Actualités technique
Déchets
Décharges en rivière : quand les vieux déchets refont surface
Les anciennes décharges situées près des rivières deviennent un fléau. Recensées nulle part, leurs déchets polluent pourtant régulièrement les cours d'eau. Outre le coût, le défaut de compétence spécifique n'aide pas à traiter le problème. C'est un angle mort des politiques publiques.
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[entretien] Éric Peigné
« Le potentiel de renouvellement urbain des tissus peu denses est colossal »
Urbaniste et correspondant « ville durable » à la direction départementale des territoires d’Indre-et-Loire, Eric Peigné plaide pour une densification douce de l’habitat, qui concilie sobriété foncière et aspirations des Français.
Revue de presse
ZAN – Transition écologique – Pass rail – Vélo… Toute l’actu de la semaine
Retrouvez l'essentiel de l'actualité du 27 avril au 3 mai sur les thématiques qui concernent les services techniques des collectivités : transports, énergie, déchets...
Eaux pluviales
Inondation par ruissellement : Method’o note le risque par parcelle
La technique de zonage pluvial Méthod'o a été récompensée en octobre 2023 par le prix national de l'ingénierie. Le Grand Reims utilise déjà cette méthode qui note la géographie selon un score de susceptibilité d'inondation.
Veille TO, jurisprudence
Votre actu juridique du 26 avril au 2 mai 2024
Notre sélection de textes officiels, jurisprudence et réponses ministérielles intéressant les cadres de la filière technique, publiées par le Club Techni.Cités et sur Lagazette.fr entre le 26 avril et le 2 mai 2024.
Planification écologique
Les COP régionales sur la sellette au Sénat
Au Sénat, une longue séquence de questions-réponses avec le gouvernement sur l’efficacité des conférences des parties (COP) régionales, le mardi 30 avril, a mis Dominique Faure, ministre déléguée chargée des Collectivités territoriales et de la Ruralité, sur le gril.
Mobilité
Saint-Flour communauté développe (quand même) des projets de transports
Suite à la loi d'orientation des mobilités, la communauté de communes de Saint-Flour a choisi de ne pas reprendre la compétence mobilité. Mais elle peut tout de même agir dans le cadre d'une convention avec la région.
Climat
« La première mission de Météo France est la sécurité météorologique des personnes et des biens »
On ne présente plus Météo France ! Tous les soirs à la télé, cet établissement nous informe du temps qu'il fera le lendemain. Et pourtant, il a bien d'autres missions et propose aussi aux collectivités locales de nombreux services, souvent beaucoup moins connus. Explications avec Benoît Thomé, directeur des relations institutionnelles à ...
Transition écologique
Sylvain Waserman : « Faisons confiance aux citoyens et aux élus sur la transition écologique »
Le président de l’Ademe, Sylvain Waserman, a créé un réseau d’élus référents afin de les faire monter en compétences et d’amener les collectivités à se poser les bonnes questions, dans un contexte devenu de plus en plus complexe.
Milieux naturels
La gestion quantitative de la ressource en eau
Publiée le 8 janvier 2024, une instruction du ministère de la Transition écologique et de la cohésion des territoires du 14 décembre 2023 précise les modalités de mise en œuvre du cadre réglementaire existant relatif à la gestion quantitative de la ressource en eau. Décryptage en 4 points-clés.
Transition énergétique
Eclairage public : plein feu sur la fraude aux certificats d’économie d’énergie
Paradoxe : l’amaigrissement du Fonds vert pourrait donner un coup de fouet à la fraude sur les certificats d'économie d'énergie (CEE) générés par les opérations de rénovation du parc d’éclairage urbain. Décryptage.
JURISPRUDENCE
Temps de travail : casse-tête à venir pour les agents des routes
Une décision du tribunal administratif de Strasbourg rendue début avril complexifie l’organisation du temps de travail des agents des routes. La juridiction avait été saisie par le syndicat FO de la collectivité européenne de Strasbourg, mais la portée du jugement concerne l’ensemble des conseils départementaux et des agents des routes ...
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Energie - Environnement
Estuaire de la Rance : seize maires bataillent pour le désenvasement
L’usine marémotrice de la Rance (Ille-et-Vilaine) a entraîné, au fil du temps, un cumul sédimentaire massif dans l’estuaire. Les élus locaux ne supportent plus qu’on leur fasse miroiter un désenvasement qui ne vient pas. Seize maires, solidement appuyés par des parlementaires, en appellent au ministre de la Transition écologique. A ...
Statut
Les sanctions disciplinaires simplifiées ne signifient pas qu’elles sont plus légères
En réformant l’échelle des sanctions disciplinaires, le législateur n’a pas entendu donner aux nouvelles dispositions un caractère plus « doux ». La loi a rationalisé les sanctions, sans enlever le caractère de gravité aux fautes commises par l’agent.
FICHE PRATIQUE Transports - Circulation - Stationnement
L’installation et le raccordement des bornes IRVE
L'installation et le raccordement d'infrastructures de recharge de véhicules électriques doivent respecter certains critères techniques et des normes. Cette fiche fait suite aux fiches précédentes sur les infrastructures ouvertes au public et sur les modes de connexion pour la recharge.
Revue de presse
Routes – Sports – Vélo – Chaleur… Toute l’actu de la semaine
Retrouvez l'essentiel de l'actualité du 20 au 26 avril sur les thématiques qui concernent les services techniques des collectivités : transports, énergie, déchets...
Résilience
Isère amont : changement de paradigme pour faire face aux crues
Les trois crues de l'Isère fin 2023 ont démontré l'efficacité des travaux menés pendant dix ans dans le cadre du projet Isère Amont qui vise à redonner de l'espace à la rivière. Les équipes ont tout de même été mobilisées 24 heures sur 24 pendant plusieurs jours.
Veille TO, jurisprudence
Votre actu juridique du 19 au 25 avril 2024
Notre sélection de textes officiels, jurisprudence et réponses ministérielles intéressant les cadres de la filière technique, publiées par le Club Techni.Cités et sur Lagazette.fr entre le 19 et le 25 avril 2024.
Urbanisme
Nantes veut hisser la ville à hauteur d’enfant
Un des résultats du Grand Débat “Fabrique de nos villes” va déboucher sur cinq projets démonstrateurs pour une ville à hauteur d’enfants.
Mobilité
Redonner de la place à la marche dans les villes grâce au plan Piéton
Replacer les piétons au cœur des politiques de mobilité et d'aménagement des villes devient un enjeu et un objectif dans les collectivités. La marche en ville, et pas uniquement dans les centres-villes, nécessite une vision globale et une planification, que permettent les plans Piétons.
