Actualités technique

Déchets

Les services propreté à l’heure des dépôts sauvages

Tarification incitative, contexte sociétal, loi Agec, relations avec les citoyens, brigades incivilités, vidéosurveillance… Les enjeux sont nombreux pour les services en charge de la propreté.

Aménagement du territoire

Les stratégies des régions pour le ZAN disséquées

Le 28 novembre, France Stratégie a présenté deux notes relatives au zéro artificialisation nette, particulièrement instructives quant aux stratégies mises en œuvre par les régions pour atteindre cet objectif.

Environnement

Atteintes contre l’eau et la nature : coordonner la lutte

Deux instances stratégiques et opérationnelles, la mission interservices de l’eau et de la nature (Misen) et le comité opérationnel de lutte contre la délinquance environnementale (Colden) renforcent la coopération des pouvoirs publics en matière de politiques relatives à l’eau et à la nature.

Biodiversité

Quand les bus écoutent la biodiversité

À Rouen, Transdev, délégataire du réseau de transport de la métropole, a équipé sept bus à haut niveau de service de capteurs acoustiques permettant de suivre en continu la biodiversité locale. Un outil qui enrichit la politique de la collectivité en faveur de la biodiversité.

Aménagement du territoire

Les décrets ZAN sont publiés au « Journal officiel »

Trois décrets portant sur le zéro artificialisation nette des sols sont parus au "Journal officiel" du 28 novembre. Nouvelle nomenclature des sols, territorialisation des objectifs, comptabilisation des projets d'envergure : "La Gazette" fait le point sur ces nouvelles dispositions.

Marchés publics

Recourir à un marché de substitution en cas de défaillance du titulaire du marché

Il est possible pour l'acheteur public de recourir à un marché de substitution en cas de manquements graves du titulaire du marché.

Transition écologique

Biodiversité : gros plan sur la nouvelle stratégie nationale

Le gouvernement a enfin présenté ce lundi 27 novembre la stratégie nationale sur la biodiversité à l'horizon 2030. Elle comprend 40 mesures et 200 actions qui visent à mettre fin à l'érosion de la biodiversité.

Déchets d’emballage

Citeo et la Ville de Paris signent le tout premier accord pour les déchets abandonnés

La ville de Paris et Citeo travaillent ensemble pour éliminer les déchets d’emballage de l’espace public, en vue des JO 2024. Mais toutes les collectivités peuvent bénéficier de cet accompagnement de Citeo.

Déchets

Le réemploi des matériaux fait son trou

Seulement 1 % des matériaux de construction sont réemployés. Pour inverser la tendance, un arrêté du 1er juillet 2023 rend obligatoire l’inventaire des matériaux susceptibles d’être déposés pour être réutilisés, dans le cadre des opérations de démolition mais aussi de rénovation significatives.

Voirie

L’état des routes en (légère) amélioration

Grâce à l’augmentation des moyens financiers consacrés à leur patrimoine routier, les départements voient l’état de leurs chaussées et ponts s’améliorer. C’est l’une des principales conclusions du septième rapport annuel de l’Observatoire national des routes (ONR) publié mercredi 22 novembre 2023.

Politiques publiques

Changement climatique : le chantier de l’adaptation est lancé

Avant d’élaborer son plan d’adaptation au changement climatique, Montrouge, cinquième ville la plus densément peuplée de France, a réuni élus franciliens, experts­ et citoyens afin d’explorer les solutions.

Mobilité

Yves Crozet : « Le covoiturage doit s’intégrer dans une politique globale de mobilité »

Place du covoiturage, utilité pour les territoires, lutte contre l'autosolisme... Entretien avec Yves Crozet, économiste des transports et professeur émérite à Sciences Po Lyon.

Déchets

Sanctionné, l’éco-organisme chargé des mégots conteste la décision

Le ministère de la Transition écologique a décidé d’appliquer une astreinte financière à Alcome. L’éco-organisme n’aurait pas respecté le délai qui lui avait été fixé pour élaborer le contrat type de soutien financier aux collectivités, pour l’acquisition de cendriers de rue de leur choix. Alcome conteste le retard.

Mobilité

Comment massifier le covoiturage du quotidien

Pour déployer le covoiturage du quotidien courte distance, les politiques publiques cherchent à capter de nouveaux usagers grâce à des services intermédiés. Mais cette pratique subventionnée par les collectivités doit encore trouver le bon équilibre financier.

Congrès des maires 2023

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Le ZAN, un sujet toujours explosif

Le 22 novembre était organisé au Congrès des maires un atelier de décryptage sur le Zéro artificialisation nette. L'occasion pour les maires d'exprimer une fois de plus leur colère, malgré les ajustements apportés cet été par une nouvelle loi.

Numérique

Les collectivités de moins de 25000 habitants appelées à augmenter leur budget cybersécurité

Le groupement d’intérêt public Cybermalveillance vient de publier les résultats d’un sondage mené auprès d’agents et d’élus. La plateforme appelle les collectivités à mieux se préparer à des attaques informatiques.

Urbanisme • Finances

Reconstruire après les émeutes grâce aux règles dérogatoires

Nathalie Quiblier, rédactrice juridique, décrypte dans cette analyse les dispositions des ordonnances n° 2023-870 et n° 2023-871 du 13 septembre, qui instaurent un cadre juridique d’exception : la première permet l’accélération de la délivrance et la mise en œuvre des autorisations d’urbanisme permettant la reconstruction et la ...

Mobilité

Stationnement vélo en gare : le compte n’y est pas

Seules 35 % des gares devant disposer de stationnement vélo sécurisé au 1er janvier 2024 sont dans les clous. Explications.