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A la Une finances - Page 59

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Copyright : Brian Jackson / Adobe Stock
Décentralisation 01/02/2024

« La planification écologique doit être au cœur des réflexions sur l’avenir de la décentralisation »

Dans une tribune à la Gazette, François Thomazeau, chercheur sénior à l'institut de l’économie pour le climat (I4CE), appelle à "faire converger" les processus en cours autour de la planification écologique d'un côté et de la décentralisation d'un autre.

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Associations d'élus 01/02/2024

Les intercos veulent être de tous les rendez-vous

L'association d'élus Intercommunalités de France a organisé ce 31 janvier sa traditionnelle cérémonie de vœux et sa "Journée finances", où est intervenu Christophe Béchu, ministre de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires. Un discours sans passes d'armes, mais avec des sous-entendus pour l'avenir.

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2 Gouvernement 30/01/2024

Gabriel Attal devant l’Assemblée nationale : ce que les collectivités doivent retenir

Devant les députés Gabriel Attal a dévoilé ce 30 janvier sa déclaration de politique générale marquée par les sujets de logement, d'éducation, de santé, de fonction publique, de sécurité, de réduction des normes, d'écologie et d'emploi. L'occasion aussi de rappeler sa confiance dans les élus locaux et dans la stratégie de ...

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Analyse juridique 30/01/2024

Les règles de TEOMI en milieu urbain… enfin simplifiées !

Le mouvement vers une société plus vertueuse et écologique est en route…. enfin, pour être exact, quand les textes sont suffisamment bien rédigés et avec un minimum de bon sens. Tel n’était pas complètement le cas concernant la taxe d’enlèvement des ordures ménagères incitative (TEOMI). Si bien, que nombre d’agglomérations et ...

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[Fiche Finances] Finances 29/01/2024

Les transferts financiers de l’État aux collectivités territoriales à revisiter ?

Afin de contribuer à la revue des dépenses initiée par le gouvernement dans la perspective des projets de lois de finances et de financement de la sécurité sociale pour 2024 et d'en éclairer les débats, la Cour des comptes a publié une série de notes thématiques. Une note publiée en juillet 2023 portait sur l'enjeu majeur des transferts ...

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Finances locales 26/01/2024

Baisse des DMTO, les départements réduisent les aides et les investissements

Pour compenser la baisse des droits de mutation à titre onéreux (DMTO), les départements vont réduire leurs aides aux partenaires, moins embaucher, mais aussi reporter leurs investissements. "La Gazette" fait le point avec trois départements et les dernières données publiées.

Lawyer's Hand Protecting Justice Scale With Coins
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TO, JURISPRUDENCE, RÉPONSES MINISTÉRIELLES 26/01/2024

La veille juridique du Club finances de janvier 2024

Différents thèmes ont animé la veille juridique du Club Finances ce mois-ci. Récap' des derniers textes officiels traités, des dernières réponses ministérielles et de la jurisprudence récente. Mise à jour chaque fin de semaine sur le Club.

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Billet 26/01/2024

France Stratégie fait un bilan prudent sur la baisse de la CVAE

Dans son édito du vendredi, le Club Finances revient sur le bilan du plan France Relance, présenté en ce début d’année par France Stratégie. Selon son comité d’évaluation, la baisse des impôts de production, présentée comme l'une des mesures phares du plan pour relancer la compétitivité des entreprises, n’a pas profité à tout ...

Critères environnementaux, sociaux et de gouvernance
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Economie durable 25/01/2024

Comment les critères ESG vont changer les relations entre les collectivités et les acteurs économiques

Les initiatives nationales et européennes se multiplient poussant les entreprises à prendre en compte les critères ESG (Environnement, social et gouvernance) dans leur activité. Les régions par exemple devront-elles renforcer leur stratégie auprès des acteurs économiques pour prendre en compte ces nouvelles décisions ?

Loïg Chesnais-Girard, président de la région Bretagne, membre du Comité européen des régions
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[Entretien] Agriculture 23/01/2024

Loïg Chesnais-Girard : « Donnons aux régions plus de pouvoirs pour aider les agriculteurs »

Président de la région Bretagne, Loïg Chesnais-Girard (Ex-PS) est aussi responsable de la commission agriculture à Régions de France. Il revient sur la colère des agriculteurs et les réponses que peuvent apporter l'Etat et les régions. Entretien.

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