Toute l'actu technique
Toute l’actu : faites le tour de l’actualité de la filière technique territoriale et de l’ingénierie publique avec le Club Techni.Cités.
Mobilité
Les MaaS se préparent à une nouvelle mise à jour
Alors que les services numériques de mobilité se développent, de façon très différente, un peu partout en France, de nombreux chantiers arrivent pour renforcer encore plus l’offre voyageur. Mais il reste certains freins à lever.
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Billet
Maîtriser les risques d’atteinte à la probité dans la conclusion de contrats à faible montant
Liberté d’accès à la commande publique, égalité de traitement des candidats et transparence des procédures sont les principes fondamentaux d'une commande publique.
CLimat
Adaptation au changement climatique : le plan national dans la dernière ligne droite
La consultation publique sur le plan national d’adaptation au changement climatique (PNACC) s'est terminée fin 2024. Le ministère de la Transition écologique a pris un mois pour analyser toutes les contributions et les intégrer - pour partie - dans le document final. Ce dernier devrait sortir courant mars.
Déchets
Le syndicat Pic & Étang réduit ses déchets incinérés avec un contrat de performance
Le syndicat mixte Pic & Étang a signé un contrat de performance de dix ans avec Suez pour la gestion de son incinérateur, en incluant des actions de prévention des déchets pour réduire de 25 % les volumes traités.
Aménagement
Logements sociaux vs espèces protégées : que dit le Conseil d’Etat ?
Le Conseil d'Etat a rendu, le 29 janvier, une décision qui a fait l'objet de beaucoup de commentaires de la part des spécialistes. L'affaire concernait un projet de construction de logements sociaux pour lequel une "dérogation espèces protégées" avait été délivrée.
FICHE PRATIQUE TECHNIQUE
Les délais de paiement pour les marchés publics
Les pouvoirs adjudicateurs, les entités adjudicatrices et les autorités concédantes sont soumis aux mêmes règles relatives aux délais de paiement. Ces règles sont fixées, tant dans le Code de la commande publique que dans ce qu’il reste du décret n° 2013-269 du 25 mars 2013 relatif à la lutte contre les retards de paiement dans les ...
Énergie
Etape paysage, un outil pour simuler l’implantation des ENR sur le territoire
L’outil Étape paysage a permis au syndicat de la Vallée de la Sarthe de donner à voir et d’anticiper de manière collective l’impact sur les paysages des projets d’énergies renouvelables et de cibler les implantations pour réduire ces impacts.
CLimat
Comment les forêts doivent s’adapter au changement climatique
Une table ronde organisée le 5 février au Sénat a permis de prendre conscience de l'impact du changement climatique sur les forêts et des stratégies qu'il va falloir mettre en place pour les sauver.
Eau
« La mise en place de la réforme va induire une baisse significative des redevances »
Entretien avec Nathalie Evain-Bousquet, directrice des programmes de l’agence de l’eau Seine-Normandie, qui présente les enjeux actuels.
Eau
Agences de l’eau : des aides en hausse pour quelles orientations ?
Plus de 13 milliards d’aides, c’est le montant global des aides des agences de l’eau sur la période du 12e programme, de 2025 à 2030. Cela représente une hausse moyenne de 20 % par rapport au programme précédent.
Finances locales
Vente du patrimoine des collectivités : des ventes à gogo ou de la rationalisation ?
Les communes sont de plus en plus nombreuses à se défaire de leur patrimoine. Conscientes de la nécessité de réaffecter les bâtiments inutilisés, de mutualiser les usages et de réduire les dépenses de fonctionnement, les collectivités sont aussi parfois, dans l’incapacité de porter les travaux.
Voirie
Clermont-Ferrand : un rond-point « à la hollandaise » pas comme les autres
Un rond-point « à la hollandaise » trône au centre-ville de Clermont-Ferrand. Plus de six mois après sa mise en service, aucun accident de la route n’est à déplorer. Le Cerema valide cet aménagement.
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Déchets
La filière REP des textiles sous tension
Refashion, l’éco-organisme de la filière REP textiles d’habillement, linge de maison et chaussure (TLC) a débloqué un soutien d’urgence de 6 millions d’euros aux opérateurs de tri conventionnés qui ont vu fondre leur principal débouché, la réutilisation à l’export. Cette crise impacte toute la filière et amène Refashion à ...
Statut
Comment juger le quantum de la sanction disciplinaire
Lorsqu’il statue sur la sanction infligée à un agent par l’autorité territoriale, le juge administratif doit vérifier si les faits sont constitutifs d’une faute de nature à justifier une sanction, et de juger si elle est ou non disproportionnée.
Déchets
Des territoires franciliens circulaires… et en transition écologique
Expérimenter une stratégie d’économie circulaire et l’étendre à la transition écologique, tel est le défi relevé par dix collectivités formant la « communauté des territoires franciliens circulaires ».
Foncier
Le ministre de l’aménagement du territoire donne sa version du Zan
La commission des affaires économiques du Sénat, qui s'apprête à examiner la proposition de loi pour une trajectoire de réduction de l'artificialisation concertée avec les élus locaux, a auditionné le 29 janvier le ministre de l'aménagement du territoire François Rebsamen, resté pour le moment plutôt discret quant à ses positions sur ...
FICHE PRATIQUE TECHNIQUE Bâtiment - Patrimoine - Énergie
Les points d’entretien annuels des bâtiments
La gestion d'un patrimoine bâtimentaire induit de contrôler et de surveiller de manière régulière certains points. Cette fiche vise à rappeler ces points qu'il faut surveiller tous les ans pour établir une gestion efficace. Elle est conçue comme un aide-mémoire pour les gestionnaires et est illustrée d'un exemple de plan de gestion.
Management
Formation : Caluire-et-Cuire a son Truc²
Ateliers, conférences, sensibilisation, préparation aux concours, etc. Près de 250 temps de rencontres utiles pour Caluire-et-Cuire, baptisés Truc², ont été proposés par et pour les agents de la commune depuis quatre ans.
Webinaire - 30 janvier 2025
Le plan de gestion de la sécurité sanitaire de l’eau (PGSSE) : mode d’emploi
C'est l'un des plus gros défis posés aux services publics de l'eau pour les prochaines années : l'obligation de se doter d'un PGSSE, un plan de gestion de la sécurité sanitaire de l’eau. Le but : muter vers une véritable gestion préventive qui permette, en ayant identifié les vulnérabilités, d'anticiper voire d'éviter les crises et ...
Eau potable
Alerte sur le chlorure de vinyle monomère dans les canalisations d’eau potable
Une récente étude alerte sur la présence de chlorure de vinyle monomère (CVM) dans l’eau potable. Selon l’auteur, ce risque serait négligé par les autorités sanitaires. Un recours a déjà été déposé contre l’Etat sur ce sujet. Un syndicat d’eau se retrouve aussi devant le tribunal dans le Loiret. Une première !
