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Club Santé Social - Page 910

1 Éducation 07/08/2015

Dyslexie, dyspraxie, TDAH : prendre en compte les troubles des apprentissages

Les TSA (parfois nommés « dys ») « toucheraient » 5 à 6 % de la population scolaire, soit environ un élève par classe. Le plan d’accompagnement personnalisé permet les aménagements pédagogiques indispensables.

MDPH 07/08/2015

Condamnation de l’Etat pour non mise à disposition des personnels prévus dans la convention constitutive d’une MDPH

En dépit de l'insuffisance des moyens en personnels mis à disposition par l'Etat, la Maison départementale des personnes handicapées du Pas-de-Calais n'a pu assurer les services dont elle a la charge, en application de l'article L. 146-3 du code de l'action sociale et des familles, que dans la ...

Contrat de ville 07/08/2015

Contrat de ville : les plans « Citoyens du sport » obligatoires en 2016

Le plan « Citoyens du sport » devra être mis en place par toutes les fédérations sportives en 2016. La circulaire n° DS/B1/2015/93 du 25 mars 2015 relative à l’intégration des enjeux et de la place du sport au sein des contrats de ville en précise les modalités de mise en œuvre.

Etablissements de santé 07/08/2015

Bénéficie du crédit d’impôt pour la compétitivité et l’emploi pour les établissements de santé privés à but non lucratif

Selon le Conseil d’État, les dispositions de l'article 244 quater C du code général des impôts permettant aux établissements de santé privés à but non lucratif de bénéficier du crédit d'impôt pour la compétitivité et l'emploi au titre des rémunérations versées aux salariés affectés ...

Etablissements publics de santé 07/08/2015

Sortie du régime d’assurance chômage des établissements publics de santé

Une instruction apporte des précisions sur le changement de régime des établissements publics de santé en matière de gestion et d’indemnisation du chômage.

1 [CARTE] Fusion des régions 07/08/2015

Réforme territoriale : neuf ARS disparaissent

Manuel Valls a détaillé les modifications qu'entrainera la fusion des régions le 1er janvier 2016. Les ARS sont concernés puisque leur nombre passera alors de 22 à 13.

Veille juridique 07/08/2015

Les textes officiels décryptés parus dans les semaines du 27 juillet et 3 août 2015

Retrouvez notre sélection et notre décryptage des textes officiels parus au Journal officiel pour les secteurs social, sanitaire, et médico-social dans les semaines du 27 juillet et 3 août 2015.

1 Statut 07/08/2015

10 questions sur les puéricultrices territoriales cadres de santé

Relevant de la filière médicosociale, les puéricultrices cadres de santé peuvent notamment être chargées d’un service petite enfance, ou diriger une crèche ou une halte-garderie.

Etablissements publics de santé 07/08/2015

Révision du dispositif d’accompagnement des établissements publics de santé dans la sécurisation de leurs prêts structurés

Une instruction a pour objet d’une part, d’actualiser les modalités de mise en œuvre du dispositif d’accompagnement des établissements publics de santé dans la sécurisation de leurs contrats de prêt structuré prévues par l’instruction interministérielle du 22 décembre 2014, et d’autre ...

Métier 07/08/2015

Conseiller en environnement intérieur : les yeux du médecin

En traquant les allergènes chez les patients, les conseillers en environnement intérieur leur permettent de réduire leur consommation médicamenteuse. Un travail qui demande des compétences variées.

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