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Transports scolaires - Page 2

Bus de transport scolaire
Copyright : PHOVOIR
Discipline 02/01/2024

Enfant oubliée dans un bus : le juge confirme la faute de l’Atsem

Dans un arrêt du 14 novembre 2023, la Cour administrative d'appel de Toulouse a confirmé la faute commise par une Atsem. Une enfant de petite section a été oubliée toute la journée dans un bus, au retour d’une sortie scolaire.

Mme Anne-Lise Dufour-Tonini
Copyright : © Ville de Denain
Uniforme à l'école 11/12/2023

« On ne vient pas à l’école pour plaire à son copain ou à sa copine, mais pour travailler »

Denain (Nord) est, selon les informations à ce jour disponibles, la seule ville de gauche à s’engager dans l’expérimentation du port de l’uniforme à l’école, dont le ministre de l’Education nationale, Gabriel Attal, dévoilera les modalités dans les prochains jours. Sa maire (PS), Anne-Lise Dufour-Tonini, en espère « moins de ...

Urbanisme 06/12/2023

Ramassage scolaire : la construction d’un abris bus n’est pas d’utilité publique s’il n’y a pas d’enfants

Dans cette affaire, le requérant a demandé au tribunal administratif, d'une part, d'annuler l'arrêté par lequel la préfète a déclaré d'utilité publique le projet de réalisation d'un parc de stationnement public et d'un arrêt de bus.Quand il doit se prononcer sur le caractère d'utilité publique d'une opération nécessitant ...

Transports 03/10/2023

Qu’est-il fait pour résoudre la pénurie de cars scolaires ?

Réponse du ministère chargé des Collectivités territoriales et de la ruralité : Le secteur des transports routiers est confronté depuis plusieurs années à une pénurie de personnels, et notamment de conducteurs. Ce phénomène s'observe à l'échelle tant nationale qu'européenne, en particulier dans le transport routier de voyageurs, et ...

Rentrée scolaire
Copyright : davit85/Adobestock.com
Education 01/09/2023

Une rentrée scolaire « sur le fil du rasoir »

Changement d’interlocuteur à la tête de l’Education nationale, déficit en animateurs et en conducteurs de car scolaire, rénovation énergétique des bâtiments : la rentrée 2023/2024 ressemble à s’y méprendre à la précédente. Avec son lot d’incertitudes.

Cet article fait partie du dossier :

Collectivités : les dossiers chauds de la rentrée 2023
Transport scolaire : le gouvernement veut faciliter l'embauche de conducteurs
Copyright : A. Chanut - Tunach17 - Adobe stock
Transport scolaire 23/08/2023

Une rentrée un peu plus zen pour le transport scolaire

Après la frayeur de la rentrée scolaire 2022, avant laquelle les acteurs du transport scolaire annonçaient un manque de 7 000 à 8 000 conducteurs de bus, la rentrée 2023 s'annonce un peu moins tendue, se sont félicités plusieurs membres du gouvernement à l'issue d'une réunion du travail sur le sujet ce 23 août.

bus scolaire
Copyright : ANATEEEP
Commande publique 25/07/2023

Transports scolaires : un guide pour améliorer ces marchés publics

Le groupe de travail mis en place par le plan d’action interministériel « transport scolaire » vient de publier un guide « Transport scolaire et marchés publics ». Il présente des recommandations pour améliorer ces marchés et des mesures concrètes expérimentées par des collectivités.

Enfant cheval
Copyright : Julia Shepeleva - adobestock
Transport scolaire 25/05/2023

Le transport scolaire… en calèche !

Terminé les bus sur la route, certaines communes assurent le ramassage scolaire en calèche. Ce service alternatif émet peu de gaz à effet de serre et séduit les familles.

Guide juridique du périscolaire
Copyright : D.R.
Livre Territorial Éditions 20/04/2023

Guide juridique du périscolaire

Des réponses techniques et juridiques concrètes à toutes vos questions sur l'action sociale, le transport ou la restauration scolaires | Lire la suite >>

Father and daughters having a ride with cargo bike during spring
Copyright : Pikselstock - Adobestock
Mobilité 24/03/2023

Pour les trajets domicile-école, le vélobus fait ses preuves

Le vélobus permet de développer une mobilité alternative pour réduire les émissions de gaz à effet de serre. Il favorise l’activité physique des petits et des grands. La collectivité achète les vélobus pour son propre usage ou les met à la disposition de familles.

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