Territoires numériques
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Numérique|Open data|Villes intelligentes|Voirie - réseaux|Aménagement numérique|Intelligence artificielle|TélécommunicationsNumérique
Des outils numériques pour rendre visible l’accessibilité à la mobilité
Pour rendre la mobilité accessible, il faut que les calculateurs d’itinéraires prennent en compte de nouvelles données. L’état met à disposition l’outil libre AccèsLibre pour récupérer ces informations et les produire sous la norme réglementaire Netex.
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Voirie
Climat, budget… Pourquoi l’Ille-et-Vilaine renonce à trois contournements routiers
Après trois années d’études et de concertation, le département d’Ille-et-Vilaine a tranché : trois aménagements routiers qui étaient envisagés, depuis plusieurs années, à Vitré, Châteaubourg et Fougères, sont apparus incompatibles avec les enjeux climatiques et budgétaires et pas nécessairement efficaces pour résoudre les ...
Aménagement numérique
Fibre optique : les réseaux d’initiative publique manquent de financements alors que la couverture touche à sa fin
Alors que la couverture en fibre atteint désormais 93% des locaux à l'échelon national, les élus s'inquiètent de l'équilibre économique de leurs réseaux d'initiative publique. Les parlementaires pourraient proposer des solutions lors du débat sur le projet de loi de finances.
décryptage
Décisions des collectivités territoriales assistées par l’IA : les règles à respecter
Dans cette analyse, Yvon Goutal et Théo Simon, avocat associé et juriste au sein du cabinet Goutal, Alibert et associés, rappellent que les collectivités qui utilisent des outils d’aide à la prise de décision fondés sur l'intelligence artificielle doivent prendre certaines mesures. En effet, un cadre juridique existe bien, et repose sur ...
décryptage
La passation des contrats d’achats d’IA : les clefs à connaître
Dans cette analyse, Yvon Goutal et Théo Simon, avocat associé et juriste au sein du cabinet Goutal, Alibert et associés, rappellent qu'acheter de l’intelligence artificielle prend concrètement la forme de marchés publics de prestations informatiques obéissant aux règles de la commande publique.
décryptage
IA et données personnelles : attention au RGPD !
Dans cette analyse, Yvon Goutal et Théo Simon, avocat associé et juriste au sein du cabinet Goutal, Alibert et associés, rappellent que la protection des données à caractère personnel devra être garantie tout au long du cycle de vie du système d’IA mis en place par les collectivités.
décryptage
Dans les collectivités locales, comment cartographier ses systèmes d’IA
Dans cette analyse, Marie Goutal, avocate, et Théo Simon, juriste au sein du cabinet Goutal, Alibert et associés, expliquent comment sont classés les systèmes d'IA, ce qui permet de connaître et appliquer ensuite les contraintes réglementaires prévues par le règlement sur l’intelligence artificielle.
décryptage
Comment mener le recensement des traitements algorithmiques
Dans cette analyse, Yvon Goutal et Théo Simon, avocat associé et juriste au sein du cabinet Goutal, Alibert et associés, plaident pour un recensement précis, exhaustif et dynamique des traitements algorithmiques mis en place par l’administration, rendu nécessaire par la multiplication des systèmes d’IA.
urbanisme
ZAN : à quel saint se vouer pour calculer l’artificialisation des sols ?
En annulant le plan local d'urbanisme intercommunal de Metz Métropole, le tribunal administratif de Strasbourg a rendu un jugement qui devrait interpeller toutes les collectivités qui sont en pleine élaboration de leur document d'urbanisme. Et qui met en cause les référentiels de données utilisés par les collectivités. Explications.
décryptage
Faut-il désigner un référent IA dans les collectivités ?
Dans cette analyse, Yvon Goutal et Théo Simon, avocat associé et juriste au sein du cabinet Goutal, Alibert et associés, expliquent quelle serait, pour les collectivités, la valeur ajoutée de la désignation d'un référent IA, qui pourra s’emparer du sujet et accompagner les services, à la fois techniquement, financièrement et ...
