Energies renouvelables
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Eau, sols, biodiversité : l’impact des aménagements toujours pas assez maîtrisé
Les membres de l’Autorité environnementale ont présenté, le 9 juillet 2024, leur rapport annuel, ainsi que celui des missions régionales, pour l’année 2023. Nouveauté : un focus sur la montée en puissance des dossiers d'énergies renouvelables. Et toujours des inquiétudes sur l’impact des projets sur la ressource en eau et ...
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énergie
Ce qui a changé dans les deux modèles de contrat de concession électrique et gaz
Une nouvelle mouture du contrat de concession électrique a été présenté lors du 39e congrès de la FNCCR fin juin à Besançon. Signé par la fédération, France Urbaine, EDF et Enedis, il comporte quelques évolutions importantes par rapport à la mouture qui avait été présentée en 2017.
Climat
Le Haut conseil pour le climat appelle à tenir le cap de la décarbonation
Le Haut conseil pour le climat dévoile, ce jeudi 20 juin, l’ultime rapport annuel de sa mandature. Si pour la première fois, la France a connu une baisse de ses émissions brutes de gaz à effet de serre, l'autorité indépendante reste nuancée sur les perspectives et conditions d’atteinte de ses objectifs climatiques.
Littoral
Mer et littoral : ce que contient la nouvelle stratégie nationale
La seconde stratégie nationale pour la mer et le littoral (SNML) vient d’être validée par décret, le 11 juin. Déclinée en 18 objectifs, elle couvre la période 2024-2030. Mais, tant sur les cartographies que sur les financements, les véritables décisions seront tranchées après l’été.
Energies renouvelables
« Les énergies renouvelables sont trop importantes pour être utilisées à des fins politiciennes » – Jules Nyssen
La dissolution de l'Assemblée nationale a bloqué plusieurs documents stratégiques importants sur l'énergie : la programmation pluriannuelle de l’énergie (PPE) et la stratégie nationale bas carbone (SNBC), qui devaient être mises en consultation, ainsi que la présentation du plan national d’adaptation au changement climatique (PNACC) ...
Déchets
La rénovation de l’incinérateur de Rennes à l’arrêt depuis un an
Lancé en 2022, le chantier de rénovation de l'usine de valorisation énergétique de Rennes métropole, pour un montant initial de 103 millions d'euros, est à l'arrêt. En cause : des non-conformités sur l'assemblage des chaudières. La métropole fait face à des expertises contradictoires et aux coûts supplémentaires engendrés pour ...
Energie
Energies renouvelables : les collectivités jugent l’Etat insincère
Lors du colloque « énergie » du réseau Amorce, nombre d’élus ont fustigé le manque de soutien de l’Etat au développement des énergies renouvelables locales.
Énergie
Malaunay, la petite ville qui carbure aux énergies renouvelables
Une commune normande expérimente depuis les années 2010 de nouvelles manières de produire et de consommer l'énergie, notamment en autoconsommation simple puis collective.
Energie - Biodiversité
Mesurer l’impact des énergies renouvelables sur la biodiversité
Alors que biodiversité et paysages souffrent souvent du développement des énergies renouvelables, un Observatoire dédié entre en vigueur pour développer connaissance et anticipation. Pour quel objectif ?
Energie - Environnement
Estuaire de la Rance : seize maires bataillent pour le désenvasement
L’usine marémotrice de la Rance (Ille-et-Vilaine) a entraîné, au fil du temps, un cumul sédimentaire massif dans l’estuaire. Les élus locaux ne supportent plus qu’on leur fasse miroiter un désenvasement qui ne vient pas. Seize maires, solidement appuyés par des parlementaires, en appellent au ministre de la Transition écologique. A ...
Energie
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Les gaz renouvelables cherchent expansion désespérément
Les promoteurs des gaz « verts » détaillent les mesures qui permettraient d’en accroître sensiblement la production.
Énergie
Bien déclarer ses ZAER sur le portail cartographique
Alors que les communes ont pris du retard et qu'une nouvelle échéance indicative avait été fixée au 31 mars 2024, voici nos conseils pour bien déclarer les zones d'accélération des énergies renouvelables, après analyse des potentialités et contraintes.
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Energie
Le nouveau chemin de la Programmation pluriannuelle de l’énergie
La future stratégie énergétique française sera adoptée, par décret, à la fin de l’année. En attendant, l’État va consulter, à la marge, le public.
Energie renouvelables
Un décret précise le cadre juridique des installations photovoltaïques
Le cadre juridique des installations agrivoltaïques et photovoltaïques qui peuvent être développées sur des terrains agricoles, naturels ou forestiers a été précisé par un décret paru au Journal officiel du 9 avril.
Energie
Solaire : la ville de Marseillan investit dans une société privée
Couvrir l’équivalent de la consommation d’électricité de sa population par le solaire. Tel est l’objectif de la ville de Marseillan, dans l’Hérault. Elle a investi à hauteur de 30 % dans une société privée créée avec le spécialiste Watteos.
Transition énergétique
Énergies renouvelables : prendre part au capital d’une société, pas si simple
Dans un jugement du 24 janvier 2024, le tribunal administratif de Rennes a annulé la délibération d'un conseil municipal autorisant la commune à participer au capital d'une société productrice d'énergies renouvelables. Arnaud Gossement, avocat spécialiste en droit de l'environnement, explique les enjeux de cette faculté offerte aux ...
Energies renouvelables
Zones d’accélération : ce que change la directive « RED III »
Une directive européenne revoit significativement à la hausse l’objectif global de production d’énergies renouvelables à l’horizon 2030. Dans cette analyse, Emma Babin, avocate associée au cabinet Gossement avocats, explique que le droit français relatif aux zones d’accélération pourrait être modifié afin d’assurer sa ...
Energies renouvelables
Stocker de la chaleur l’été pour se chauffer l’hiver
L’Académie des technologies, regrette que le stockage intersaisonnier de la chaleur dans le sol, ne soit pas davantage développé en France, dans un rapport rendu public jeudi 29 février.
Énergies renouvelables
Le stationnement, frein au rééquilibrage de la voirie ou foncier à haut potentiel ?
La loi Aper a rendu obligatoire l'installation d'ombrières photovoltaïques dans les parkings, apportant un regain d'intérêt sur le foncier.
Énergie
Vers une reconnaissance de l’intérêt public majeur de l’hydroélectricité
Un projet de décret prévoit une présomption de raison impérative d'intérêt public majeur pour la petite hydroélectricité à partir de 3 mégawatts (MW) de puissance installée. Explications.
