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Environnement
La Bretagne va élaborer une charte pour la gestion du littoral
Jean-Yves Le Drian, président du conseil régional de Bretagne, veut élaborer un document de référence sur la gestion concertée du littoral, en accord avec les acteurs, et notamment les pays maritimes. Destinée à préciser les orientations régionales par rapport à la loi littoral, cette charte de l'espace côtier breton devrait voir le ...
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Transports
Le tramway de Strasbourg recalé par le tribunal
Le tribunal administratif de Strasbourg a annulé, le 19 octobre, l'arrêté préfectoral déclarant d'utilité publique les extensions du tramway de l'agglomération strasbourgeoise. La décision était attendue depuis que le 6 août dernier, une ordonnance du juge des référés avait entraîné la suspension d'une partie des travaux et la ...
Transports
La Haute-Normandie rejette le projet de tarification de RFF
Se plaignant de «l'opacité des bases de calcul et du manque d'assurancequant à la ventilation exacte des charges entre les différents utilisateursdes voies ferrées», la Région Haute-Normandie, qui utilise le réseau de RFF(Réseau Ferré de France) pour ses TER, a rejeté le projet de tarificationproposée par ce dernier. Cette tarification ...
Environnement
Déperdition énergétique : Dunkerque débusque les pertes d’énergie par le ciel
La communauté urbaine de Dunkerque vient de présenter les résultats d'une vaste cartographie thermique de son territoire. La plus grande opération de thermographie aérienne infrarouge jamais conduite à l'échelle européenne a eu lieu en février et mars 2004, par hélicoptère, survolant 12.200 ha. L'investissement s'est élevé à près de ...
Urbanisme
Hem prépare une rénovation massive des hauts Champs
La commune de Hem (Nord) a signé ce lundi la première convention du Nord-Pas-de-Calais avec l'agence de rénovation urbaine, en présence du secrétaire d'Etat au logement, Marc-Philippe Daubresse. Le quartier, qui a donné son nom au groupe Auchan, compte aujourd'hui 9.000 habitants dont la majorité a moins de 25 ans, et un parc de 2.800 ...
Intercommunalité
Amiens : les élus intercommunaux ratifient la Charte de l’intercommunalité
A l'occasion de la XVe convention nationale de l'Assemblée des communautés de France (ADCF), qui s'est tenue à Amiens, 1500 élus de communautés de communes, d'agglomérations et urbaines ont fait part de leurs déceptions face à la loi du 13 août 2004, et à "son manque d'ambition en matière de clarification de notre organisation ...
Funéraire
Prévoyance – obsèques : le Sénat entérine les propositions de Jean-Pierre Sueur
Nouveau rebondissement dans le secteur de la prévoyance funéraire. A l'occasion de la discussion au Sénat du projet de loi habilitant le gouvernement à simplifier le droit, deux amendements portés par Jean-Pierre Sueur visant à encadrer la commercialisation des contrats de prévoyance ont été adoptés, le 13 octobre, à l'unanimité ...
Transports
Lyon pourrait intenter un recours contre l’Etat
Le président du Grand Lyon, Gérard Collomb, étudie un recours contre l'Etat pour récupérer 50 millions d'euros prévus au titre du développement des transports en commun en site propre (TCSP) dans le contrat d'agglomération. L'Etat ayant supprimé sa participation pour les TCSP, le Grand Lyon ne bénéficie plus de l'effet de levier pour ...
Energie
EDF décide d’implanter le réacteur nucléaire EPR à Flamanville (Manche)
EDF a décidé d'implanter le réacteur nucléaire de troisième génération, EPR (European Pressurised water reactor, réacteur à eau sous pression) sur le site de Flamanville (Manche).Cette décision, prise à l'issue d'un conseil d'administration convoqué par le président d'EDF Pierre Gadonneix, intervient à l'issue d'une large ...
Aménagement du territoire
Les élus de la montagne souhaite que l’Etat confirme ses engagements
Devant l'Association nationale des élus de la montagne (Anem), réunie en congrès, les 14 et 15 octobre, à Saint Pierre de Chartreuse, le ministre délégué à l'Intérieur, Jean-François Copé, s'est engagé à accepter la demande de l'ANEM du doublement et du déplafonnement de la dotation de l'Etat versée aux communes de montagne en ...
