Environnement
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Biodiversité|Biomasse|Bruit|Développement durable|Eau - assainissement|Espaces verts et végétalisation|Déchets-Propreté|Qualité de l'air|Risques naturels et technologiques|Alimentation|Eau potable|Gestion des déchets|Littoral|Végétalisation|Traitement des eaux usées|IngénierieDéchets
Installations de traitement : alerte aux bonbonnes de protoxyde d’azote et aux batteries au lithium
Face à la recrudescence d’incendies et d’explosions dans les installations de traitement des déchets causés par la présence de batteries au lithium et de bonbonnes de protoxyde d’azote, le Cercle national du recyclage et Amorce rapportent les dommages conséquents subis par les collectivités. Reste à savoir quelle filière REP doit ...
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Gemapi
Des avancées à petits pas sur le front des inondations
Le Sénat a adopté à l'unanimité le 6 mars la proposition de loi, fruit du rapport sénatorial sur les inondations qui, en 2023 et 2024, ont frappé notamment le Pas-de-Calais. Ce texte consensuel décline un premier jeu de recommandations. Mais il ne constitue qu'une première marche dans la transformation des outils à la main des ...
Energie
Biogaz, le « oui mais » de la Cour des comptes
Dans un rapport publié le 6 mars, les magistrats de la rue Cambon pointent les risques que courent producteurs et consommateurs de ce gaz d’origine renouvelable.
environnement
Grands projets : la « raison impérative d’intérêt public majeur » anticipée jugée conforme à la Constitution
Dans une décision du 5 mars, le Conseil constitutionnel a déclaré conforme à la Constitution une disposition de la loi "Industrie verte" qui permet une reconnaissance anticipée de la raison impérative d’intérêt public majeur d'un projet d’intérêt national majeur pour la transition écologique ou la souveraineté nationale.
Billet
La protection des arbres urbains et périurbains : un cadre juridique à faire croître
En France, les arbres qui ne sont pas d’alignement ne bénéficient d’aucune protection juridique en tant qu’arbre. Ils ne seront protégés que s’ils sont intégrés dans des dispositifs patrimoniaux ou environnementaux spécifiques. Explications
Eau
Les études HMUC : la prospective au service de la gestion de l’eau
Une nouvelle méthodologie d’étude est mise en œuvre sur plusieurs territoires du bassin Loire-Bretagne. L’objectif : une meilleure gestion de la ressource en eau, tenant compte de l’impact du dérèglement climatique et de l’ensemble des besoins.
Biodiversité
Gestion durable des haies : des objectifs chiffrés dans la loi d’orientation agricole
Contre toute attente, la loi d’orientation agricole, qui revient pourtant sur plusieurs règles environnementales, contient des avancées en faveur de la protection des haies et de leur gestion durable. Elle reprend en effet la majeure partie de la proposition de loi du sénateur écologiste Daniel Salmon.
Inondations
Gemapi : une décision de justice qui sème la zizanie parmi les collectivités
Une récente décision de justice donne des sueurs froides aux collectivités qui exercent la compétence Gemapi. Une communauté de communes gémapienne a en effet été tenue solidairement responsable d’inondations causées par un busage de cours d’eau, réalisé par une commune. Une décision à contre-courant, qui pour l’instant ne fait ...
Eau
« Si on a envie d’être utile, c’est à Mayotte qu’il faut venir »
Yves Kocher est, depuis mi-janvier 2025, expert de haut niveau en charge du plan eau de Mayotte auprès du préfet de l’archipel. Le point sur ses missions, la situation actuelle en matière d’eau, et les besoins en ingénierie pour le secteur de l’eau et de l’assainissement mahorais.
santé
Lutte contre la pollution aux PFAS : la loi est publiée
La loi visant à protéger la population des risques liés aux PFAS est parue au Journal officiel. Elle comporte plusieurs dispositions qui concernent les services d’eau et d’assainissement.
risques naturels
Deux années d’inflation du nombre de demandes “Cat Nat”
Avec plus de 20 000 demandes de reconnaissance de catastrophes naturelles (CatNat) cumulées en 2023 et 2024, l’inévitable inflation du nombre de recours au régime d’indemnisation se confirme. Mais la proportion des demandes “reconnues” éligibles est, pour les deux dernières années, plus faible que pour celles qui les ont précédées.
Réseaux
Des chiens pour détecter les fuites d’eau potable
Mandatés par Veolia, deux cynotechniciens sillonnent la France avec leurs chiens formés à la recherche de fuites d’eau chlorée dans les réseaux des collectivités. Une méthode unique, qui fait ses preuves depuis deux ans.
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Santé
Eau potable : première victoire contre les polluants éternels
L’Assemblée nationale a voté le 20 février une loi portée par le député écologiste Nicolas Thierry, pour lutter contre des micropolluants particulièrement inquiétants, les PFAS. Elle fixe notamment une nouvelle redevance pour pollution. Que peuvent en attendre les services d’eau et d’assainissement ?
Urbanisme
Se servir du PLU pour booster la biodiversité, c’est possible
Au-delà des classiques protections et classements d’espaces, il existe différents outils pour favoriser la biodiversité dans un plan local d’urbanisme : trame verte et bleue, protection des sols, orientations d’aménagement et de programmation, renaturation introduites par le zéro artificialisation nette.
Déchets
Tri et recyclage : explosion des projets accompagnés par Citeo
Les appels à projets de Citeo sur le tri et le recyclage ont reçu trois fois plus de candidatures que les années précédentes. 367 projets de collectivités lauréates seront financés à hauteur de 91 millions d’euros. La collecte hors-foyer, devenue obligatoire depuis le 1er janvier, réunit à elle seule 169 projets.
Déchets
Valoriser nos déchets alimentaires grâce à la fermentation
En France, les biodéchets représentent à l’heure actuelle près de 26 % de la poubelle des ménages, soit près de 18 millions de tonnes par an, et leur potentiel de valorisation est encore trop peu exploité. De nos jours, de nouvelles voies sont développées pour valoriser au mieux ces déchets et notamment par des procédés de ...
Eau potable - Agriculture
En Loire-Atlantique, 150 élus locaux demandent de protéger les captages d’eau
Alors qu’au Sénat, la proposition de loi du sénateur Duplomb demande d’autoriser à nouveau certains pesticides, en Loire-Atlantique, au contraire, de nombreux élus locaux demandent de les interdire sur les captages d’eau potable. Ils viennent de signer un manifeste transpartisan.
FICHE PRATIQUE TECHNIQUE ENVIRONNEMENT - RISQUES
La détection de l’amiante dans les travaux routiers
L'amiante présente des propriétés cohérentes et de nombreux avantages techniques. Largement utilisée après la seconde guerre mondiale, l’identification de sa dangerosité a conduit à son interdiction. Même si cela concerne surtout le bâtiment, elle se retrouve parfois dans certains matériaux routiers. Différents textes sont venus ces ...
Eau
Greenpeace dénonce les conflits d’intérêts de la gouvernance de l’eau
Noyautage des instances de décisions, remise en cause des études scientifiques, conflits d’intérêts, etc. Dans une enquête parue le 13 février, Greenpeace France pointe les failles de la gouvernance actuelle de l’eau. Un diagnostic largement partagé par Jérémie Godet, président d’une commission locale de l’eau.
Réglementation
Le dispositif de sites naturels de compensation, de restauration et de renaturation est maintenant précisé
La loi Industrie verte a réformé le dispositif de sites naturels de compensation. Deux décrets publiés en novembre 2024 précisent les modalités d’agrément des unités et les conditions de leur vente par l’opérateur initial.
