Club Techni.Cités
Services aux usagers
Mission réussie pour les interventions en circuit court dans l’espace public
Depuis quinze ans qu'elle existe, la cellule Proxim’Cité permet aux Bisontins de participer à un vaste système de surveillance de l’état des équipements urbains. C’est par un circuit court, s'appuyant sur 50 ambassadeurs désignés dans treize services de la commune, que les opérations sont déclenchées.
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FICHE PRATIQUE TECHNIQUE
Zoom sur : le risque « submersion marine »
La compétence Gemapi est affectée au bloc communal dès le 1er janvier 2018. Partie intégrante de cette compétence, le risque de submersion marine concerne nombre de collectivités compte tenu de l’importance de la façade marine française. Si beaucoup de facteurs sont communs aux différents types d’inondations, la submersion marine ...
Veille TO, jurisprudence...
L’actu juridique du 20 avril 2017
Notre sélection de textes officiels, jurisprudences et réponses ministérielles intéressant les cadres de la filière technique, publiées par le Club Techni.Cités et sur Lagazette.fr entre le 14 et le 20 avril 2017.
Déchets
Bateaux abandonnés et épaves : que peuvent faire les collectivités ?
Une étude récente de l’Ademe estime que 35 000 à 140 000 bateaux de plaisance seraient aujourd’hui « hors d’usage » en France, représentant 16 000 à 40 000 tonnes de déchets. Que peuvent faire les collectivités locales pour gérer au mieux ces bateaux de plaisance hors d’usage présents sur leur territoire ?
Bâtiment
Ambroisies : un nouveau décret légalise la lutte au niveau national
Les actions locales et régionales vont pouvoir être uniformisées et encouragées par un cadre légal national.
Véhicules électriques et hybrides
Travailler avec l’Avem
Confortée par un engouement grandissant pour les véhicules électriques, et encouragée par une législation structurante et des appels à manifestation d’intérêt prometteurs, l’Avem, association de promotion et d’information sur les véhicules électriques et hybrides, œuvre auprès des collectivités pour les aider à structurer leurs ...
[Exclusif] Urbanisme
Loi ALUR : les intercos sont-elles séduites par les PLUi ?
Prendre ou ne pas prendre la compétence urbanisme ? Depuis le 27 mars dernier, comme prévu par la loi ALUR de mars 2014, la compétence PLU revient à l’intercommunalité. Sauf exceptions. En effet, les communes pouvaient voter contre et cette minorité de blocage s’est exprimée. Pourquoi ces réticences ? Combien de PLUi sont en ...
Traitement des déchets
La plus grosse usine de méthanisation de France est enfin fonctionnelle !
Après divers incidents, l'usine de méthanisation Amétyst, à Montpellier, traite aujourd'hui les 135000 tonnes d'ordures ménagères produites chaque année par la métropole. L'énergie qui y est produite permet, entre autres, d'alimenter les 2000 logements de l'écoquartier des Grisettes en chauffage et en eau chaude sanitaire. Après un tri ...
Urbanisme
L’urbanisme souterrain est-il l’avenir du vertical ?
Pour répondre à la densification urbaine, le sous-sol représente une réelle alternative aux aménagements en surface. Cet espace peut accueillir de nombreux usages et fonctions mais des freins limitent encore le développement de ces constructions en France.
Stationnement
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Stationnement payant : à vos marques, prêts… décentralisez !
La route fut longue mais le bout du tunnel est là ! La dépénalisation du stationnement payant, véritable « révolution », constitue une formidable opportunité pour optimiser sa politique de mobilité. Fini le PV pour stationnement impayé et bienvenue à la redevance d’occupation du domaine public. Vous pilotez les politiques de ...
Statut
Tarder à réintégrer un agent après une disponibilité nuit à la collectivité
Sauf raison particulière dûment démontrée, une collectivité territoriale ne doit pas traîner en longueur pour réintégrer un agent à l’issue d’une période de disponibilité pour convenances personnelles. Une période anormalement longue conduit à la condamnation de la collectivité à indemniser l’agent, en prenant en compte tous ...
FICHE PRATIQUE
Ce qu’il faut savoir avant de créer un parc naturel urbain
La création d’un parc naturel urbain vise à préserver et à valoriser des espaces naturels, agricoles et aquatiques en milieu urbain. La présente fiche examine les modalités d’élaboration d’un projet de parc naturel urbain, puis les objectifs poursuivis et la charte conclue entre la collectivité et les acteurs. Elle est complétée ...
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Veille TO, jurisprudence...
L’actu juridique du 13 avril 2017
Notre sélection de textes officiels, jurisprudences et réponses ministérielles intéressant les cadres de la filière technique, publiées par le Club Techni.Cités et sur Lagazette.fr entre le 7 et le 13 avril 2017.
Déchets
Stop au gaspillage alimentaire en restauration collective
Les collectivités locales ont un rôle exemplaire à jouer dans la lutte contre le gaspillage alimentaire. Leurs services de restauration collective sont un lieu de découverte et de sensibilisation pour en démontrer les enjeux environnementaux, sociaux et économiques. Au-delà de l’obligation réglementaire, elles ont de bonnes raisons ...
Présidentielle
Statut-carrière : ce que proposent les candidats à la présidentielle
Retrouvez ce que proposent les 5 candidats à la Présidentielle choisis par la rédaction, en matière de statut-carrière.
Aménagement
Quand l’urbanisme temporaire dessine la ville de demain
Le temps long de la mise en œuvre d’un projet urbain, son coût accru et la possibilité d’une attractivité nouvelle du site contribuent à l’urbanisme temporaire. Il profite aux collectivités locales, aux propriétaires (publics, privés, aménageurs, bailleurs) et aux habitants par le foisonnement et la mixité des initiatives. Pour la ...
Présidentielle
Numérique-open data : ce que proposent les candidats à la présidentielle
Retrouvez ce que proposent les 5 candidats à la Présidentielle choisis par la rédaction, en matière de numérique et d'open data.
Présidentielle
Bâtiment-logement : ce que proposent les candidats à la présidentielle
Retrouvez ce que proposent les 5 candidats à la Présidentielle choisis par la rédaction, en matière de bâtiment-logement.
Présidentielle
Urbanisme-aménagement : ce que proposent les candidats à la présidentielle
Retrouvez ce que proposent les 5 candidats à la Présidentielle choisis par la rédaction, en matière d'urbanisme et d'aménagement.
Présidentielle
Transports-mobilité-infrastructures-voirie : ce que proposent les candidats à la présidentielle
Retrouvez ce que proposent les 5 candidats à la Présidentielle choisis par la rédaction, en matière de transports-mobilité-infrastructures-voirie.