Aménagement du territoire
Le volet territorial des CPER doit relever des régions selon les députés
La Délégation à l'aménagement et au développement durable du territoire de l'Assemblée nationale a remis, le 12 octobre, ses propositions sur la réforme des contrats de plan Etat-régions. Les députés estiment qu'il faut conserver des contrats par région, et non pas par projet. La durée de ces contrats devrait être portée à neuf ans ...
Intercommunalité
Palavas veut quitter l’agglo de Montpellier
Passée début 2004 de 38 à 32 communes, la communauté d'agglomération de Montpellier présidée par Georges Frêche (PS) pourrait perdre une nouvelle commune au 1er janvier prochain. Palavas-les-Flots (5 500 habitants, maire UMP) souhaite la quitter pour rejoindre celle du Pays de l'Or constituée jusque-là de six petites communes. Mais, par ...
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Environnement
La pollution de l’aéroport d’Orly représente la moitié des oxydes d’azote du boulevard périphérique
La pollution émise par Orly représente l'équivalent de la moitié des oxydes d'azote du périphérique parisien, le premier axe routier d'Ile-de-France, estime l'organisme de surveillance de la qualité de l'air Airparif, dans une étude publiée jeudi. L'aéroport a un impact sur la pollution de l'air en Ile-de-France, mais il est "noyé" dans ...
Logement
9 millions de m² de terrains de l’Etat remis sur le marché d’ici dix ans
L'Etat va remettre sur le marché dans les dix ans à venir 9 millions de mètres carrés de terrains inutilisés qui permettront de construire 40.000 logements, a déclaré mercredi le ministre de l'Equipement et des Transports Gilles de Robien. "Au-delà des surfaces que nous libérerons en vendant nos terrains, nous allons bien souvent offrir ...
Aménagement du territoire
Les « villes d’Ariane » se retrouvent autour du port spatial de l’Europe
Pour sa première conférence, la communauté des villes d'Ariane (CVA) a réuni ses membres à Rémire-Montjoly (banlieue de Cayenne), le 14 octobre, pour évoquer l'avenir de la Guyane dans le dispositif de transport spatial européen.La base de Kourou, créée en 1964, représente en effet la première activité économique du département ...
Sécurité
La sécurité, priorité n°1 des Franciliens
La sécurité est le problème dont il faut s'occuper en priorité pour 42% des habitants d'Ile-de-France. C'est ce qui ressort d'un sondage CSA pour l'Union régionale CGT d'Ile-de-France paru le 6 octobre dans le Parisien. Ils étaient 70% en 2002 à partager cette préoccupation. Le logement avec 40% arrive en deuxième position (24% en 2002 ...
Transports
Grand Toulouse sollicite les habitants sur les transports
"Ouf , zen, chut", c'est le triptyque choisi par la communauté d'agglomération du Grand Toulouse pour sa campagne de communication sur les transports dans l'agglomération toulousaine. L'objectif est de sensibiliser les toulousains sur la nécessité conjuguée d'une deuxième rocade, d'un nouvel aéroport et d'une ligne TGV Toulouse-Paris ...
Urbanisme
Lille Métropole adopte son PLU
C'est à la quasi-unanimité que le conseil de la communauté urbaine de Lille a approuvé vendredi son plan local d'urbanisme (PLU). Il s'agit du plus important de ce type en France par la surface concernée (611 km2) et par le nombre de communes du périmètre (85). Pour l'anecdote, le document représente pas moins de 21 classeurs et 1017 plans ...
Marchés publics
Marchés publics: un vademecum de la dématérialisation
Le ministère de l'économie et des finances vient de mettre en ligne un Vade-mecum sur la dématérialisation des marchés publics. Ce document s'inscrit dans le plan administration électronique 2004-2007 (ADELE) présenté en 2004 par l'Agence pour le développement de l'administration électronique (ADAE). Bercy précise que ...
Administration et services publics
Gap sera candidate à l’organisation des JO d’hiver
Après Annecy et Grenoble, le maire (UMP) de Gap, Pierre Bernard-Reymond, et des élus des Hautes-Alpes et des Alpes de Haute-Provence, ont décidé, le 5 octobre, "de s'engager dans le processus d'une candidature de Gap et des Alpes du sud à l'organisation des jeux Olympiques d'hiver dans les 20 prochaines années". Une commission d'évaluation ...
