Toute l'actu technique
Toute l’actu : faites le tour de l’actualité de la filière technique territoriale et de l’ingénierie publique avec le Club Techni.Cités.
Ingénierie
Une nouvelle agence technique départementale pour le Var
Le Var rehausse son dispositif d’aide aux communes via l’augmentation des aides à l’investissement, et la création d’une nouvelle agence technique départementale, Var ingénierie. Cet établissement public d’administration remplace et élargit le rôle de la structure précédente, la SPL ID83.
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[INTERVIEW] Finances publiques
« Le modèle actuel des transports n’est plus tenable »
Entretien avec Jean Coldefy, spécialiste des mobilités. Pour le directeur du programme « mobilités et transitions » de Mobil’in Pulse, « il faut revenir à l’objectif d’une politique de mobilité qui n’est pas de faire rouler des trains ou des cars, mais de permettre aux personnes de se déplacer dans des délais ...
Commande publique
Commande publique : le retour du débat sur la « clause Molière » ?
Une jurisprudence concernant le recours d’une entreprise réclamant la condamnation de la région Occitanie pourrait remettre sur la table le débat autour de la « clause Molière », cette clause qui impose aux prestataires que les opérateurs pratiquent la langue française.
Mobilité
Intercos rurales : les chargés de mission mobilité au travail
Depuis la loi d'orientation des mobilités en particulier, des chargés de mission mobilité s’activent au sein des intercommunalités rurales. Un travail stratégique, partenarial, avec une palette de solutions à développer, des financements et des associations à mobiliser.
Foncier
Le Zéro artificialisation nette anéanti par la proposition de loi Trace
Le Sénat a adopté le 18 mars la proposition de loi visant à instaurer une trajectoire de réduction de l’artificialisation concertée avec les élus locaux, dite "Trace", nouveau nom du zéro artificialisation nette. Si les sénateurs disent, avec ce texte, vouloir mieux accompagner les élus dans leur politique de sobriété foncière ...
fiche pratique
Les Sage font peau neuve
Le décret n° 2024-1098 du 2 décembre 2024 réforme le schéma d’aménagement et de gestion des eaux (Sage). Elaboration et mise en œuvre facilitées, assouplissement du fonctionnement des commissions locales de l'eau... retour sur un texte de simplification.
Eau
Décryptage de la réforme des redevances des agences de l’eau
Un décret du 24 janvier 2025 complète la réforme des redevances des agences de l’eau votée dans la loi de finances pour 2024 qui ambitionne de rééquilibrer la charge des différents contributeurs.
Eau
Micropolluants : « On prend les collectivités en otage d’un système hyper-permissif »
Après l’avis rendu par le HCSP refusant toute possibilité complémentaire de dérogation aux valeurs réglementaires existantes concernant la présence de pesticides et leurs métabolites dans les EDCH (eaux destinées à la consommation humaine), Nicolas Garnier, délégué général de l’association Amorce, pointe la gravité de la ...
Littoral
Algues vertes : la justice condamne l’Etat pour son inaction contre les nitrates
Le tribunal administratif de Rennes, saisi par l’association Eau et rivières de Bretagne, a jugé « insuffisantes » les mesures prises par l’Etat pour lutter contre les pollutions aux nitrates. Il donne dix mois au préfet pour combler son inaction. Le même jour, et sur les mêmes motifs, il a également stoppé l’extension d’un ...
Biodiversité
Un cadre qui se consolide contre la prolifération du frelon asiatique
La loi qui instaure un Plan national de lutte contre la prolifération du frelon asiatique a été adoptée le 6 mars et promulguée le 14. Elle vise à mieux informer sur l’espèce et les moyens de lutte. Les financements, en revanche, restent à établir par décret.
Bâtiment
Décret Tertiaire : Lyon atteint (déjà) la première échéance
Avec six ans d’avance sur l’échéance officielle, le Grand Lyon a atteint le premier palier des économies d’énergie fixées dans le décret Tertiaire. C’est le résultat d’une organisation interne et d’actions ciblées.
Fonction publique territoriale
A Mayotte, « il faut pallier l’ingénierie qu’on n’a pas »
Nachyrah Ahamadi, DGS par intérim de la CA du Grand Nord de Mayotte, fait un point RH sur la collectivité.
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Recrutement
Mayotte : l’île dévastée cherche des ingénieurs et techniciens pour construire et reconstruire
Des millions d’euros vont être engagés pour construire et reconstruire les services publics de Mayotte. Trouver les ingénieurs et techniciens pour concevoir et piloter les projets des collectivités n’est pas le plus petit des défis de ce département.
Contestation
Les grands projets routiers dans l’impasse
Peut-on encore réaliser de grands projets routiers en France en 2025 ? Alors que les travaux de l’A69 – cette autoroute qui doit relier Toulouse à Castres – ont été arrêtés par décision de justice, la question s’invite avec fracas dans le débat public.
Intelligence artificielle
Le Sénat fait 11 recommandations pour le déploiement de l’IA dans les collectivités
Les sénatrices Pascale Gruny et Ghislaine Senée présentaient le 13 mars leur rapport sur l’IA dans les collectivités. Elles proposent 11 préconisations à partir des entretiens qu’elles ont menés sur le sujet depuis février 2024.
Urbanisme
« L’objectif d’Ajaccio est de revitaliser le centre urbain »
Entretien avec Nicole Ottavy, élue en charge de l’urbanisme et de l’aménagement, et Laurent Rivière, directeur habitat et renouvellement urbain. Ils détaillent le renouveau, en cours, de la ville littorale d’Ajaccio, en Corse.
Urbanisme
Recyclage urbain : les outils pour agir
L’introduction dans la loi du zéro artificialisation nette pour 2050 a provoqué un changement de paradigme dans l’usage des sols. De nombreuses collectivités considèrent désormais cette ressource finie d’un œil neuf, et repensent leurs friches. Des réflexions autour du recyclage urbain fleurissent un peu partout sur le territoire. Le ...
Mayotte, la vie d'après (4/5)
À Mayotte, une gestion des déchets encore balbutiante
Le 14 décembre, Mayotte a été balayée par le cyclone Chido. Trois mois plus tard, notre envoyé spécial s’est rendu sur place pour constater les dommages et parler reconstruction avec les acteurs locaux. Cette semaine, La Gazette des Communes vous propose chaque jour un éclairage sur cinq défis pour l’avenir de Mayotte. Quatrième volet ...
Outre-mer
Plan eau en Outre-mer : la Cour des comptes appelle à passer la seconde
Un double travail, mené par la Cour des comptes et le Sénat, analyse les effets du plan eau en Outre-mer. Les marges de progrès se révèlent colossales, alors même que l’ensemble des crédits ne sont pas utilisés. Un rapport conjoint du CGEDD et de l’IGA, publié fin 2024, estime à seulement 25 % la part d’objectifs qui seront ...
Formation
Engees : « Strasbourg est un territoire d’expérimentation et de recherche pour les étudiants »
L’Ecole nationale du génie de l’eau et de l’environnement de Strasbourg (Engees) compte 500 étudiants et une centaine de collaborateurs. Elle vient de signer un partenariat avec la ville de Strasbourg, qui complète celui avec l’Eurométropole. Détails avec Jean-Marc Willer, directeur de l’Engees.
