Actualités technique
Déchets
Installations de traitement : alerte aux bonbonnes de protoxyde d’azote et aux batteries au lithium
Face à la recrudescence d’incendies et d’explosions dans les installations de traitement des déchets causés par la présence de batteries au lithium et de bonbonnes de protoxyde d’azote, le Cercle national du recyclage et Amorce rapportent les dommages conséquents subis par les collectivités. Reste à savoir quelle filière REP doit ...
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Gemapi
Des avancées à petits pas sur le front des inondations
Le Sénat a adopté à l'unanimité le 6 mars la proposition de loi, fruit du rapport sénatorial sur les inondations qui, en 2023 et 2024, ont frappé notamment le Pas-de-Calais. Ce texte consensuel décline un premier jeu de recommandations. Mais il ne constitue qu'une première marche dans la transformation des outils à la main des ...
FICHE PRATIQUE TECHNIQUE Bâtiment - Patrimoine - Énergie
Mettre en place un plan de gestion du patrimoine bâti
La gestion et la pérennisation d'un patrimoine immobilier ou bâti passent en premier lieu par la politique et la stratégie de maintenance ou d'entretien. Ce sont les deux phases essentielles de la réflexion avant l'action sur le terrain. Le croisement avec une bonne connaissance du patrimoine permet d’établir un plan de gestion efficace.
Revue de presse
Littoral – Electricité – Pollution – Cuivre… Toute l’actu de la semaine
Comment se concrétise le danger du recul de trait de cote ? Où en est la pollution en Europe ? La production d'électricité est-elle suffisante en France ? Tour d'horizon de l'actu de la semaine dans cette revue de presse...
Energie
Biogaz, le « oui mais » de la Cour des comptes
Dans un rapport publié le 6 mars, les magistrats de la rue Cambon pointent les risques que courent producteurs et consommateurs de ce gaz d’origine renouvelable.
Énergie
Du gaz à l’électricité, du local au national : la mutation réussie de Gaz de Bordeaux
Historiquement entreprise locale de distribution d’énergie, Gaz de Bordeaux s’est métamorphosée. Désormais positionnée comme fournisseur national de gaz et d’électricité, elle multiplie les réponses aux campagnes d’achats groupés, souvent lancées par des collectivités.
Transition écologique
Les élus locaux réfléchissent aux suites à donner aux COP régionales
Au cours d’un séminaire parisien, organisé le 6 mars par le réseau européen de collectivités Energy Cities, les acteurs de la transition écologique ont imaginé la suite à donner aux COP régionales. Morceaux choisis.
environnement
Grands projets : la « raison impérative d’intérêt public majeur » anticipée jugée conforme à la Constitution
Dans une décision du 5 mars, le Conseil constitutionnel a déclaré conforme à la Constitution une disposition de la loi "Industrie verte" qui permet une reconnaissance anticipée de la raison impérative d’intérêt public majeur d'un projet d’intérêt national majeur pour la transition écologique ou la souveraineté nationale.
Veille TO, jurisprudence
Votre actu juridique du 28 février au 6 mars 2025
Notre sélection de textes officiels, jurisprudence et réponses ministérielles intéressant les cadres de la filière technique, publiés par le Club Techni.Cités et sur Lagazette.fr entre le 28 février et le 6 mars 2025.
Billet
La protection des arbres urbains et périurbains : un cadre juridique à faire croître
En France, les arbres qui ne sont pas d’alignement ne bénéficient d’aucune protection juridique en tant qu’arbre. Ils ne seront protégés que s’ils sont intégrés dans des dispositifs patrimoniaux ou environnementaux spécifiques. Explications
financement
Fonds vert et dotations : les règles pour 2025 sont fixées
Le mode d'emploi d'attribution des dotations d'investissement local et du fonds vert a été expliqué dans une circulaire du 28 février. En 2025, les dotations d'investissement représenteront 2 Mds€ et le Fonds vert 1,15 Md€.
Eau
Les études HMUC : la prospective au service de la gestion de l’eau
Une nouvelle méthodologie d’étude est mise en œuvre sur plusieurs territoires du bassin Loire-Bretagne. L’objectif : une meilleure gestion de la ressource en eau, tenant compte de l’impact du dérèglement climatique et de l’ensemble des besoins.
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Biodiversité
Gestion durable des haies : des objectifs chiffrés dans la loi d’orientation agricole
Contre toute attente, la loi d’orientation agricole, qui revient pourtant sur plusieurs règles environnementales, contient des avancées en faveur de la protection des haies et de leur gestion durable. Elle reprend en effet la majeure partie de la proposition de loi du sénateur écologiste Daniel Salmon.
Energie
Hydrogène : la Vendée en quête d’usages
Le département de Vendée confirme son intérêt pour la mobilité hydrogène, mais se heurte à la réalité d’une filière qui peine à démarrer.
Transports
Un car express nommé désir
Selon une enquête réalisée pour Keolis, près des trois quarts des Français souhaitent le développement des cars express. Un mode de transport qui, en ces temps de disette budgétaire, a la vertu d’être moins coûteux que les grands projets ferroviaires.
Voirie
Bordeaux Métropole veut accélérer la marche en désencombrant les trottoirs
Pour accélérer son plan Marche, la métropole de Bordeaux a lancé un grand programme de désencombrement des trottoirs. Un dispositif destiné à toutes les communes de la collectivité.
Inondations
Gemapi : une décision de justice qui sème la zizanie parmi les collectivités
Une récente décision de justice donne des sueurs froides aux collectivités qui exercent la compétence Gemapi. Une communauté de communes gémapienne a en effet été tenue solidairement responsable d’inondations causées par un busage de cours d’eau, réalisé par une commune. Une décision à contre-courant, qui pour l’instant ne fait ...
Statut
Menaces de stagiaires et critiques d’agents valent suspension et condamnation
Un cadre ne peut pas menacer des stagiaires de ne pas les titulariser pour un incident mineur intervenu lors d’un repas. Il ne peut pas, non plus, critiquer les agents du service, manquant ainsi à son devoir de discrétion et de retenue.
Eau
« Si on a envie d’être utile, c’est à Mayotte qu’il faut venir »
Yves Kocher est, depuis mi-janvier 2025, expert de haut niveau en charge du plan eau de Mayotte auprès du préfet de l’archipel. Le point sur ses missions, la situation actuelle en matière d’eau, et les besoins en ingénierie pour le secteur de l’eau et de l’assainissement mahorais.
Restauration collective
Citéo Pro finance la boucle de réemploi des cuisines centrales
L’éco-organisme Citéo Pro lance des aides à l’investissement et au fonctionnement pour le réemploi dans les cuisines. La rétroactivité est possible à condition de s’inscrire rapidement et de transmettre les justificatifs.
