans tous les domaines. Il formule 18 recommandations très précises, malheureusement trop peu reprises dans le Plan eau.

Pollution atmosphérique

Nouvelles règles sur la qualité de l’air intérieur dans les établissements accueillant un public sensible

Par deux décrets et trois arrêtés du 27 décembre 2022, le gouvernement est venu renforcer les modalités de surveillance et de contrôle de la qualité de l’air intérieur dans certains établissements recevant un public sensible. Analyse de ces nouvelles dispositions par Bérenger Jacquinet, avocat au sein du Cabinet Charrel et associés.

Climat

Territoires littoraux : élaborer une carte locale pour s’adapter au recul du trait de côte

Point de départ des nouveaux outils offerts par la loi Climat et résilience, la carte locale d’exposition au recul du trait de côte vise à préparer l’adaptation des territoires littoraux. Ce nouveau dispositif bénéficie de recommandations techniques et d’un programme national d’accompagnement.

Eau - Assainissement

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Eau : la tarification progressive en question

Cinquième axe du « plan Eau » annoncé par Emmanuel Macron fin mars dans un contexte de sécheresse inédite, la « tarification progressive et responsabilisante de l’eau » pour les usages domestiques, dont il a appelé à la généralisation, a déjà été mise en œuvre depuis plusieurs années dans quelques collectivités locales ...

Numérique vert

La ville et la métropole de Rennes récompensées par le label Numérique Responsable

La ville et la métropole de Rennes ont adopté une stratégie de numérique responsable en mars 2022, qui vient d'être labellisée "numérique responsable". Ce sésame délivré en mars 2023 par l’Institut du numérique responsable est valable 3 ans.

Fiche pratique Environnement-risques

Réforme de la réglementation des sites et sols pollués et de leur cessation

À l'approche de la mise en œuvre du « zéro artificialisation nette », la pression foncière s'accroît pour les collectivités territoriales. Recycler les friches, potentiellement polluées, est donc un enjeu stratégique d'aménagement durable des territoires. Pour autant, leur acquisition comporte des risques, notamment de surcoûts. Cette ...