Voirie - réseaux
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Ingénierie : le stationnement des vélos
L’automobiliste trouve tout au long de son parcours des aires d’arrêt pratiques, du stationnement, des stations services et de réparations, de la location de véhicules, des voies variées lui permettant d’accéder à d’autres modes de déplacement et pratiquer ainsi l’intermodalité… Le développement continu du vélo nécessite de ...
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Réseaux
L’implantation et entretien des réseaux de communications
Il convient de distinguer parmi les obligations, légales ou réglementaires, opposables en matière d’élagage, celles visant à protéger l’intégrité ou le bon fonctionnement des réseaux de communications électroniques.
Réseaux
Communications électroniques : les nouvelles permissions de voirie
Le Code des postes et des communications électroniques pose le principe d’un droit de passage au bénéfice des exploitants de réseaux ouverts au public, qui doivent néanmoins, et préalablement à toute occupation, obtenir du gestionnaire du domaine public routier une autorisation d’occuper ledit domaine.
