Environnement
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Biodiversité|Biomasse|Bruit|Développement durable|Eau - assainissement|Espaces verts et végétalisation|Déchets-Propreté|Qualité de l'air|Risques naturels et technologiques|Alimentation|Eau potable|Gestion des déchets|Littoral|Végétalisation|Traitement des eaux usées|IngénierieInondations
La taxe Gemapi boit la tasse
Levée de fonds insuffisante pour faire face aux besoins, absence de solidarité entre l'amont et l'aval des bassins versants... La taxe Gemapi fait souvent l’unanimité contre elle. Ce qui a amené récemment la délégation aux collectivités territoriales du Sénat à relancer la mission d’information sur le financement de cette compétence ...
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Eau-Assainissement
Surveiller la qualité de la Seine : un concentré d’innovations
Pour améliorer le suivi de la qualité des eaux du bassin de la Seine, le SIAAP a conclu des partenariats avec le monde académique. Une stratégie gagnante.
assainissement
Ce qu’il faut retenir de la loi « eau et assainissement » du 11 avril 2025
La fin du transfert obligatoire des compétences "eau" et "assainissement" est actée par la publication de la loi du 11 avril 2025 au Journal officiel. Ce n'est pas la seule disposition de ce texte qui intéressera les collectivités.
Normes
Normes : « On ne fait jamais le bilan des mesures de simplification »
A l’occasion de l’examen du projet de loi de simplification de la vie économique, Morgane Piederrière, juriste responsable du plaidoyer et des relations institutionnelles à France Nature Environnement, rappelle qu’en 20 ans, le Parlement a voté une dizaine de lois de simplification sans jamais avoir évalué leur efficacité.
FICHE PRATIQUE TECHNIQUE ENVIRONNEMENT - RISQUES
Le risque radon (2) : enjeux pour les collectivités territoriales
Dans la fiche 10/135, nous avons caractérisé ce qu'était le radon, les enjeux de sécurité des populations qui y sont liés, et présenté les grandes lignes de la réglementation applicable. Cette seconde fiche aborde les sujets qui sont liés à la sécurité des salariés, aux établissements recevant du public et à la présence de radon ...
Eau
Sécheresse : à la comcom Sud Roussillon, 160 km de tuyaux pour réutiliser les eaux traitées et sauver le lac
Pour la communauté de communes Sud Roussillon, victime de sécheresses à répétition, la réutilisation des eaux usées traitées n’est pas nouvelle. Mais elle s’accélère cette année en se substituant aux eaux brutes du lac, utilisées jusqu’ici notamment pour l’irrigation agricole.
Nuisances sonores
Réduire la vitesse, changer de revêtement… Quelles solutions contre la pollution sonore routière ?
Des chercheurs en acoustique ont comparé différentes options pour atténuer les nuisances sonores causées par le bruit routier. En fonction des situations, il peut être plus intéressant d’opter pour un moteur électrique plus silencieux, de changer le revêtement des routes ou d’optimiser la vitesse du trafic routier. Mais dans la plupart ...
Fin du transfert obligatoire des compétences eau et assainissement … et maintenant ?
Cela faisait près de 10 ans que les Communautés de Communes et leurs membres œuvraient pour préparer le transfert obligatoire des compétences eau potable et assainissement au 1er janvier 2026. Jusqu’à ce que le Sénat vote le 1er avril 2025, dans des termes identiques au texte de l’Assemblée Nationale, la proposition de loi visant à ...
Patrimoine
Alain Chrétien : « Le RGA est un poison sous-jacent »
Le maire de Vesoul a été chargé, avec Jean-Yves Dagès, ancien président de Groupama, par le gouvernement d’une mission relative à la gestion et l’assurabilité des biens des collectivités territoriales. Leur rapport publié en avril 2024 alerte sur le risque RGA.
