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Club Santé Social - Page 1141
Lutte contre l’ambroisie : «La santé publique ne devrait pas faire les frais de la couleur politique des députés»
Déposée en avril dernier par le député-maire UMP de l’Isère Alain Moyne-Bressand, la proposition de loi destinée à lutter contre l’ambroisie, plante invasive et allergène, a été débattue le 5 décembre, et recalée de manière surprenante. Pourtant soutenue par 22 autres députés de tous bords politiques, la proposition de loi a ...
François-Xavier Selleret, CGES
La nomination de François-Xavier Selleret, 40 ans, directeur d'hôpital hors classe, comme conseiller général des établissements de santé (CGES), vient d'être officialisée.Diplômé de l'Essec (1995) et de l'ENSP (2001) il débute sa carrière hospitalière à la direction des ressources humaines du ...
Manuel Bougeard, ministère des personnes âgées et de l’autonomie
Manuel Bougeard est devenu à 32 ans le plus jeune directeur de cabinet du gouvernement. Il a été nommé directeur du cabinet de Michèle Delaunay, ministre déléguée auprès de Marisol Touraine, ministre des Affaires sociales et de la santé, chargée des Personnes âgées et de l'Autonomie. Au ...
«Il faut un langage commun à tous les professionnels» – Gilles Séraphin
Gilles Séraphin, sociologue, dirige l’Observatoire national de l’enfance en danger (Oned). Il invite à une culture commune renforcée entre tous les acteurs de la protection de l’enfance.
Simplification et adaptation des dispositifs d’indemnisation gérés par l’Office national d’indemnisation des accidents médicaux, des affections iatrogènes et des infections nosocomiales (Oniam)
Le refus de l'ONIAM de suivre l'avis des commissions de conciliation et d'indemnisation doit être motivé. L'avis des commissions de conciliation et d'indemnisation pour le renouvellement de l'inscription sur la liste nationale des experts en accidents médicaux devient obligatoire.Les membres des ...
Conjoints collaborateurs des artisans et commerçants relevant du régime social des indépendants
Sur proposition du régime social des indépendants, comme le prévoit l'article L613-20 du Code de la sécurité sociale, le régime d'indemnisation des arrêts maladie, dont bénéficient les artisans et les commerçants relevant du régime social des indépendants, est étendu à leurs conjoints ...
Organisations syndicales représentatives des praticiens-conseils du régime social des indépendants (n° 2797)
Un arrêté fixe la liste des organisations syndicales reconnues représentatives au sens de la loi n° 2008-789 du 20 août 2008 portant rénovation de la démocratie sociale et réforme du temps de travail dans la convention collective nationale spéciale de travail des praticiens-conseils du régime ...
Organisations syndicales représentatives du personnel de direction du régime social des indépendants (n° 2796)
Un arrêté fixe la liste des organisations syndicales reconnues représentatives dans la convention collective du personnel de direction du régime social des indépendants (n° 2796) et en donne le poids respectif en pourcentage pour la négociation des accords collectifs prévue au titre de l'article L2232-6 du Code du travail.
Organisations syndicales représentatives dans les activités sanitaires, sociales et médico-sociales à but non lucratif
Un arrêté fixe la liste des organisations syndicales reconnues représentatives dans les activités sanitaires, sociales et médico-sociales à but non lucratif et en donne le poids respectif en pourcentage pour la négociation des accords collectifs prévue au titre de l'article L2232-6 du Code du travail.
Organisations syndicales représentatives dans les activités sanitaires, sociales et médico-sociales à but non lucratif
Un arrêté fixe la liste des organisations syndicales reconnues représentatives dans les activités sanitaires, sociales et médico-sociales à but non lucratif et en donne le poids respectif en pourcentage pour la négociation des accords collectifs prévue au titre de l'article L2232-6 du Code du travail.
