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Club Santé Social - Page 1120
Rapport sur l’éducation à la lutte contre les inégalités dès la crèche – Terra nova
La fondation terra nova a publié le 13 janvier 2014 un rapport sur la lutte contre les inégalités et la pertinence de débuter l'éducation dès la crèche.
Etude sur le parcours et les conditions de vies des allocataires du minimum vieillesse – Drees
La Drees a publié le 17 janvier 2013 une étude sur le parcours et les conditions de vies des allocataires du minimum vieillesse.
Panorama 2013 des établissements de santé – Drees
La Drees a publié le 15 janvier 2014 l'édition 2013 de son panorama des établissements de santé.
L’encadrement de la vente en ligne de certains médicaments voté à l’Assemblée nationale
Les députés ont approuvé le 16 janvier 2014 en première lecture un projet de loi transposant diverses dispositions européennes dans la santé, dont l'une encadre la vente en ligne de médicaments non soumis à prescription.
Selon Terra Nova, la lutte contre les inégalités commence dans les crèches
La fondation Terra Nova a publié le 13 janvier 2014 un rapport sur la petite enfance. Selon ses auteurs, les collectivités territoriales ont un rôle majeur à jouer dans la lutte contre les inégalités dès la prime-enfance : en accueillant davantage d'enfants pauvres dans les crèches, tout en créant des places « à haute qualité ...
Municipales: Ville & Banlieue veut donner de l’écho aux quartiers populaires
Alors qu'une nouvelle politique de la ville récemment adoptée par l'Assemblée nationale et le Sénat doit voir le jour après les élections municipales de mars 2014, l'association d'élus "Ville&Banlieue" a présenté ses quatorze propositions, jeudi 16 janvier à Paris. Leurs principales préoccupations résident dans le partage des rôles ...
Nomenclature des comptes obligatoirement ouverts
L'arrêté du 17 octobre 2007 fixant la nomenclature des comptes obligatoirement ouverts dans l'état des prévisions de recettes et de dépenses et dans la comptabilité des établissements publics de santé est modifié. Les annexes I et II de l'arrêté du 17 octobre 2007 susvisé sont modifiées conformément à l'annexe du présent arrêté ...
Tarification des services d’aide et d’accompagnement à domicile
La durée des expérimentations d'un financement et d'une tarification sous forme d'un forfait négocié aux services d'aide et d'accompagnement à domicile, mises en oeuvre par la loi du 28 décembre 2011 de finances pour 2012 et l'arrêté du 30 août 2012 fixant le cahier des charges des expérimentations relatives aux modalités de ...
Loi garantissant l’avenir et la justice du système de retraites
Par sa décision n° 2013-683 DC du 16 janvier 2014, le Conseil constitutionnel a jugé conforme à la Constitution la loi garantissant l'avenir et la justice du système des retraites dont il avait été saisi par plus de soixante députés.Ainsi, le juge a validé l'article 7 qui complète le ...
Le collège « maillon faible » de l’aide aux élèves en grande difficulté
Rendu public le 13 janvier 2014, le rapport de l’inspection générale de l’Education nationale n’y va pas par quatre chemins. Identifiant le collège comme étant le « maillon faible » de l’aide aux élèves en grande difficulté, il en préconise la réorganisation drastique, de même que celle des réseaux d'aides spécialisées aux ...
