Déjà inscrit(e) ?

Mot de passe oublié ?

Identifiant et/ou mot de passe non valides

Nous n’avons pas reconnu votre email, veuillez indiquer un email valide, utilisé lors de la création de votre compte.

Un message avec vos codes d'accès vous a été envoyé par mail.

Pas encore inscrit(e) ?

Inscrivez-vous pour accéder aux services de LaGazette.fr et à la gestion de vos Newsletters et Alertes.

M'inscrire gratuitement
Club Acteurs du sport

Déjà inscrit(e) ?

Mot de passe oublié ?

Identifiant et/ou mot de passe non valides

Nous n’avons pas reconnu votre email, veuillez indiquer un email valide, utilisé lors de la création de votre compte.

Un message avec vos codes d'accès vous a été envoyé par mail.

Pas encore inscrit(e) ?

Inscrivez-vous pour accéder aux services de LaGazette.fr et à la gestion de vos Newsletters et Alertes.

M'inscrire gratuitement

icon Club Acteurs du sport

Juridique acteurs du sport

Gouvernance du sport 18/10/2021

Wallis-et-Futuna : composition de la conférence régionale du sport et de la conférence des financeurs du sport

Un arrêté du 7 octobre fixe la composition de la conférence régionale du sport et de la conférence des financeurs du sport à Wallis-et-Futuna.Dans la conférence régionale du sport de Wallis-et-Futuna, le collège des représentants des collectivités territoriales et des établissements publics de coopération intercommunale comprend six ...

Nos offres d'emploi Acteurs du sport JE REGARDE
Sécurité publique 01/10/2021

Un maire prend une mesure de police contre la pratique du tir à l’arc

Un maire a pris un arrêté pour interdire toute pratique du tir à l'arc ou à l'arbalète sur un certain site de la commune. Une association de pratique de tir à l'arc en a demandé l'annulation au tribunal administratif.Le juge souligne qu'aucun texte ni principe n'impose que la mesure de police en cause devait être précédée d'une mise ...

AURG_006492A4
Copyright : GREFFE David / AURG)
Environnement 29/09/2021

Tout savoir sur le fonds dédié aux territoires de montagne

Après 5,4 milliards d'euros d'aides d'urgence et de relance pour les territoires et les acteurs de la montagne dans le cadre de la crise sanitaire, de nouveaux fonds sont débloqués. Le plan Avenir montagnes précisé dans une circulaire du 15 juillet dernier vise un développement touristique résilient et durable des massifs. Décryptage.

Equipements sportifs 28/09/2021

Sécurité sanitaire des eaux de piscine : clarification du décret

Un décret du 27 septembre clarifie, s'agissant de la capacité maximale instantanée des piscines, la rédaction de l'article D. 1332-7 du code de la santé publique modifié par le décret du 26 mai 2021 relatif à la sécurité sanitaire des eaux de piscine.Le troisième alinéa de l'article D. 1332-7 du code de la santé publique ...

Sport 13/09/2021

Le « Pass’Sport » est créé

Un décret du 10 septembre crée le « Pass'Sport », une aide forfaitaire dont l'objet est d'inciter certains jeunes à adhérer à une association sportive et à aider financièrement le mouvement sportif amateur. Il détermine les personnes éligibles au « Pass'Sport », les structures habilitées à percevoir les aides correspondantes et ...

Sport 06/09/2021

Composition de la conférence régionale du sport et de la conférence des financeurs du sport à Mayotte

Un arrêté du 20 août fixe la composition de la conférence régionale du sport et de la conférence des financeurs du sport à Mayotte.Dans la conférence régionale du sport de Mayotte (article A. 421-1 du code du sport), le collège des représentants des collectivités territoriales et des établissements publics de coopération ...

Sport 27/08/2021

L’interdiction d’exercer d’une éducatrice sportive en état d’ébriété

La requérante a été recrutée, par son père, en qualité d'éducatrice sportive au sein d'un club pour y exercer les fonctions de coach sportif auprès des patineurs de tous âges. Licenciée pour faute grave, elle a fait l'objet, par un arrêté préfectoral, selon la procédure d'urgence prévue par l'article L. 212-13 du code du sport ...

Sport 24/08/2021

Prolongation des aides Covid-19 au secteur sportif professionnel

Un décret du 23 août prolonge, au titre du premier semestre 2021 (du 1er janvier au 29 juin inclus), l'aide de l'Etat ayant pour objectif de compenser partiellement l'impact économique des mesures générales prises par les autorités administratives, interdisant ou limitant directement ou indirectement l'accueil du public, pour faire face à ...

shadow
shadow
shadow

Vous préparez un concours ?

Tout sur
les concours
Club Acteurs du sport

Déjà inscrit(e) ?

Mot de passe oublié ?

Identifiant et/ou mot de passe non valides

Nous n’avons pas reconnu votre email, veuillez indiquer un email valide, utilisé lors de la création de votre compte.

Un message avec vos codes d'accès vous a été envoyé par mail.

Pas encore inscrit(e) ?

Inscrivez-vous pour accéder aux services de LaGazette.fr et à la gestion de vos Newsletters et Alertes.

M'inscrire gratuitement