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Club Santé Social - Page 172
[REPLAY] Construire une feuille de route du bien vieillir sur son territoire
Le vieillissement de la population française se poursuit, avec 16 % de personnes de 75 ans ou plus attendus en 2052, contre 9 % aujourd’hui. Comment adapter sa collectivité et son territoire à ces nouveaux besoins ? Découvrez les réponses données par nos experts lors de notre webinaire du Club Santé Social.
Enfance : quelques avancées et beaucoup de réflexions
Le comité interministériel à l’enfance, créé en novembre 2022, s’est réuni ce jeudi 15 juin à Matignon. Un point d’étape des avancées dans divers domaines des politiques de l’enfance.
Crèches : retour vers une régie publique dans l’Ain
À l’heure où de nombreuses collectivités privatisent à tour de bras, la communauté de communes Rives de l'Ain-Pays du Cerdon a pris le chemin inverse. En 2019, elle a fait le choix de la régie directe pour ses trois crèches, dont deux étaient jusque-là en délégation de service public (DSP), et elle s’y est tenue, tant le bilan lui a ...
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Une privatisation en marche des secteurs social et médico-social ?Prestations sociales : quel juge en appel pour l’indemnisation du retard de l’administration à exécuter un jugement ?
Dans cette affaire, par un premier jugement, un tribunal administratif a annulé la décision par laquelle le président d'un conseil général avait confirmé, sur recours administratif du requérant, une précédente décision mettant fin aux droits de celui-ci à l'allocation de revenu de solidarité active (RSA), rétabli le requérant dans ...
Les maisons d’assistants maternels sont-elles soumises à la taxe d’habitation ?
Réponse du ministère chargés des Comptes publics : L'article 5 de la loi de finances pour 2018, puis l'article 16 de la loi de finances pour 2020 ont prévu la suppression par étapes, de 2018 à 2023, de la taxe d'habitation afférente à l'habitation principale. Grâce à cette réforme, à compter de 2023, plus aucun ménage n'est imposé à ...
Logements sociaux en dehors des quartiers prioritaires : les informations transmises au préfet
Un arrêté du 6 juin précise quelles informations, sur les attributions de logements sociaux en dehors des quartiers prioritaires de la politique de la ville dans les établissements publics de coopération intercommunale à fiscalité propre concernés par la réforme des attributions de logements sociaux, les bailleurs sociaux doivent ...
Aide sociale à l’enfance : un rapport au vitriol dans les Bouches-du-Rhône
Sous-dimensionnée, la chaîne départementale de la protection de l’enfance est appelée à augmenter ses effectifs et à améliorer le suivi de ses dispositifs de prise en charge.
France Travail : la future organisation expérimentée dans des collectivités
Première région à avoir signé avec l’Etat un protocole pour la préfiguration de France Travail, les Pays de la Loire possèdent une gouvernance très fine de ses politiques d’emploi, d’orientation et de formation professionnelle.
Territoires zéro chômeur : Troyes-Champagne et Saint-Brieuc-Ploufragan sont habilités
D'après un arrêté du 12 juin, sont habilités pour mener l'expérimentation « territoires zéro chômeur de longue durée » les territoires suivants : Troyes - Champagne (département de l'Aube) ; Saint-Brieuc - Ploufragan : des Villages aux Châtelets (département des Côtes-d'Armor).Ces territoires ainsi que les collectivités ...
RSA : les dépenses d’insertion en baisse depuis 2010
Dans le cadre de la transformation de Pôle emploi en France Travail, Elisabeth Borne veut que l'accompagnement social des bénéficiaires du RSA soit renforcé, la Gazette s'est intéressée aux dépenses départementales liées à l'insertion de ces allocataires.
