Coronavirus, semaine 8. La crise sanitaire du coronavirus va avoir des répercussions financières sur les collectivités, notamment via la baisse des ressources issues de la fiscalité économique. Coraline Arsac et Thomas Billet, consultants du cabinet Fiscalité & Territoire, analysent pour le Club ces conséquences sur le front des finances locales.
La cotisation sur la valeur ajoutée (CVAE) peut représenter jusqu’à un tiers des ressources réelles de fonctionnement de certaines collectivités. Paul Piaton consultant chez Cabinet Michel Klopfer livre sur le Club une prévision fine des effets de cette perte de fiscalité sur les budgets du secteur local.
Pour les territoires d’Outre-mer, la perte de recettes pourraient atteindre au moins 200 millions d’euros. Le sénateur LREM de Guyane, Georges Patient pousse un coup de gueule sur le Club car il estime que l’Etat n’a « absolument pas pris la juste mesure de ce qui nous attend ».
Les premières mesures financières d’urgence pour les collectivités
Mais de son côté le gouvernement ne reste pas inactif. Jacqueline Gourault et Sébastien Lecornu ont détaillé, lors d’une audition au Sénat, les premières mesures d’urgence mises en place pour aider la trésorerie des collectivités. Le Club détaille le contenu d’une circulaire à ce sujet.
Achat de masques : comment l’Etat va alléger la note des collectivités
L’achat des masques par les collectivités sera aussi pris en charge par l’État, à condition d’avoir passé commande à partir du 13 avril. Et d’avoir serré les prix, puisque a été retenu 50 % d’un prix réel plafonné à 2 euros pour le masque lavable. Un choix contesté par les élus locaux.
Retrouvez également dans notre newsletter de lundi (1) l’intégralité des articles publiés cette semaine : le premier volet de notre dossier sur l’après confinement sur la baisse de l’investissement local, la lettre de mission du député LREM Jean-René Cazeneuve sur la crise des finances locales, une fiche finance sous forme de point d’étape sur les mesures concernant les collectivités, un article sur le rapport de la Cour des comptes sur le budget 2019 de l’Etat…
Bonne lecture !
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