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Club acteurs du sport - Page 112
Sur le plan « montagne », les élus positifs mais vigilants
Satisfaits du programme de relance de leurs territoires, même s’ils l’auraient voulu plus ambitieux, les élus veilleront à sa concrétisation.
Non-assujetissement à la TVA des piscines communales
Une commune exploite une piscine, située sur son territoire, dont elle est propriétaire et dont les principaux équipements sont constitués d'un bassin olympique extérieur de 50 mètres et d'un bassin couvert de 25 mètres, tous deux destinés à la natation. Estimant devoir être assujettie à la taxe sur la valeur ajoutée au titre de cette ...
La Conférence régionale du sport d’Ile-de-France en ordre de marche
Alors que la plupart des régions ont déjà installé leur Conférence régionale du sport, celle de l'Ile-de-France a tenu sa première réunion le 27 mai. Les représentants des collectivités, des services de l'Etat, des acteurs sportifs et du monde économique qui y siègent ont élu à leur tête la présidente du Comité régional olympique ...
Cet article fait partie du dossier :
La déclinaison territoriale de l’Agence nationale du sportCovid-19 : comment obtenir une dérogation aux règles dans les ERP
Un décret du 25 mai avait élargi la possibilité, pour certains équipements recevant du public, de déroger aux limitations de jauge imposées par le décret du 29 octobre. Son nouvel article 45-1 dispose que les établissements tels que les salles de spectacles, les chapiteaux, tentes et structures, mais aussi les établissements sportifs ...
Dunkerque récompensée pour sa politique « vélo »
Dunkerque a reçu début mai le label « ville à vélo du Tour de France », obtenant 3 vélos sur 4. C’est le fruit d’une dynamique vélo que revendiquent la ville et son agglo sur divers terrains, au croisement des politiques de mobilité, d’aménagement et du sport…
Des écoles communales d’insertion par le sport
S'appuyer sur les compétences sportives de jeunes membres des clubs de quartier pour les aider à s'insérer : tel est le principe de l'Ecole de l'inclusion par le sport que crée l'Apels ce 27 mai, à Garges-lès-Gonesse, première commune à accueillir cette initiative. A la manœuvre : des coachs d'insertion spécialement formés pour ...
Un plan « Avenir montagnes » pour relancer un secteur sinistré
Missionnés en février pour organiser la relance d’un secteur durement frappé par la fermeture des remontées mécaniques, le secrétaire d’Etat au Tourisme, Jean-Baptiste Lemoyne, et son homologue en charge de la Ruralité, Joël Giraud, précisent les contours du plan Avenir montagnes présenté par Jean Castex, jeudi 27 mai 2021, à ...
De nouvelles règles pour la sécurité sanitaire des eaux de piscine
Plusieurs textes officiels parus ce jeudi 27 mai au Journal officiel concernent les piscines publiques et privées recevant du public.
Covid-19 : élargissement des possibilités de dérogation à l’interdiction d’accueil du public
Le décret du 29 octobre est de nouveau modifié. Un décret du 25 mai revient sur la rédaction de son article 45-1. Cet article dispose qu' "afin de contribuer à la définition des conditions de sécurité sanitaire propres à permettre le rétablissement progressif de l'accueil du public dans les établissements relevant des catégories ...
Manifestations sportives : dématérialisation des demandes d’autorisation et des déclarations
D'après un arrêté du 30 avril, les dossiers de déclaration ou de demande d'autorisation de manifestations sportives prévues aux articles R. 331-6 et R. 331-20 du code du sport sont déposés auprès de l'autorité territorialement compétente sous format dématérialisé au moyen d'un système d'information accessible depuis un site internet ...
