Environnement

Environnement - Risques

Prévenir l’exposition au bruit des agents

Environ 7 % des travailleurs sont exposés à des niveaux de bruit élevés dangereux pour leur santé. Les collectivités territoriales ne sont pas épargnées et doivent donc évaluer et prévenir les risques liés au bruit, avec notamment des moyens de protection collective, des équipements de protection individuelle, des formations et une ...

Déchets - Nettoiement

REP : la filière textile

Au titre de la REP (Responsabilité élargie du producteur), l’éco-organisme ECO TLC est chargé de percevoir les contributions permettant de soutenir le recyclage et le traitement des TLC (Textiles d’habillement, linge de maison et chaussures). L’objet de cette fiche est de préciser le mécanisme de cette REP, mécanisme dans lequel les ...

Eau - Assainissement

Eau et assainissement : les taux de TVA

L’instruction fiscale relative aux précisions sur le champ et l’entrée en vigueur du passage à 7 % du taux de TVA est parue au Bulletin officiel des Impôts du 10 février 2012 (instruction fiscale du 8 février 2012). L’objet de cette fiche est donc de préciser quels sont les différents taux (5,5 %, 7 % et 19,6 %) applicables aux ...

Eau

L’assainissement non collectif sur la voie de la mise aux normes dans la communauté de communes du pays de Herbiers

Avec un an d’avance, l’intercommunalité a achevé le contrôle des installations d’assainissement non collectif. Elle engage désormais un long travail de mise en conformité.

Prévention

La coordination des mesures de sécurité lors d’interventions de prestataires

La coordination de la sécurité des travaux réalisés par des entreprises dans les locaux ou sites des collectivités est une charge importante. Il est donc utile de rappeler le cadre réglementaire et de préciser les responsabilités qui sont en jeu, éclairées par la jurisprudence en la matière.

Collecte des déchets

À Aix, le véhicule électrique fait un carton

La communauté du Pays d’Aix-en- Provence a acquis un véhicule électrique pour assurer la collecte des cartons dans le centre-ville. Un investissement élevé pour une diminution éloquente de l’empreinte carbone.Vice-président de la communauté d’agglomération du Pays d’Aix, délégué à la collecte des déchets, Jean-Marc Perrin a ...

Risques naturels

Charente-Maritime : les « référents tempête » face à Joachim

Lors de la tempête Joachim qui a frappé l’Ouest de la France en décembre dernier, le département de la Charente-Maritime a pu tester grandeur nature son nouveau dispositif « référent tempête » dans le domaine de l’électricité.

Déchets

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Smictom des Flandres (Nord) : Le pari gagnant de la collecte hippomobile

Après deux mois de test dans un quartier d’Hazebrouck, des chevaux de trait ramassent les déchets recyclables dans la commune. A la clé, des gains environnementaux et sociaux, moyennant un surcoût minime.

Assainissement non collectif

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Spanc : le point sur les nouveaux arrêtés en préparation

Créés il y a tout juste 20 ans, les services publics d'assainissement non collectif (Spanc) sont en pleine mutation : le ministère de l'Ecologie tout comme les particuliers leurs demandent d'harmoniser leurs pratiques en fonction de critères plus objectifs. Ils vont aussi être amenés à atteindre une taille critique pour que leur budget de ...

Environnement

Retrouver des rivières vivantes

Barrages, seuils, recalibrage… toutes ces altérations physiques des cours d’eau entraînent de multiples impacts négatifs, tant écologiques qu’hydrologiques. La restauration de l’hydromorphologie des cours est devenue une priorité pour atteindre le bon état écologique exigé par la directive-cadre sur l’eau (DCE). Parmi les ...

Commande publique

Albertville mise sur les ventes aux enchères

Plus d’une centaine de collectivités – surtout des villes et des conseils généraux – vendent aujourd’hui régulièrement leurs matériels déclassés par enchères électroniques. Albertville fait figure de pionnière par le biais d’Agorastore, un service mis en oeuvre en 2005 d’abord pour la ville de Lyon puis ...

Espaces verts

Des jardins à vocation thérapeutique

L’aménagement de jardins dans les hôpitaux, les maisons de retraite ou les centres médico-sociaux peut constituer un complément thérapeutique bénéfique non seulement pour les patients, mais également pour leur entourage et pour les personnels soignants. Leur conception doit suivre des règles spécifiques pour s’adapter à un public ...

Energies renouvelables

Eure-et-Loir : le photovoltaïque comme outil de réhabilitation

Souhaitant développer les énergies renouvelables sur son territoire tout en préservant le foncier agricole, le département d’Eure-et-Loir a confié à EDF Énergies Nouvelles le soin de créer un parc photovoltaïque sur une friche militaire. Une opération rentable qui permet en outre de dépolluer le site.

Energie

Bordeaux : quatre piscines certifiées Iso 50001

Prestataire des piscines bordelaises, Cofely s’est engagé dans la démarche de management de l’énergie pour valoriser son savoir-faire et structurer son action. De nouveaux indicateurs lui permettent d’identifier plus facilement ses marges de progrès.

ENVIRONNEMENT

Dépasser le conflit biomasse-biodiversité

Inéluctable, le développement de la filière biomasse doit éviter l’écueil de la surexploitation de la forêt. Si le gisement est immense, gare à ne pas stériliser les sols aux dépens de la faune indigène et des processus de régénération naturelle.

Déchets

A Rennes métropole, la baisse de la fiscalité est possible !

Optimiser le service, négocier les marchés, stimuler la prévention et le tri : trois leviers de maîtrise des coûts, qui ont permis à l’agglomération rennaise de diminuer sa taxe d’enlèvement des ordures ménagères.