- Accueil
- Club Santé Social
- Actualité santé social
- Toute l'actu Santé Social
Toute l'actu Santé Social - Page 678
Les normes sont-elles en train d’étouffer les Maisons d’assistants maternelles ?
Lors d'un colloque organisé le 4 novembre 2013, des sénateurs s’insurgent contre les obstacles réglementaires qui empêchent les maisons d’assistants maternels (MAM) de se développer. La ministre déléguée à la famille annonce la création d’un groupe de travail sur le sujet. La ministre déléguée à la famille annonce la création ...
Cet article fait partie du dossier :
Inflation des normes : peut-on dégonfler le mammouth ?Gens du voyage : Condamnation de la France par la Cour Européenne des droits de l’homme
Le 17 octobre 2013, la Cour européenne des droits de l’Homme a condamné la France en raison de la violation de l’article 8 de la Convention de sauvegarde des droits de l’homme protégeant le droit au respect de la vie privée et familiale et du domicile.
Nouveaux « quartiers prioritaires » : la liste de nouveau retardée, les premiers noms circulent
Alors que la réforme de la politique de la ville doit être examinée le 22 novembre à l'Assemblée nationale, la liste des 1 300 nouveaux « quartiers prioritaires » susceptibles de bénéficier des crédits du ministère de la Ville sera finalement dévoilée au printemps 2014, a annoncé le 10 novembre le ministre délégué à la ville ...
La pauvreté continue de s’étendre en France, alerte le Secours catholique
La pauvreté continue de s'étendre en France et concerne de plus en plus de couples avec enfants, souligne le Secours catholique dans son rapport annuel publié le 6 novembre 2013, qui constate aussi que les plus fragiles ont de moins en moins accès à l'emploi.
Un projet de loi décevant pour les collectivités
Le Sénat a adopté le 7 novembre 2013 le projet de loi relatif à l'économie sociale et solidaire. Parmi les points de déception de certains élus locaux, figure l'absence de reconnaissance majeure du rôle des collectivités locales dans la gouvernance de l'ESS.
Gouvernance de l’ESS : un projet de loi en peine de transversalité
Le Sénat a débuté mercredi 6 novembre 2013 la discussion sur le projet de loi relatif à l’économie sociale et solidaire. Parmi les points de déception de certains élus locaux, figure l’absence de reconnaissance majeure du rôle des collectivités locales dans la gouvernance de l’ESS.
Gaz de houille : première évaluation sur le risque pour les nappes phréatiques
En janvier 2013, Arnaud Montebourg s’était déclaré favorable à l’exploitation du gaz de houille. A la demande du ministère de l’Ecologie, l’Ineris et le BRGM publient un rapport synthétisant les risques de son exploitation sur l’environnement.
Recrutement, statut, salaires : les propositions du rapport Pêcheur pour la fonction publique
Le rapport tant attendu sur l'avenir de la fonction publique, réalisé par le conseiller d'Etat Bernard Pêcheur, est enfin sorti, pour être remis au Premier ministre lundi 4 novembre 2013. Il doit servir de base aux discussions avec les organisations syndicales dans le cadre de l'agenda social. Plusieurs pistes d'évolution sont évoquées ...
Collectivités, fonctions publique : les rendez-vous de la semaine du 4 novembre 2013
Cette semaine est celle du tourisme avec un comité interministériel sur le sujet prévu mardi 5 novembre et un rapport sur l'emploi dans la filière remis jeudi 7 novembre à Sylvia Pinel, la ministre du Tourisme. Autre rapport très attendu, celui de Bernard Pêcheur sur l'avenir de la fonction publique. Enfin, jeudi, le président de la ...
Pompes funèbres : les opérateurs funéraires publics réaffirment leur place dans un secteur concurrentiel
Vingt ans après, les opérateurs publics dressent un bilan critique de la loi « Sueur », qui a ouvert les pompes funèbres à la concurrence. Ils doivent en outre faire face à de nouveaux enjeux : la progression spectaculaire de la crémation et le développement massif des contrats obsèques.