Risque
Bâtiments, routes : le patrimoine des collectivités menacé par le retrait-gonflement des argiles
Le risque de retrait-gonflement des sols argileux, dit RGA, va s’aggraver et s’étendre géographiquement à des territoires jusqu’alors épargnés, d’ici à 2050. C’est la conclusion des derniers travaux scientifiques sur les risques climatiques et leur impact sur le régime des catastrophes naturelles. Les collectivités locales sont ...
FICHE PRATIQUE TECHNIQUE ENVIRONNEMENT - RISQUES
Le risque radon (1) : généralités
Le radon est un élément chimique qui se présente généralement sous forme d'un gaz radioactif. Il provient principalement de la désintégration de l’uranium. Contenu dans les roches et les sols, il peut circuler jusqu’à l’atmosphère, se concentrer dans des cavités et se dissoudre dans l’eau. La spécificité du risque radon ...
Transition énergétique
En 2024, l’injection de biométhane a augmenté de 27%
La production de gaz renouvelables poursuit son développement, avec notamment une hausse importante du biogaz injecté en 2024, note le dernier panorama des gaz renouvelables publié le 3 avril 2025. Mais la filière appelle à fixer des objectifs ambitieux et un cadre de programmation énergétique plus stable.
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Risques
Inondations par ruissellement : comprendre ces phénomènes complexes et émergents pour agir
Dans un contexte d’intensification des événements météorologiques, d’imperméabilisation croissante des territoires et d’augmentation des enjeux exposés au cours des dernières décennies, les ruissellements sont devenus une problématique majeure pour les collectivités.
Pollutions
PFAS : une carte identifie les sites les plus pollués
Générations futures vient de publier la carte des rejets de PFAS par installation classée pour la protection de l’environnement (ICPE), dans les eaux brutes ou vers une station d’épuration urbaine. Les résultats sont assez inattendus, car les PFAS ne sont pas seulement là où on les attend…
Biodiversité
Usages de la nature : il est urgent de ne pas légiférer, selon une mission flash
Début mars 2025, les conclusions de la mission flash consacrée à la conciliation des usages de la nature et la protection de la biodiversité ont été présentées à l’Assemblée nationale. Elles montrent que la concertation des différents acteurs locaux est essentielle.
Équipements sportifs
À la comcom Val d’Amboise, un centre aquatique sans chlore, grâce aux bactéries
Le centre aquatique du Val d’Amboise a été récompensé par l’association des éco-maires pour son traitement écologique de l’eau. Une innovation qui ne va pas sans poser quelques problèmes de dimensionnement.
Eau potable
Protection des captages : le gouvernement relance (timidement) les cartes
Prévenir, plutôt que guérir ! C’est l’objectif de la feuille de route sur la protection des captages d’eau potable, présentée par Agnès Pannier-Runacher, ministre de la Transition écologique, ce 28 mars, dans le Pas-de-Calais. Au cœur de la démarche, un sujet très sensible : la réduction de l’usage des pesticides. Un pari loin ...
Déchets
La Rochelle généralise le tri des emballages sur la voie publique
Pionnière du tri hors foyer sur le trait de côte depuis 2018, lauréate d’un appel à projets de Citeo avec sept communes de son agglomération, La Rochelle va implanter de nouveaux équipements avant l’été, précédés d’une campagne de communication.
Déchets
Alexis Eisenberg : « L’emballage plastique doit redevenir un emballage et non un textile »
L’association Reloop entend couvrir par la recherche les différentes politiques de déchets. Elle prône un changement de modèle vers l’économie circulaire dans lequel elle veut entraîner les collectivités.
Littoral
Littoral : la notion de « capacité d’accueil » fait couler le Scot de Vannes agglomération
Le 18 mars, la cour administrative d'appel de Nantes a annulé le schéma de cohérence territoriale (Scot) de l’agglomération de Vannes. Le motif invoqué est le non-respect de la loi Littoral, et en particulier la capacité d’accueil. Une notion encore très peu utilisée en contentieux, mais qui semble avoir de beaux jours devant elle.
