Actualités technique

Déchets

Sanctionné, l’éco-organisme chargé des mégots conteste la décision

Le ministère de la Transition écologique a décidé d’appliquer une astreinte financière à Alcome. L’éco-organisme n’aurait pas respecté le délai qui lui avait été fixé pour élaborer le contrat type de soutien financier aux collectivités, pour l’acquisition de cendriers de rue de leur choix. Alcome conteste le retard.

Mobilité

Comment massifier le covoiturage du quotidien

Pour déployer le covoiturage du quotidien courte distance, les politiques publiques cherchent à capter de nouveaux usagers grâce à des services intermédiés. Mais cette pratique subventionnée par les collectivités doit encore trouver le bon équilibre financier.

Congrès des maires 2023

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Le ZAN, un sujet toujours explosif

Le 22 novembre était organisé au Congrès des maires un atelier de décryptage sur le Zéro artificialisation nette. L'occasion pour les maires d'exprimer une fois de plus leur colère, malgré les ajustements apportés cet été par une nouvelle loi.

Numérique

Les collectivités de moins de 25000 habitants appelées à augmenter leur budget cybersécurité

Le groupement d’intérêt public Cybermalveillance vient de publier les résultats d’un sondage mené auprès d’agents et d’élus. La plateforme appelle les collectivités à mieux se préparer à des attaques informatiques.

Urbanisme • Finances

Reconstruire après les émeutes grâce aux règles dérogatoires

Nathalie Quiblier, rédactrice juridique, décrypte dans cette analyse les dispositions des ordonnances n° 2023-870 et n° 2023-871 du 13 septembre, qui instaurent un cadre juridique d’exception : la première permet l’accélération de la délivrance et la mise en œuvre des autorisations d’urbanisme permettant la reconstruction et la ...

Mobilité

Stationnement vélo en gare : le compte n’y est pas

Seules 35 % des gares devant disposer de stationnement vélo sécurisé au 1er janvier 2024 sont dans les clous. Explications.

Urbanisme

Zéro artificialisation nette : vers la fin de la saga

Nouvelle gouvernance, exclusion des grands projets, report de délai… retour sur les mesures de facilitation du ZAN votées par le Parlement cet été.

Association

France villes & territoires durables n’est « pas un think tank mais un do tank »

France villes & territoires durables réunit les différents acteurs de la ville durable dont les collectivités territoriales. Objectif : fournir des outils opérationnels à chacun pour des territoires plus résilients.

Energies renouvelables

« Les élus locaux deviennent les entrepreneurs des énergies renouvelables »

La loi d'accélération sur les énergies renouvelables a mis les maires au centre de la planification territoriale. Mais il s'agit d'un sujet complexe et encore nouveau pour les élus locaux. C'est la raison pour laquelle le gouvernement veut lancer un réseau de plus de 10 000 élus locaux référents, nous explique Agnès Pannier-Runacher ...

Cadre d'emplois technique

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Les adjoints techniques des établissements d’enseignement en 10 questions

Le cadre d'emplois des adjoints techniques territoriaux (ATT) des établissements d'enseignement a été créé pour accueillir les personnels techniciens, ouvriers et agents de service (TOS) transférés aux collectivités territoriales en vertu de la loi n°2004-809 du 13 août 2004, relative aux libertés et responsabilités locales.

Aménagement du territoire

ZAN : les collectivités en attente active des décrets d’application

A l’approche du congrès de l’AMF, qui s’ouvre ce mardi 21 novembre 2023 à Paris, les acteurs de l’aménagement et de l’urbanisme attendent toujours les deux décrets d’application relatifs à la mise en œuvre du ZAN. Une attente active entre tentatives d’anticipation des textes et pédagogie, toujours. Ambiance.

Numérique

Connecte Châlons, de l’intelligence et du bon sens

C'est un ambitieux projet de territoire connecté qui a débuté en juillet dernier sur le territoire de Châlons-en-Champagne. Un contrat de performance de douze ans a été attribué au groupement d'entreprises dans un souci de coconstruction du socle numérique.

Numérique

L’IGN ouvre carte.gouv, première brique visible de sa future géoplateforme

Le 16 novembre, durant la rencontre annuelle du Comité régional de l'information géographique d'Occitanie, l'IGN a mis en ligne le site de sa Géoplateforme. Cet outil libre d'accès se veut lieu de dépose, de partage et de réutilisation de données géolocalisées.

Mobilité

La communauté d’agglomération Grand Lac a trouvé la clé pour son transport à la demande

Avec un meilleur cadencement et des points de desserte plus nombreux, le service de transport à la demande, mis en place au sein de Grand Lac communauté d'agglomération, s'impose comme une offre plus solide.

Eau - Climat

Sobriété : coup d’accélérateur réglementaire et mobilisation des acteurs

Le 16 novembre, le ministère de la transition écologique a souhaité remobiliser sur le volet sobriété du Plan eau en organisant un évènement dédié. Plusieurs annonces ont été formulées sur la mise en œuvre de ce plan, tant au niveau réglementaire (eaux non conventionnelles), que sur la mobilisation des acteurs de terrain (industrie ...

Espaces verts

Les bonnes recettes pour que votre ville fasse partie du podium des villes vertes de France

Les résultats de la 4e édition de l’Observatoire des villes vertes, créé par l’Unep et Hortis, révèlent un nouveau classement des communes les plus vertes de France. Angers reste en tête, suivie de Rennes, Strasbourg, Lyon et Metz. Alors, comment faire pour rejoindre ce podium ?