Actualités technique
FICHE PRATIQUE ETUDES-MARCHES-METHODES
La mise en œuvre d’une programmation pluriannuelle d’investissement
Les collectivités souhaitent souvent, par l'intermédiaire de leurs élus, mettre en place, dès le début de mandat, des actions, des travaux qui découlent des promesses électorales. C'est l'occasion de les planifier et de les prioriser. Toutefois, ces dernières peuvent rencontrer des obstacles financiers ou opérationnels dans les montages ...
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Revue de presse
Nappes – Energie solaire – Inondations – Métiers… Toute l’actu de la semaine
Retrouvez l'essentiel de l'actualité du 13 au 19 janvier sur les thématiques qui concernent les services techniques des collectivités : transports, énergie, déchets...
Sécheresse
A Angers, une nouvelle organisation a permis de diviser par deux la consommation d’eau
Face au risque de sécheresse, Angers Loire métropole a mis en place, de mars à novembre 2023, une structure spécifique pour anticiper les crises. Son objectif est de jouer collectif, en entraînant tous les services et toutes les communes.
[entretien] Aménagement
« L’identification des friches permet de tenir compte des spécificités locales »
Un décret du 26 décembre a précisé la définition des friches. Raphaëlle Jeannel, avocate en droit de l'environnement au cabinet Huglo Lepage, explique à "La Gazette" les enjeux de ce nouveau texte pour les collectivités.
Déchets d’emballages
France Stratégie propose que les collectivités se retirent du tri des déchets
Une note d’analyse de France Stratégie publié le 18 janvier 2024 se penche sur le cadre d’organisation de la gestion des déchets d’emballage ménagers. Le rapport envisage comment ces déchets, dont la production augmente pour l’instant au même rythme que le PIB, pourraient être réduits. Dans un deuxième volet, l’analyse de ...
Veille TO, jurisprudence
Votre actu juridique du 12 au 18 janvier 2024
Notre sélection de textes officiels, jurisprudence et réponses ministérielles intéressant les cadres de la filière technique, publiées par le Club Techni.Cités et sur Lagazette.fr entre le 12 et le 18 janvier 2024.
Numérique
Le très haut débit va transformer les territoires
Depuis le lancement du plan France très haut débit en 2013, le paysage réglementaire a fortement évolué. Les collectivités sont équipées pour développer des outils et des usages locaux du numérique.
Agriculture
Comment l’association Noé « valorise le travail » des collectivités
L'association Noé travaille à la sauvegarde de la biodiversité. Ses programmes Jardins de Noé, Nuits de Noé, Propage ou Lépinoc s'adressent aux collectivités locales, accompagnement à l'appui.
Eau–Climat
Des pistes pour adapter la politique de l’eau au changement climatique
Une mission de l’Assemblée nationale avance 81 propositions pour préserver l'eau face aux effets du changement climatique. Parmi elles, plusieurs mesures fiscales inédites et un meilleur encadrement des prélèvements d’eau, pour toutes les activités.
Transition écologique
Planification écologique : en 2024, le défi du passage du national au local
Quels sont les grands enjeux de la transition écologique en 2024 ? Pour répondre à cette vaste question, La Gazette s'est focalisé sur deux grands enjeux : la planification écologique et la gestion des déchets.
Statut
Agent territorial décédé : maladie professionnelle ou tabagisme ?
Si l'exposition à certaines substances est susceptible de provoquer de graves maladies professionnelles, le fait de fumer peut contribuer à cette maladie au point d'en devenir l'origine principale. Il appartient aux ayants droit de l'agent décédé et au juge d'apprécier les causes respectives.
Aménagement
« L’Etat prend-il vraiment sa part sur le ZAN ? »
Sonia Guelton, professeure émérite à l’Ecole d’urbanisme de Paris, préside l’association Fonciers en débat. Si elle déplore la parution « un peu tardive des décrets » du 27 novembre sur le zéro artificialisation nette, elle reconnaît la « complexité du sujet » et formule des propositions en matière de financement du ZAN ...
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Energie
Veolia mise sur l’énergie locale décarbonée
Le groupe Veolia a annoncé qu'il allait investir 4 milliards d'euros pour développer des projets d'énergie locale et décarbonée. C'est un gisement de 400 GW qu'il souhaite faire émerger aux quatre coins du monde, notamment en France où il réalise encore 20 % de son activité.
Bruit
Un comité local de lutte contre le bruit récompensé
A bruits d’ampleur, solution inédite. Depuis avril 2022, un comité local de lutte contre le bruit a été mis sur pied dans le 17e arrondissement de Paris afin de diminuer les nuisances sonores. Il s'est vu remettre un Décibel d’or par le Conseil national du bruit, le 10 janvier 2024.
Bâtiment
Qualité de l’air intérieur : comment allier la ventilation et économie d’énergie
Préserver la qualité de l'air intérieur des bâtiments est un enjeu de santé publique et de patrimoine. Le cadre réglementaire est complexe, entre bâti existant, dispositif éco-énergie tertiaire, construction neuve, sans oublier les démarches volontaires.
Accessibilité
« Les Jeux doivent être un moyen d’arriver à 100 % de nos équipements accessibles »
Les sites accueillant les JO2024 et les transports seront-ils prêts à temps ? Toutes les infrastructures seront-elles accessibles ? Frédéric Leclerc, adjoint au sport à Montlouis-sur-Loire, membre de la commission santé, bien-être & inclusion de l’Association nationale des élus en charge du sport (Andes), fait le point.
Accessibilité
Jeux olympiques et paralympiques 2024 : l’accessibilité en question
350 000 personnes en situation de handicap devraient venir à Paris assister aux Jeux olympiques et paralympiques 2024 dont 4000 utilisateurs de fauteuils roulants par jour. L'occasion de booster l'accessibilité des sites et des transports. Mais seront-ils prêts à temps ? Et l'héritage permettra-t-il une vraie accessibilité des sites sportifs ...
FICHE PRATIQUE Voirie - éclairage public et espaces verts
Gérer un laboratoire routier en régie (2)
Dans la fiche 05/103, nous avons évoqué les enjeux, missions et moyens mis en œuvre par un laboratoire routier. Cette seconde fiche la complète sur le volet investigations à mener, les contrôles et les éléments de référence à respecter pour le dimensionnement ou le contrôle des ouvrages.
Revue de presse
Friches – MaPrimeRénov’ – Eau potable – Transports… toute l’actu de la semaine
Retrouvez l'essentiel de l'actualité du 1er au 12 janvier sur les thématiques qui concernent les services techniques des collectivités : transports, énergie, déchets...
Management
Risques psychosociaux : le défi des managers
Depuis vingt ans, l'évolution du monde du travail a généré de nouveaux risques professionnels liés au stress. Le Fonds national de prévention de la CNRACL a édité un guide pour accompagner les petites et moyennes collectivités.