[Série de l'été] Voirie
Clermont-Ferrand : un rond-point « à la hollandaise » pas comme les autres
C’est arrivé près de chez vous cette année. Notre série de l’été revient sur les initiatives, expérimentations ou réalisations portées par vos collectivités locales. Retour aujourd’hui sur une réalisation partenariale entre Clermont et le Cerema autour d’un ouvrage de voirie.
[Série de l'été] Voirie
Bordeaux Métropole veut accélérer la marche en désencombrant les trottoirs
C’est arrivé près de chez vous cette année. Notre série de l’été revient sur les initiatives, expérimentations ou réalisations portées par vos collectivités locales. Présentation, aujourd’hui, d’une initiative bordelaise pour favoriser la marche.
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[Série de l'été] Numérique
Immersion dans la salle de pilotage d’Angers Loire Métropole
C’est arrivé près de chez vous cette année. Notre série de l’été revient sur les initiatives, expérimentations ou réalisations portées par vos collectivités locales. Présentation, aujourd’hui, de la « salle de pilotage » du projet de territoire intelligent d’Angers.
Numérique
« Notre Bibliothèque d’IA territoriale met de l’intelligence collective dans l’intelligence artificielle »
L’association Les Interconnectés vient de lancer une bibliothèque d’IA territoriale, pour faciliter une montée en compétence commune des collectivités locales sur le sujet. Les sujets techniques sont concernés. Explications avec Céline Colucci, déléguée générale de l’association Les interconnectés.
Nouvelle technologie
Intelligence artificielle : « Le service public local est plutôt en avance, même par rapport à certains secteurs économiques »
L’observatoire Data Publica publie dans les prochains jours une nouvelle édition de ses « Cahiers de l’observatoire », entièrement dédiée à l’analyse des projets d’intelligence artificielle mis en œuvre par les collectivités locales. Jacques Priol, co fondateur de l’observatoire en livre, en exclusivité à la Gazette, les ...
Numérique
Financement, usage, gouvernance… Neuf conseils pour mettre en place un réseau LoRa
Les réseaux LoRa mutualisent la connexion des capteurs sans fil d’un territoire. Ces projets peuvent représenter l’épaisseur du trait d’un budget ou un effort impossible en fonction du service qui le porte. La pérennité du réseau nécessite une gouvernance claire.
Numérique
« Avec l’IA, le plus gros souci, c’est surtout la fuite de données »
A quelques jours du congrès du coTer numérique, qui rassemblera quelque 1 200 DSI des collectivités locales à Clermont-Ferrand, les 17 et 18 juin, son président Antoine Trillard répond aux questions de « La Gazette » : intelligence artificielle, cybersécurité, gestion des données, budgets… Tour d’horizon des défis posés au ...
Espaces verts
Lyon mise sur l’intelligence artificielle pour optimiser sa politique de végétalisation
Le laboratoire d’innovation métropolitain s’associe à l’Université Lyon 2 et à la scop TelesCoop pour construire un outil de cartographie et de modélisation de scénarios de plantations. Un projet retenu dans le cadre d’un appel à projet national du programme France 2030.
Economie circulaire
Numérique et recyclage : les collectivités invitées à structurer la filière du reconditionnement
La Banque des territoires publie ce 20 mai une première étude sur la filière de reconditionnement informatique en France. Bilan : les 397 ateliers français reconditionnent 2,7 millions d’appareils chaque année. Le secteur est composé à parts égales d’associations qui reconditionnent et forment des usagers éloignés du numérique, et ...
Marchés publics
Smart Cities : quelles clauses de propriété intellectuelle dans les marchés publics ?
Les collectivités qui développent des applications pour rendre leurs villes intelligentes sont confrontées à des questions complexes de propriété intellectuelle. Mieux vaut anticiper. Que dit le droit et quelles clauses imaginer ?
