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Actualité Club finances - Page 8
Les 10 articles les plus lus du Club finances depuis le début 2024
Le Club Finances profite de l'été pour revenir sur les articles qui ont été les plus lus depuis le début de l'année 2024. M57, coupes budgétaires, ajustement des dépenses de fonctionnement et gestion de la masse salariale, crise financière des départements, délais de paiement…autant de sujets variés que vous avez privilégiés depuis ...
Budget : entrée de la contribution aux objectifs de transition écologique à partir de l’exercice 2024
Le décret sur les budgets verts, approuvé par les élus locaux du Comité des finances locales du 9 juillet dernier, est paru au Journal officiel du 17 juillet 2024. Il précise les dépenses pour lesquelles la contribution aux objectifs de transition écologique est présentée obligatoirement est analysée, à partir de l'exercice 2024.
Législatives : quels résultats pour les figures du monde local ?
Les familiers des collectivités tirent leur épingle du jeu, à l'instar d'Eric Woerth, auteur d'un rapport remarqué sur la décentralisation. Mais pour le ministre de la Fonction publique, Stanislas Guerini, ces législatives sont synonymes de défaite.
Un budget du Rassemblement national : l’expérience du dernier PLF
Les près de 2 500 amendements déposés par les députés du Rassemblement national lors de la discussion du projet de loi de finances pour 2024 éclairent davantage la façon dont procéderait le parti d'extrême droite s'il venait à obtenir une majorité le 7 juillet prochain lors des élections législatives, après le premier tour où il ...
La veille juridique du Club finances de juin 2024
Différents thèmes ont animé la veille juridique du Club Finances ce mois-ci. Récap' des derniers textes officiels traités, des dernières réponses ministérielles et de la jurisprudence récente. Mise à jour chaque fin de semaine sur le Club.
Rapport Woerth : le big bang qui ne dit pas son nom…
L'ancien sénateur de la Haute-Marne et désormais membre honoraire du Parlement, Charles Guené livre son analyse les propositions du rapport "Woerth" remis fin avril à Emmanuel Macron.
Le comité central des finances locales
Dans son rapport, Eric Woerth épouse la ligne jacobine de Bercy, s’attaquant à l’instance représentative des collectivités incarnée par André Laignel.
Conseil municipal : la modulation des indemnités de fonction désormais ouverte à toutes les communes
Dans une décision du 6 juin, le Conseil constitutionnel a déclaré que la possibilité de moduler les indemnités de fonction des membres des conseils municipaux ne devait plus être réservée uniquement aux communes de 50 000 habitants et plus. Avec effet immédiat.
La veille juridique du Club finances de mai 2024
Différents thèmes ont animé la veille juridique du Club Finances ce mois-ci. Récap' des derniers textes officiels traités, des dernières réponses ministérielles et de la jurisprudence récente. Mise à jour chaque fin de semaine sur le Club.
« Plaçons la politique de cohésion au coeur du projet européen »
Des élus de la délégation française du Comité européen des Régions regrettent l'absence de référence à la politique de Cohésion à l'approche de ces élections européennes. Ils lancent un appel solennel dans la Gazette pour que cette politique européenne cruciale pour les collectivités ne devienne pas la grande oubliée de cette ...
