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Club Santé Social - Page 910
Dyslexie, dyspraxie, TDAH : prendre en compte les troubles des apprentissages
Les TSA (parfois nommés « dys ») « toucheraient » 5 à 6 % de la population scolaire, soit environ un élève par classe. Le plan d’accompagnement personnalisé permet les aménagements pédagogiques indispensables.
Condamnation de l’Etat pour non mise à disposition des personnels prévus dans la convention constitutive d’une MDPH
En dépit de l'insuffisance des moyens en personnels mis à disposition par l'Etat, la Maison départementale des personnes handicapées du Pas-de-Calais n'a pu assurer les services dont elle a la charge, en application de l'article L. 146-3 du code de l'action sociale et des familles, que dans la ...
Contrat de ville : les plans « Citoyens du sport » obligatoires en 2016
Le plan « Citoyens du sport » devra être mis en place par toutes les fédérations sportives en 2016. La circulaire n° DS/B1/2015/93 du 25 mars 2015 relative à l’intégration des enjeux et de la place du sport au sein des contrats de ville en précise les modalités de mise en œuvre.
Bénéficie du crédit d’impôt pour la compétitivité et l’emploi pour les établissements de santé privés à but non lucratif
Selon le Conseil d’État, les dispositions de l'article 244 quater C du code général des impôts permettant aux établissements de santé privés à but non lucratif de bénéficier du crédit d'impôt pour la compétitivité et l'emploi au titre des rémunérations versées aux salariés affectés ...
Sortie du régime d’assurance chômage des établissements publics de santé
Une instruction apporte des précisions sur le changement de régime des établissements publics de santé en matière de gestion et d’indemnisation du chômage.
Réforme territoriale : neuf ARS disparaissent
Manuel Valls a détaillé les modifications qu'entrainera la fusion des régions le 1er janvier 2016. Les ARS sont concernés puisque leur nombre passera alors de 22 à 13.
Les textes officiels décryptés parus dans les semaines du 27 juillet et 3 août 2015
Retrouvez notre sélection et notre décryptage des textes officiels parus au Journal officiel pour les secteurs social, sanitaire, et médico-social dans les semaines du 27 juillet et 3 août 2015.
10 questions sur les puéricultrices territoriales cadres de santé
Relevant de la filière médicosociale, les puéricultrices cadres de santé peuvent notamment être chargées d’un service petite enfance, ou diriger une crèche ou une halte-garderie.
Révision du dispositif d’accompagnement des établissements publics de santé dans la sécurisation de leurs prêts structurés
Une instruction a pour objet d’une part, d’actualiser les modalités de mise en œuvre du dispositif d’accompagnement des établissements publics de santé dans la sécurisation de leurs contrats de prêt structuré prévues par l’instruction interministérielle du 22 décembre 2014, et d’autre ...
Conseiller en environnement intérieur : les yeux du médecin
En traquant les allergènes chez les patients, les conseillers en environnement intérieur leur permettent de réduire leur consommation médicamenteuse. Un travail qui demande des compétences variées.