Territoires numériques
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Numérique|Open data|Villes intelligentes|Voirie - réseaux|Aménagement numérique|Intelligence artificielle|TélécommunicationsMobilité
Des outils pour des données de mobilité plus précises
Chaque année procure son lot de précisions à apporter aux données de mobilité. En décembre, ce sont les données en temps réel et les historiques de perturbation qui devront être mis à disposition. Des outils sont ...
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Voirie
Route détruite : le département de l’Isère porte plainte contre X
Des travaux de terrassement d’une carrière d’Eiffage auraient provoqué un glissement énorme de terrain, détruisant la RD 1532 très empruntée. Le département, qui ne veut pas payer seul les travaux d’une nouvelle infrastructure, a saisi le procureur.
réseaux
Propreté urbaine : les règles que doivent respecter les collectivités pour utiliser les eaux usées traitées
L'utilisation des eaux usées traitées (REUT) pour la propreté urbaine fait l'objet d'un nouvel arrêté. La promesse de ce texte : autoriser plus rapidement les projets d’utilisation de ces eaux. Les collectivités devront toutefois respecter plusieurs obligations.
Numérique
Fin de Windows 10 : dans les collectivités locales, s’adapter ou faire l’autruche ?
Lancé en juillet 2015, Windows 10 arrive en fin de support le 14 octobre 2025. Une licence supplémentaire peut être achetée auprès de Microsoft mais ce changement annoncé il y a 4 ans relance la question de la dépendance des collectivités envers les éditeurs. Et promet la mise au rebut de dizaines de milliers de PC dans les collectivités ...
Routes
En route vers une carte acoustique des chaussées franciliennes
En Île-de-France, Bruitparif travaille avec le groupe Renault pour établir une carte de l’état acoustique des chaussées.
Numérique
Des outils numériques pour rendre visible l’accessibilité à la mobilité
Pour rendre la mobilité accessible, il faut que les calculateurs d’itinéraires prennent en compte de nouvelles données. L’état met à disposition l’outil libre AccèsLibre pour récupérer ces informations et les produire sous la norme réglementaire Netex.
Voirie
Climat, budget… Pourquoi l’Ille-et-Vilaine renonce à trois contournements routiers
Après trois années d’études et de concertation, le département d’Ille-et-Vilaine a tranché : trois aménagements routiers qui étaient envisagés, depuis plusieurs années, à Vitré, Châteaubourg et Fougères, sont apparus incompatibles avec les enjeux climatiques et budgétaires et pas nécessairement efficaces pour résoudre les ...
Aménagement numérique
Fibre optique : les réseaux d’initiative publique manquent de financements alors que la couverture touche à sa fin
Alors que la couverture en fibre atteint désormais 93% des locaux à l'échelon national, les élus s'inquiètent de l'équilibre économique de leurs réseaux d'initiative publique. Les parlementaires pourraient proposer des solutions lors du débat sur le projet de loi de finances.
décryptage
Décisions des collectivités territoriales assistées par l’IA : les règles à respecter
Dans cette analyse, Yvon Goutal et Théo Simon, avocat associé et juriste au sein du cabinet Goutal, Alibert et associés, rappellent que les collectivités qui utilisent des outils d’aide à la prise de décision fondés sur l'intelligence artificielle doivent prendre certaines mesures. En effet, un cadre juridique existe bien, et repose sur ...
décryptage
La passation des contrats d’achats d’IA : les clefs à connaître
Dans cette analyse, Yvon Goutal et Théo Simon, avocat associé et juriste au sein du cabinet Goutal, Alibert et associés, rappellent qu'acheter de l’intelligence artificielle prend concrètement la forme de marchés publics de prestations informatiques obéissant aux règles de la commande publique.
décryptage
IA et données personnelles : attention au RGPD !
Dans cette analyse, Yvon Goutal et Théo Simon, avocat associé et juriste au sein du cabinet Goutal, Alibert et associés, rappellent que la protection des données à caractère personnel devra être garantie tout au long du cycle de vie du système d’IA mis en place par les collectivités.
décryptage
Dans les collectivités locales, comment cartographier ses systèmes d’IA
Dans cette analyse, Marie Goutal, avocate, et Théo Simon, juriste au sein du cabinet Goutal, Alibert et associés, expliquent comment sont classés les systèmes d'IA, ce qui permet de connaître et appliquer ensuite les contraintes réglementaires prévues par le règlement sur l’intelligence artificielle.
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décryptage
Comment mener le recensement des traitements algorithmiques
Dans cette analyse, Yvon Goutal et Théo Simon, avocat associé et juriste au sein du cabinet Goutal, Alibert et associés, plaident pour un recensement précis, exhaustif et dynamique des traitements algorithmiques mis en place par l’administration, rendu nécessaire par la multiplication des systèmes d’IA.
urbanisme
ZAN : à quel saint se vouer pour calculer l’artificialisation des sols ?
En annulant le plan local d'urbanisme intercommunal de Metz Métropole, le tribunal administratif de Strasbourg a rendu un jugement qui devrait interpeller toutes les collectivités qui sont en pleine élaboration de leur document d'urbanisme. Et qui met en cause les référentiels de données utilisés par les collectivités. Explications.
décryptage
Faut-il désigner un référent IA dans les collectivités ?
Dans cette analyse, Yvon Goutal et Théo Simon, avocat associé et juriste au sein du cabinet Goutal, Alibert et associés, expliquent quelle serait, pour les collectivités, la valeur ajoutée de la désignation d'un référent IA, qui pourra s’emparer du sujet et accompagner les services, à la fois techniquement, financièrement et ...
[Série de l'été] Voirie
Clermont-Ferrand : un rond-point « à la hollandaise » pas comme les autres
C’est arrivé près de chez vous cette année. Notre série de l’été revient sur les initiatives, expérimentations ou réalisations portées par vos collectivités locales. Retour aujourd’hui sur une réalisation partenariale entre Clermont et le Cerema autour d’un ouvrage de voirie.
[Série de l'été] Voirie
Bordeaux Métropole veut accélérer la marche en désencombrant les trottoirs
C’est arrivé près de chez vous cette année. Notre série de l’été revient sur les initiatives, expérimentations ou réalisations portées par vos collectivités locales. Présentation, aujourd’hui, d’une initiative bordelaise pour favoriser la marche.
[Série de l'été] Numérique
Immersion dans la salle de pilotage d’Angers Loire Métropole
C’est arrivé près de chez vous cette année. Notre série de l’été revient sur les initiatives, expérimentations ou réalisations portées par vos collectivités locales. Présentation, aujourd’hui, de la « salle de pilotage » du projet de territoire intelligent d’Angers.
Numérique
« Notre Bibliothèque d’IA territoriale met de l’intelligence collective dans l’intelligence artificielle »
L’association Les Interconnectés vient de lancer une bibliothèque d’IA territoriale, pour faciliter une montée en compétence commune des collectivités locales sur le sujet. Les sujets techniques sont concernés. Explications avec Céline Colucci, déléguée générale de l’association Les interconnectés.
Nouvelle technologie
Intelligence artificielle : « Le service public local est plutôt en avance, même par rapport à certains secteurs économiques »
L’observatoire Data Publica publie dans les prochains jours une nouvelle édition de ses « Cahiers de l’observatoire », entièrement dédiée à l’analyse des projets d’intelligence artificielle mis en œuvre par les collectivités locales. Jacques Priol, co fondateur de l’observatoire en livre, en exclusivité à la Gazette, les ...
