Environnement
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Biodiversité|Biomasse|Bruit|Développement durable|Eau - assainissement|Espaces verts et végétalisation|Déchets-Propreté|Qualité de l'air|Risques naturels et technologiques|Alimentation|Eau potable|Gestion des déchets|Littoral|Végétalisation|Traitement des eaux usées|IngénierieEAU
Enneigement artificiel : la difficile conciliation des usages de l’eau
L’enneigement artificiel des pistes de ski, qui se développe à un rythme soutenu, est très gourmand à la fois en énergie et en eau. Il impacte également les milieux naturels, notamment par la création de retenues pour stocker l’eau. Pour éviter les conflits d’usage, une démarche originale a été menée en Isère.
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PRÉVENTION
Le vandalisme, une fatalité ?
Tous les services opérationnels sont confrontés tôt ou tard au problème du vandalisme sur les équipements publics. Étrangement, ce phénomène n’est plus lié à la taille de la collectivité : depuis quelques années, des dégradations sont perpétrées y compris dans de petites communes. La protection contre les actes de vandalisme doit ...
RISQUES
Routes : prévenir les chutes de pierres
Toute falaise bordant une route présente un risque de chutes de pierres. Le maître d’ouvrage doit donc mettre en place une politique de prévention adaptée à l’aléa, avec des travaux d’entretien et de sécurisation.
Environnement
Déchets de marée noire : l’île d’Er nettoyée 44 ans après
Près de 400 tonnes de déchets de marées noires stockés sur l’île d’Er dans les Côtesd’Armor depuis 1967 ont été évacuées. Ce nettoyage piloté par l’Ademe est une première.
Environnement - Risques
Prévenir l’exposition au bruit des agents
Environ 7 % des travailleurs sont exposés à des niveaux de bruit élevés dangereux pour leur santé. Les collectivités territoriales ne sont pas épargnées et doivent donc évaluer et prévenir les risques liés au bruit, avec notamment des moyens de protection collective, des équipements de protection individuelle, des formations et une ...
Déchets - Nettoiement
REP : la filière textile
Au titre de la REP (Responsabilité élargie du producteur), l’éco-organisme ECO TLC est chargé de percevoir les contributions permettant de soutenir le recyclage et le traitement des TLC (Textiles d’habillement, linge de maison et chaussures). L’objet de cette fiche est de préciser le mécanisme de cette REP, mécanisme dans lequel les ...
Eau - Assainissement
Eau et assainissement : les taux de TVA
L’instruction fiscale relative aux précisions sur le champ et l’entrée en vigueur du passage à 7 % du taux de TVA est parue au Bulletin officiel des Impôts du 10 février 2012 (instruction fiscale du 8 février 2012). L’objet de cette fiche est donc de préciser quels sont les différents taux (5,5 %, 7 % et 19,6 %) applicables aux ...
Environnement
Nitrates : la Commission poursuit la France, et pointe 30 départements
Alors que débute le salon de l’agriculture à Paris et que le gouvernement se trouve dépourvu de ministre de l’Ecologie, le commissaire européen à l’Environnement traduit la France devant la Cour de justice de l’Union Européenne « pour n’avoir pas pris les mesures efficaces contre la pollution des eaux par les nitrates ». Une ...
Eau
L’assainissement non collectif sur la voie de la mise aux normes dans la communauté de communes du pays de Herbiers
Avec un an d’avance, l’intercommunalité a achevé le contrôle des installations d’assainissement non collectif. Elle engage désormais un long travail de mise en conformité.
Prévention
La coordination des mesures de sécurité lors d’interventions de prestataires
La coordination de la sécurité des travaux réalisés par des entreprises dans les locaux ou sites des collectivités est une charge importante. Il est donc utile de rappeler le cadre réglementaire et de préciser les responsabilités qui sont en jeu, éclairées par la jurisprudence en la matière.
Collecte des déchets
À Aix, le véhicule électrique fait un carton
La communauté du Pays d’Aix-en- Provence a acquis un véhicule électrique pour assurer la collecte des cartons dans le centre-ville. Un investissement élevé pour une diminution éloquente de l’empreinte carbone.Vice-président de la communauté d’agglomération du Pays d’Aix, délégué à la collecte des déchets, Jean-Marc Perrin a ...
Risques naturels
Charente-Maritime : les « référents tempête » face à Joachim
Lors de la tempête Joachim qui a frappé l’Ouest de la France en décembre dernier, le département de la Charente-Maritime a pu tester grandeur nature son nouveau dispositif « référent tempête » dans le domaine de l’électricité.
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Propreté
À Montpellier, la nouvelle brigade propreté et incivilités traque les « points noirs »
Les élus de Montpellier ont accompagné le 17 février 2012 la toute nouvelle Brigade Propreté et Incivilités (BPI) de 12 agents assermentés, en action depuis le 9 janvier. Ses missions : éradiquer les « points noirs » en matière de propreté urbaine, informer, éduquer, puis... verbaliser.
Déchets
1
Smictom des Flandres (Nord) : Le pari gagnant de la collecte hippomobile
Après deux mois de test dans un quartier d’Hazebrouck, des chevaux de trait ramassent les déchets recyclables dans la commune. A la clé, des gains environnementaux et sociaux, moyennant un surcoût minime.
Assainissement non collectif
11
Spanc : le point sur les nouveaux arrêtés en préparation
Créés il y a tout juste 20 ans, les services publics d'assainissement non collectif (Spanc) sont en pleine mutation : le ministère de l'Ecologie tout comme les particuliers leurs demandent d'harmoniser leurs pratiques en fonction de critères plus objectifs. Ils vont aussi être amenés à atteindre une taille critique pour que leur budget de ...
énergie
Saâles (Bas-Rhin, 930 habitants) en passe de créer son parc éolien
Le préfet du Bas-Rhin a signé le 7 février 2012 les permis de construire pour 10 éoliennes de 2 MW chacune, mettant un terme à 8 ans de bataille de la part du maire sans étiquette de Saâles, porteur du projet. Reste à franchir les derniers recours juridiques, alors que la mise en service est espérée pour 2013 pour ce premier parc éolien ...
Environnement
Retrouver des rivières vivantes
Barrages, seuils, recalibrage… toutes ces altérations physiques des cours d’eau entraînent de multiples impacts négatifs, tant écologiques qu’hydrologiques. La restauration de l’hydromorphologie des cours est devenue une priorité pour atteindre le bon état écologique exigé par la directive-cadre sur l’eau (DCE). Parmi les ...
Commande publique
Albertville mise sur les ventes aux enchères
Plus d’une centaine de collectivités – surtout des villes et des conseils généraux – vendent aujourd’hui régulièrement leurs matériels déclassés par enchères électroniques. Albertville fait figure de pionnière par le biais d’Agorastore, un service mis en oeuvre en 2005 d’abord pour la ville de Lyon puis ...
Espaces verts
Des jardins à vocation thérapeutique
L’aménagement de jardins dans les hôpitaux, les maisons de retraite ou les centres médico-sociaux peut constituer un complément thérapeutique bénéfique non seulement pour les patients, mais également pour leur entourage et pour les personnels soignants. Leur conception doit suivre des règles spécifiques pour s’adapter à un public ...
Energies renouvelables
Eure-et-Loir : le photovoltaïque comme outil de réhabilitation
Souhaitant développer les énergies renouvelables sur son territoire tout en préservant le foncier agricole, le département d’Eure-et-Loir a confié à EDF Énergies Nouvelles le soin de créer un parc photovoltaïque sur une friche militaire. Une opération rentable qui permet en outre de dépolluer le site.
