Il convient au préalable de noter que tous les produits structurés ne sont pas toxiques et ne sont pas tous susceptibles de poser de réelles difficultés financières aux collectivités qui les ont souscrits.
Pour les produits spéculatifs ou à effets de leviers (taux multiplicateurs), les collectivités disposent de plusieurs possibilités pour sortir des contrats ou obliger leurs partenaires à négocier :
- Négocier avec l’établissement bancaire des conditions de renégociation en évitant de souscrire de nouveaux crédits structurés, souvent plus risqués pour absorber le montant de la perte et éviter ainsi d’avoir à payer des indemnités ;
- Evaluer le montant de la soulte et/ou de l’indemnité et sortir définitivement du produit ;
- Poursuivre le contrat et provisionner le surcroît d’intérêts à payer sur ...
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Club Finances
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