En constante croissance, la dotation de solidarité urbaine et de cohésion sociale (DSU) communale a augmenté de 70 % depuis 2014. En 2023, le montant total de la DSU perçu par les villes s’élève à 2,479 milliards d’euros.
Pour rappel, la DSU, créée en 1991, fait partie de la dotation globale de fonctionnement (DGF) et tient compte d’une part, des charges que supportent les communes urbaines pour maintenir un niveau de services suffisants, et d’autre part, de l’insuffisance de leurs ressources fiscales. En se basant sur les données de la Direction générale des collectivités territoriales (DGCL), la Gazette s’est intéressée aux villes touchant la plus grande dotation. Qu’en est-il vraiment ?
La DSU représente plus de la moitié de la DGF dans 251 villes
Toutes les communes urbaines ne bénéficient pas de cette dotation de solidarité urbaine et de cohésion sociale. L’éligibilité et la répartition de celle-ci répondent à des critères spécifiques. En 2023, 855 communes en ont bénéficié. Plus ou moins élevée, la DSU varie selon les territoires.
Cette solidarité urbaine représente plus de la moitié des dotations annuelles pour 251 communes et représente la totalité de la DGF dans 15 villes, dont Martigues et Tarascon (Bouches-du-Rhône), Grande-Synthe (Nord) ou encore Nanterre (Hauts-de-Seine). Ici, la plupart des communes font partie de la strate de collectivités de tailles moyennes. Pourtant, cinq communes de plus de 100 000 habitants ((Argenteuil, Saint-Denis, Mulhouse, Reims, Nîmes) ont un fort besoin de cette DSU : elle représente 75 % de la DGF de Saint-Denis (Seine-Saint-Denis) et 56 % de celle de Mulhouse (Haut-Rhin). Cléon, en Seine-Maritime, est la seule commune de sa strate, 3 500 à 4 999 habitants, où la DSU représente 100 % de son enveloppe globale.
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Quelles villes ont touché le plus de DSU ?
En volume, Marseille a touché en 2023 la plus importante dotation de solidarité urbaine. Au total : 86 millions d’euros ont été versés par l’Etat, ce qui représente près d’un tiers de la dotation globale de fonctionnement de la citée phocéenne. Dans la plus petite strate concernée par la DSU (villes de 3 500 à 4 999 habitants),Grand-Combe (Gard) a obtenu 1,6 million d’euros, représentant 40 % de sa DGF, soit trois fois plus que Mirecourt (Vosges), deuxième commune cette strate.
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