Urbanisme

Aménagement du territoire

Les stratégies des régions pour le ZAN disséquées

Le 28 novembre, France Stratégie a présenté deux notes relatives au zéro artificialisation nette, particulièrement instructives quant aux stratégies mises en œuvre par les régions pour atteindre cet objectif.

Environnement

Atteintes contre l’eau et la nature : coordonner la lutte

Deux instances stratégiques et opérationnelles, la mission interservices de l’eau et de la nature (Misen) et le comité opérationnel de lutte contre la délinquance environnementale (Colden) renforcent la coopération des pouvoirs publics en matière de politiques relatives à l’eau et à la nature.

Aménagement du territoire

Les décrets ZAN sont publiés au « Journal officiel »

Trois décrets portant sur le zéro artificialisation nette des sols sont parus au "Journal officiel" du 28 novembre. Nouvelle nomenclature des sols, territorialisation des objectifs, comptabilisation des projets d'envergure : "La Gazette" fait le point sur ces nouvelles dispositions.

Déchets

Le réemploi des matériaux fait son trou

Seulement 1 % des matériaux de construction sont réemployés. Pour inverser la tendance, un arrêté du 1er juillet 2023 rend obligatoire l’inventaire des matériaux susceptibles d’être déposés pour être réutilisés, dans le cadre des opérations de démolition mais aussi de rénovation significatives.

Voirie

L’état des routes en (légère) amélioration

Grâce à l’augmentation des moyens financiers consacrés à leur patrimoine routier, les départements voient l’état de leurs chaussées et ponts s’améliorer. C’est l’une des principales conclusions du septième rapport annuel de l’Observatoire national des routes (ONR) publié mercredi 22 novembre 2023.

Congrès des maires 2023

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Le ZAN, un sujet toujours explosif

Le 22 novembre était organisé au Congrès des maires un atelier de décryptage sur le Zéro artificialisation nette. L'occasion pour les maires d'exprimer une fois de plus leur colère, malgré les ajustements apportés cet été par une nouvelle loi.

Urbanisme • Finances

Reconstruire après les émeutes grâce aux règles dérogatoires

Nathalie Quiblier, rédactrice juridique, décrypte dans cette analyse les dispositions des ordonnances n° 2023-870 et n° 2023-871 du 13 septembre, qui instaurent un cadre juridique d’exception : la première permet l’accélération de la délivrance et la mise en œuvre des autorisations d’urbanisme permettant la reconstruction et la ...

Urbanisme

Zéro artificialisation nette : vers la fin de la saga

Nouvelle gouvernance, exclusion des grands projets, report de délai… retour sur les mesures de facilitation du ZAN votées par le Parlement cet été.

Aménagement du territoire

ZAN : les collectivités en attente active des décrets d’application

A l’approche du congrès de l’AMF, qui s’ouvre ce mardi 21 novembre 2023 à Paris, les acteurs de l’aménagement et de l’urbanisme attendent toujours les deux décrets d’application relatifs à la mise en œuvre du ZAN. Une attente active entre tentatives d’anticipation des textes et pédagogie, toujours. Ambiance.

FICHE PRATIQUE Bâtiment - Patrimoine - Énergie

S’engager dans une rénovation énergétique des bâtiments publics

Transformer le bâti est un des leviers majeurs de la lutte contre le dérèglement climatique. En France, le secteur du bâtiment est responsable de 18 % des émissions de gaz à effet de serre, de 40 % de la consommation finale d’énergie et de 25 % de nos émissions de dioxyde de carbone. Collectivités et établissements publics sont ...

FICHE PRATIQUE Ateliers - Centres techniques

Les stockages en centre technique (2)

Dans la précédente fiche (réf. 09/27 d'octobre 2023), nous avions détaillé les conditions de stockage dans les centres techniques en particulier pour les rayonnages, stockages de matériels, stockages en vrac dont le sel ainsi que les produits chimiques, en insistant en particulier sur les incompatibilités de produits. Cette fiche poursuit ...

Construction bois

« Convaincre que le bois est le matériau du futur »

Le Comité national pour le développement du bois fait un travail notamment de communication et d'information sur la filière aval du bois qui peut aussi profiter aux collectivités locales.

Bâti scolaire

L’école de Raismes, démonstrateur EnergieSprong

C'est l'une des premières écoles en France à avoir été rénovée selon la méthode néerlandaise EnergieSprong. Après huit mois de travaux sur site occupé, l'école Anne-Godeau de Raismes, dans le Nord, n'est plus une passoire thermique. Mais il a fallu faire face à certaines difficultés.

Mobilité

Les bus à haut niveau de service séduisent toujours

Les agglos plébiscitent la mise en œuvre de bus à haut niveau de service, qui ont l’avantage de la souplesse et de la rapidité.

Risques naturels

« De violents orages ont provoqué une crue qui a emporté les passerelles »

Les risques émergents liés à la présence de glaciers en haute altitude concernent de nombreux territoires. Les élus doivent assurer la sécurité sans nuire à l'activité touristique. Myriam Artaud, directrice générale adjointe des services de la commune de Vallouise-Pelvoux, dans les Hautes-Alpes, revient sur les violents orages qui se ...

Risques

La fonte des glaciers menace les vallées

Un rapport, publié fin août 2023, dresse un état des lieux des risques émergents liés à la présence de glaciers en haute altitude. Dans de nombreux territoires, les élus sont soumis à une double contrainte : assurer la sécurité de la population sans nuire à l'activité touristique.

FICHE PRATIQUE Environnement-Risques

La réglementation des feux d’artifice

L'organisation d'un feu d'artifice dans une commune constitue toujours un moment fort de la vie municipale. Bien que festif, la mise en place et le tir d'un feu impliquent la manipulation de produits explosifs. À ce titre, les risques peuvent être importants et des accidents peuvent malheureusement se produire. C'est pourquoi, la réglementation ...

Financements

Rénover son bâti scolaire quand l’argent manque, éternel casse-tête des collectivités

Les deux tiers des écoles, collèges et lycées ont plus de cinquante ans et leur rénovation énergétique s’impose, souligne un rapport de l’Observatoire des Finances et de la Gestion publique locales (OFGL) consacré aux investissements scolaires des collectivités. En s’interrogeant sur la question cruciale du financement.

Mobilité

Une ligne de métro certifiée HQE en conception-réalisation

Alors que les travaux de la troisième ligne de métro de Toulouse ont commencé, Certivea vient d’attribuer à Tisséo Ingénierie la certification HQE infrastructures durables en conception-réalisation. Une première pour une ligne de métro.

Economie circulaire

Routes : un projet pour valoriser les coproduits marins

En Normandie, le projet Libarot veut recycler les coproduits coquilliers dans des produits en béton. Les résidus de la pêche vont ainsi remplacer les granulats naturels dans une expérimentation prévue en 2024.