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Toute l’actu : faites le tour de l’actualité de la filière technique territoriale et de l’ingénierie publique avec le Club Techni.Cités.
Bâtiment
Référentiel national des bâtiments : un dénominateur commun pour tous les services
Cela pourrait être le 10e jeu de données de référence de l’État. Le référentiel national des bâtiments a été présenté le 21 mars par la start-up d’état qui l’élabore depuis un an. Cette banque d’informations se veut le dénominateur commun des données géolocalisées des bâtiments.
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Propreté
Sur les quais de Saône, la réorganisation de la gestion des déchets responsabilise les usagers
Confrontée à une dégradation de la salubrité des berges de la Saône, la métropole de Lyon a expérimenté une nouvelle organisation des points de collecte des déchets, en les supprimant des berges et en les remontant sur les quais hauts.
Foncier
Sobriété foncière : ces territoires-pilotes en avance sur les temps de passage…
Déjà trois ans… Portée conjointement par l’Agence nationale de la cohésion des territoires et le Puca, la démarche des Territoires pilotes et pionniers de sobriété foncière (TPSF) gagne une forme de maturité. Sur fond bien sûr de perspective de Zéro Artificialisation Nette (ZAN), thème central d’un colloque organisé le 27 mars ...
Energie
Les certificats d’économie d’énergie à nouveau en chantier
Quel avenir pour les certificats d’économies d’énergie (CEE) ? Alors que des interrogations se font entendre sur la dynamique du dispositif, l’administration travaille à son évolution.
Mobilité
Recyclage des voitures promises à la casse : les collectivités dans les starting-blocks
Définitivement adoptée le 27 mars à l’Assemblée, une proposition de loi écologiste permet aux autorités organisatrices de la mobilité de récupérer des véhicules destinés à être détruits dans le cadre de la prime à la conversion et de les louer à des personnes précaires.
Marchés publics
Organiser sa maîtrise d’ouvrage : maîtrise d’ouvrage unique ou tâches partagées ?
Les maîtres d'ouvrage sont les responsables principaux de l'ouvrage. Les maîtres d’ouvrage sont les responsables principaux de l’ouvrage. De façon générale, ils ne peuvent déléguer cette fonction d’intérêt général sauf dispositions relatives au mandat et au transfert de maîtrise d’ouvrage.
Statut
Un agent peut-il contester la perte d’un logement de fonction en cas de changement d’affectation ?
Lorsqu’un changement d’affectation ne porte pas atteinte aux droits et prérogatives du statut de l’agent, une telle mesure ne peut être contestée, même en cas de perte de logement de fonction.
Héritage JO
Une marina pour les Marseillais
Adieu le stade nautique envasé et les préfabriqués, place à la marina olympique. Le stade nautique du Roucas-Blanc, à Marseille, résulte de la réalisation simultanée de quatre chantiers d'ampleur, sur terre et en mer, tout en maintenant l'activité du site.
Eau-assainissement
Plan eau : le satisfecit du gouvernement
La totalité des 53 mesures du plan eau présenté il y a un an a été engagée, explique le ministère de la Transition écologique et de la cohésion des territoires dans un bilan. Le bilan qu'il vient de dresser concerne tant la gouvernance, que la sobriété, la réutilisation des eaux usées traitées, la renaturation ou la lutte contre les ...
Eau-assainissement
France eau publique veut revoir le mode de financement des services
France eau publique (FEP) appelle l’Etat à mettre en œuvre le principe « responsable-payeur » et à créer une redevance spécifique pour financer les atteintes à la biodiversité. Elle souhaite aussi conduire des politiques tarifaires innovantes. Des demandes qui, pour l’instant, sont restées lettre morte.
Accessibilité
Transports publics : vers l’accessibilité à petite vitesse
La mise en accessibilité des points d’arrêts prioritaires exigée pour 2018 dans les transports interurbains et 2021 dans l’urbain est encore loin d’être effective, selon l’enquête annuelle présentée le 25 mars par la délégation ministérielle à l’Accessibilité et le Cerema. Ils ont aussi fait le point sur les cinq autres ...
Management
Une anthropologue participe à la réorganisation du service déchet de Haute-Corrèze communauté
Suite à la création de Haute-Corrèze communauté en 2017, le service déchets du territoire s’est retrouvé fragilisé. Retour sur une solution originale pour réorganiser le service, testée et approuvée par la collectivité : l’intervention d’une anthropologue.
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Eau
Face à l’eau rare… arrêtons ce droit gazeux !
De nombreux outils existent aujourd'hui pour protéger la ressource en eau et sa qualité. Mais il serait judicieux de les unifier et de simplifier les procédures tout en supprimant les doublons.
Environnement
Les solutions quand l’eau de mer pénètre dans les nappes phréatiques
Les intrusions salines peuvent affecter l’exploitation des aquifères côtiers, en entraînant la fermeture de forages d’eau destinée à la consommation humaine. Des études de caractérisation des intrusions salines, accrues notamment par la sécheresse, ont été réalisées pour plusieurs collectivités côtières. La recharge artificielle ...
Fiche pratique Environnement - Risques
Les habilitations et autorisations liées à la sécurité (2)
La fiche 10/114 recense les formations générales et celles en lien avec les équipements de travail que doivent suivre les agents des services techniques. La présente fiche concerne les formations relatives aux risques physiques.
Foncier
Haute-Garonne : des collectivités se mobilisent pour l’alimentation de qualité en circuit court
Face à la baisse du nombre d'agriculteurs, des collectivités de Haute-Garonne agissent avec l'aide de l'agence technique départementale et de collectifs d'acteurs de la transition pour protéger les terres agricoles et réinstaller un maraîchage de proximité.
Eau - Assainissement
Transfert de l’eau et de l’assainissement : le ras le bol des intercos
Alors que la remise en question du transfert des compétences eau et assainissement pourrait faire son retour au Sénat, l'association Intercommunalités de France est montée au créneau pour expliquer l'importance de ne pas revenir sur cette réforme. En pointant notamment tous les réseaux fuyards, qui sont à près de 75% ceux de communes ...
Financement
Fonds vert : le financement du volet « paysage, eau, biodiversité » expliqué
Dans une circulaire publiée le 20 mars, le ministère de la Transition écologique et de la cohésion des territoires décline les principes de financement du volet "Biodiversité, eau et paysage" du fonds vert. Dans l'optique de rassurer les collectivités, les projets non instruits en 2023 mais encore éligibles seront automatiquement basculés ...
Biodiversité & bâtiment
« Le Cibi fédère une diversité d’acteurs autour de la biodiversité urbaine »
Le Conseil international biodiversité et immobilier est né d'une volonté de donner plus de place à la biodiversité dans les projets immobiliers. Entretien avec Pierre Darmet, directeur Marketing des Jardins de Gally, membre fondateur et vice-président de l’association.
Mobilité
Coup de frein sur les zones à faibles émissions
L’amélioration de la qualité de l’air est telle que seules les métropoles de Lyon et de Paris devront mettre en place de nouvelles restrictions de circulation au 1er janvier 2025. Mais le contrôle automatisé des plaques d’immatriculation ne sera pas effectif avant 2026.
