Urbanisme
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Littoral|Aménagement numérique|Aménagement urbain|Architecture|Bâtiment et travaux publics|Domaine public|Equipements sportifs|Risques naturels et technologiques|Urbanisme - aménagement|Voirie - réseaux|Accessibilité|Foncier|IngénierieFiche pratique Environnement - Risques
Les habilitations et formations liées à la sécurité (2)
La fiche 10/113 recense les formations générales et celles en lien avec les équipements de travail que doivent suivre les agents des services techniques. La présente fiche concerne les formations relatives aux risques physiques.
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Marchés publics
Nos conseils pour verdir vos marchés publics de construction de bâtiments
La RE2020 pousse à des marchés publics de construction de bâtiments neufs plus vertueux en matière d’environnement, notamment de bilan carbone et d’énergie. Nos conseils pour vous aider à fixer des conditions, clauses ou critères environnementaux efficaces.
urbanisme
Simplification du droit de l’urbanisme et du logement : ce qu’il faut retenir de la loi du 26 novembre 2025
La loi de simplification du droit de l'urbanisme et du logement est enfin parue au Journal officiel du 27 novembre. Retour sur ses principales dispositions.
Gestion des risques
Les réseaux aussi ont besoin de cybersécurité
Tout ce qui comporte une connexion peut recevoir la visite d’un internaute malveillant. Problème : les systèmes industriels qui font marcher les réseaux d’eaux, de transport ou de gestion des déchets sont de plus en plus connectés. La directive européenne Nis 2 va imposer de nouvelles normes de sécurité informatique.
Patrimoine
Dominique Garcia (Inrap) : « Les plus belles découvertes, on ne les attend pas »
L’Institut national de recherches archéologiques préventives s’est imposé comme un partenaire incontournable des aménageurs. L’établissement public effectue la majeure partie des diagnostics réglementaires pour évaluer la présence de vestiges. Il est aussi le principal opérateur de fouilles archéologiques.
Gestion des risques
Une réglementation plus forte contre le risque incendie dans les déchèteries
Les incendies se multiplient dans les installations de déchets, souvent à cause de batteries lithium non triées. La règlementation se durcira au 1er janvier 2026. Explications à l’occasion d’un webinaire de la Dreal de Nouvelle-Aquitaine.
Aménagement urbain
Pour atteindre les objectifs du ZAN, le groupe SCET mise sur des stratégies foncières globales
Vers un modèle global et coopératif. Dans son nouveau livre blanc, le groupe Services Conseil Expertises et Territoires (SCET) formule plusieurs conseils pour concrétiser les démarches de sobriété foncière de la loi Zéro artificialisation nette.
Equipements sportifs
Equipements sportifs : une étude confirme leur saturation et pointe des leviers d’optimisation
Dans un contexte de tensions sur l’accès aux équipements sportifs publics, le ministère des Sports avait commandé, début 2025, une étude pour objectiver les données et émettre des recommandations aux gestionnaires de ces infrastructures : les collectivités dans huit cas sur dix. Le club Acteurs du sport s'est procuré l’intégralité ...
FICHE PRATIQUE TECHNIQUE Voirie - éclairage public et espaces verts
Illuminations de Noël : comment concilier fêtes de fin d’année et sobriété énergétique
Les illuminations de Noël occupent chaque année une place centrale dans l'ambiance festive des villes. Ainsi, 10 % des consommations électriques pour l'éclairage public concerneraient ces illuminations. Mais depuis la crise énergétique de 2022, les collectivités sont guidées par la sobriété énergétique et un intérêt financier. Elles ...
Foncier
Urbanisme : l’optimisation du foncier dans le viseur du juge ?
Le tribunal administratif de Toulon a rendu un jugement, le 10 octobre 2025, qui interpelle fortement les spécialistes : une stratégie d'optimisation foncière y est qualifiée de fraude. Explications.
Aménagement
Agnès Ducat : « Le fleurissement de l’espace public n’est que la touche de couleur finale »
Paysagiste-conceptrice au conseil architecture urbanisme environnement des Pyrénées-Atlantiques (CAUE 64), Agnès Ducat retrace près de vingt ans de réflexions sur l’embellissement des villes et villages du département.
Risques
Faire face au risque : les élus peuvent mieux faire
Si les pouvoirs publics disposent d’outils de vigilance et d’alerte de plus en plus performants, la conscience et la culture du risque demeurent insuffisantes tant chez les élus que dans la population. C’est le constat dressé par la Cour des Comptes dans un rapport publié le 14 novembre 2025.
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Affichage publicitaire
Règlements locaux de publicité : que retenir des trois derniers jugements du TA de Rennes ?
La bataille judiciaire engagée par les afficheurs publicitaires contre les règlements locaux de publicité se poursuit. Le 3 novembre, le tribunal administratif de Rennes a rendu trois décisions. Que doivent en retenir les collectivités territoriales ? Explications.
FICHE PRATIQUE TECHNIQUE Voirie - éclairage public et espaces verts
La signalisation temporaire de chantier
Les obstacles sur les voies de circulation sont des sources de dangers pour les conducteurs. Dès lors, une signalisation temporaire doit être installée. Dans cette fiche, sera abordée la signalisation temporaire de chantier proprement dite. La signalisation des véhicules, des engins et des agents ne doit pas pour autant être négligée. Le ...
Aménagement
Un observatoire centres-villes naît en région Sud-Paca
L’observatoire régional centres-villes initié par la région, le Sgar Sud-Paca et les cinq agences d’urbanisme régionales doit constituer un outil de suivi objectif et d’aide à la décision.
Fiscalité
Taxe d’aménagement : le Sénat met la pression sur Bercy pour corriger les bugs
La commission des Finances du Sénat a conduit une mission flash sur la taxe d'aménagement, qui traverse une zone de fortes turbulences depuis plusieurs mois, dont les conclusions ont été présentées ce 13 novembre 2025. Et alors que les conséquences commencent à se faire sentir, avec une situation de péril imminent pour les conseils ...
Espace public
Des poussettes aux guichets : comment les collectivités repensent l’accueil du public
Réenchanter l’accueil. Le nouveau Livre blanc sur l’accueil physique donne aux collectivités des clés pour transformer leurs services et rapprocher agents et usagers.
Réglementation
Créer ou agrandir un cimetière : quelles règles ?
Le choix du terrain pour créer ou agrandir un cimetière est en principe libre. Mais en pratique, c’est un petit peu plus subtil.
urbanisme
Droit de préemption urbain : mode d’emploi du Conseil d’Etat sur le délai pour agir
Dans une décision du 7 novembre 2025, le Conseil d'Etat a apporté de nouveaux éclaircissements quant à l'exercice du droit de préemption urbain par les collectivités territoriales. Il s'agit en particulier du cas où la déclaration d'intention d'aliéner doit être rectifiée.
Espaces verts
A Aubervilliers, un jardin joyeux germe d’un vieux parking
C’est à la place d’un parking désaffecté qu’est né le jardin des Joyeux à Aubervilliers. Sa particularité ? Il évolue librement au détriment des résidus de bitume et de granulats provenant de la démolition du parking et laissés sur place.
