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Club Santé Social - Page 158
« Territoires zéro chômeur de longue durée » : Cœur de Savoie – Val Gelon rejoint l’expérimentation
Est habilité pour mener l'expérimentation « territoires zéro chômeur de longue durée » le territoire suivant : Cœur de Savoie - Val Gelon (département de la Savoie).Ce territoire ainsi que les collectivités territoriales, les établissements publics de coopération intercommunale et les groupes de collectivités territoriales participant ...
Un moteur de transcription permet aux malentendants de suivre les débats
Le moteur de transcription de la parole Latis facilite l’accessibilité des réunions publiques aux personnes malentendantes. L’outil s’adapte au système de sonorisation déjà en place dans les salles de la collectivité.
Réforme des retraites : précisions sur les conditions et délais de mise en œuvre
Pour que la loi réformant les retraites puisse effectivement entrer en vigueur, pas moins de 31 décrets et arrêtés doivent être rédigés, soumis aux caisses, parfois aussi au Conseil d’Etat lorsqu’ils concernent la fonction publique. Un chantier conséquent sur lequel le ministère du Travail s’active. Objectif : permettre une ...
Les délégations dans un établissement public médicosocial en 6 étapes
Les délégations de signature accordées par le directeur d’un établissement autonome doivent être en rapport avec les fonctions, les qualifications et le grade des agents qui les reçoivent. Elles répondent à des règles strictes qui doivent être respectées sous peine d'illégalité. Explications.
Handicap : un taux d’équipement inégalitaire selon la déficience
Intellectuelles, psychiques, motrices, sensorielles... Les déficiences des personnes atteintes de handicap peuvent être multiples. Mais qu'en est-il du niveau d'équipement des établissements en France ? Comment le nombre de places a-t-il évolué pour les enfants et pour les adultes depuis 2016 ? Analyse.
Handicap : 1,5 milliard sur la table et beaucoup de questions
La sixième conférence nationale du handicap n’a pas convaincu les acteurs, qui attendent maintenant du concret.
Pourquoi la santé doit être au cœur d’une action publique durable
L'ADT-Inet et le laboratoire de recherche Larequoi organisent le 23 mai à Paris un colloque sur le thème des territoires durables et une seule santé, un enjeu pour repenser et évaluer les politiques publiques, à destination des élus, des responsables territoriaux, des universitaires et des partenaires de la vie civile.
Les chartes Atsem n’ont pas réponse à tout
La charte des Atsem, propre à chaque collectivité, clarifie leur rôle et régule les relations avec les enseignants. Mais elle ne résout pas les problèmes de la double autorité qui régit leur quotidien et le manque de personnel.
Revalorisation 2023 du montant forfaitaire du RSA et de la prime d’activité
Un décret du 4 mai fixe le montant revalorisé au 1er avril 2023 du montant forfaitaire du revenu de solidarité active en application de l'article L. 262-3 du code de l'action sociale et des familles. Le coefficient de revalorisation retenu pour la revalorisation légale correspond à l'évolution de la moyenne annuelle des prix à la ...
Les piscines publiques pourraient-elles déroger à l’obligation de la vidange annuelle ?
Réponse du ministère chargé de l’Organisation territoriale et des professions de santé auprès du ministre de la Santé et de la prévention : Conformément à l'article 11 de l'arrêté du 7 avril 1981 modifié relatif aux dispositions techniques applicables aux piscines, la vidange complète des bassins est réalisée par la personne ...
