Club Techni.Cités
Revue de presse
ENR – Habitat indigne – Piétons – Géothermie… Toute l’actu de la semaine
Retrouvez l'essentiel de l'actualité du 20 au 26 janvier sur les thématiques qui concernent les services techniques des collectivités : transports, énergie, déchets...
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Gemapi
Le chaotique transfert des digues domaniales
Le 29 janvier ouvre une nouvelle ère dans la gestion des digues dont s’occupait l’Etat et qui passent dans le giron des collectivités « gémapiennes ». Une transition opérée dans la précipitation jusqu’à la dernière seconde.
Eau potable
Pesticides : l’agence de l’eau Rhin-Meuse tente un partenariat pour améliorer la qualité de l’eau potable
Alors que se multiplient les échecs des plans Ecophyto, l'agence de l'eau Rhin-Meuse tente un partenariat avec une trentaine d'acteurs pour protéger ses nappes. La convention fixe un objectif de 100 % de captages conformes en 2027. Un sacré challenge !
Veille TO, jurisprudence
Votre actu juridique du 19 au 25 janvier 2024
Notre sélection de textes officiels, jurisprudence et réponses ministérielles intéressant les cadres de la filière technique, publiées par le Club Techni.Cités et sur Lagazette.fr entre le 19 et le 25 janvier 2024.
Climat
Adaptation climatique : pourquoi il faut se préparer au pire
Le gouvernement a lancé, le 23 janvier, une discussion nationale avant de finaliser sa stratégie d’adaptation au changement climatique. Il a fait le choix fort de partir sur un scénario de réchauffement à +4°C, qui va imposer à l’Etat, aux collectivités, entreprises, et citoyens de se préparer à des effets importants et parfois ...
Qualité de l'air
Pays du Mont-Blanc mesure aussi la pollution en altitude
Régulièrement concernée par les pics de pollution de la vallée de l’Arve, la communauté de communes du Pays du Mont-Blanc (Haute-Savoie) a fait mesurer les particules fines, l’ozone et le dioxyde d’azote dans dix sites de son territoire, en partenariat avec le Cerema et le suisse Partical vision.
Transition écologique
Verdir sa flotte de véhicules, une course d’obstacles
Des règles d’incorporation de véhicules à faibles émissions, voire à très faibles émissions, s’imposent lors du renouvellement annuel des flottes des collectivités. La tâche des gestionnaires de parc de véhicules des collectivités est ardue. Le sujet est en effet épineux et complexe, et la facture totale salée. Des arbitrages ...
Mobilité
Gratuité des transports en commun : quels effets sur les automobilistes dunkerquois ?
Depuis 2018, les transports en commun de la communauté urbaine de Dunkerque sont gratuits, et le réseau a été réaménagé.
Biodiversité
Atlas de la biodiversité communale : pourquoi les règles ont changé
L’Office français de la biodiversité apporte son soutien aux collectivités qui présentent des projets d’Atlas de la biodiversité communale. Depuis 2017, cette démarche se faisait par le biais d’appels à projets annuel. Dorénavant, il s’agit d’un guichet ouvert accessible en permanence sur internet.
Aménagement
Les nouveaux décrets ZAN, un « rétropédalage » bienvenu pour les collectivités
Trois nouveaux décrets ZAN corrigent les premiers textes sur la nomenclature des sols et la territorialisation. Ils devraient rendre opérationnelle la loi sur la lutte contre l'artificialisation des sols, notamment avec, enfin, la définition de l'artificialisation d'un sol.
Agriculture
« La Fnab accompagne les filières bios des territoires »
La Fédération nationale d'agriculture biologique a pour ambition de développer la filière agricole et de défendre la profession d'agriculteur biologique. Entretien avec Delphine Ducœurjoly, chargée de mission Territoires bio.
Energie
Réseaux de chaleur : une cartographie des logements raccordables
France Chaleur Urbaine a évalué le nombre de bâtiments résidentiels raccordables à des réseaux de chaleur. Un moyen d’aider les collectivités à préparer la déclinaison territoriale de la planification énergétique.
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Routes
La Haute-Garonne décarbone la construction et la maintenance de ses infrastructures routières
Auscultation à haut rendement, augmentation du pourcentage de recyclage des enrobés, réduction des températures… De nombreuses solutions existent pour décarboner la construction et l'entretien des routes. Quelques pistes présentées lors d'une journée organisée par le CD31.
Apprentissage
Apprentissage : le CNFPT organise le numerus clausus du gouvernement
Le CNFPT lance, à partir de ce 22 janvier, une campagne de recensement des intentions de recrutement d'apprentis à laquelle les collectivités devront participer si elles veulent percevoir ses financements. L'établissement doit recourir à cette régulation en raison des contraintes budgétaires que lui impose le gouvernement. En 2023, seule ...
Gestion des déchets
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L’Ademe vante les bienfaits de la tarification incitative
L'Ademe vient de passer au crible les résultats des 200 collectivités qui sont passées à la tarification incitative. Si la quantité totale de déchets diminue peu, cela réduit considérablement les ordures ménagères résiduelles, et améliore le tri et la valorisation des autres déchets. Entraînant un effet très positif sur le coût du ...
FICHE PRATIQUE ETUDES-MARCHES-METHODES
La mise en œuvre d’une programmation pluriannuelle d’investissement
Les collectivités souhaitent souvent, par l'intermédiaire de leurs élus, mettre en place, dès le début de mandat, des actions, des travaux qui découlent des promesses électorales. C'est l'occasion de les planifier et de les prioriser. Toutefois, ces dernières peuvent rencontrer des obstacles financiers ou opérationnels dans les montages ...
Revue de presse
Nappes – Energie solaire – Inondations – Métiers… Toute l’actu de la semaine
Retrouvez l'essentiel de l'actualité du 13 au 19 janvier sur les thématiques qui concernent les services techniques des collectivités : transports, énergie, déchets...
Sécheresse
A Angers, une nouvelle organisation a permis de diviser par deux la consommation d’eau
Face au risque de sécheresse, Angers Loire métropole a mis en place, de mars à novembre 2023, une structure spécifique pour anticiper les crises. Son objectif est de jouer collectif, en entraînant tous les services et toutes les communes.
[entretien] Aménagement
« L’identification des friches permet de tenir compte des spécificités locales »
Un décret du 26 décembre a précisé la définition des friches. Raphaëlle Jeannel, avocate en droit de l'environnement au cabinet Huglo Lepage, explique à "La Gazette" les enjeux de ce nouveau texte pour les collectivités.
Déchets d’emballages
France Stratégie propose que les collectivités se retirent du tri des déchets
Une note d’analyse de France Stratégie publié le 18 janvier 2024 se penche sur le cadre d’organisation de la gestion des déchets d’emballage ménagers. Le rapport envisage comment ces déchets, dont la production augmente pour l’instant au même rythme que le PIB, pourraient être réduits. Dans un deuxième volet, l’analyse de ...
