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Club Santé Social - Page 1272
Les CCAS face à la crise : évolution 2009-2010 de notre enquête exclusive
Davantage de précarité, de nouvelles catégories d'usagers dans le centre communaux d'action sociale... L'impact de la crise sur les plus fragiles économiquement se confirme dans notre deuxième enquête réalisée auprès des CCAS et CIAS, avec l'Unccas : montée de la précarité et une demande toujours plus massive d’aides extralégales de ...
10 questions sur l’information sur les recherches biomédicales
Les personnes participant à des essais thérapeutiques et diagnostiques autorisés bénéficient de nombreuses garanties juridiques, qui ont été renforcées fin 2008.Quel est l'encadrement juridique de la recherche biomédicale ?La recherche biomédicale, c'est-à-dire l'utilisation et la production de ...
Le recours sur succession
Des recours existent pour permettre à l'Etat et au département de procéder au recouvrement des sommes versées au titre des aides sociales.
Santé : les dossiers de la rentrée – Entretien avec Philippe Blua
Philippe Blua, élu Président du syndicat national des cadres hospitaliers en juin 2009, détaille pour la Gazette Santé-Social ses priorités d'action et les dossiers d'une rentrée particulièrement chargée. Face au risque imminent de pandémie de grippe A, quels sont les moyens mis en oeuvre dans ...
Exclusif – Le projet de décret sur le financement de la protection sociale complémentaire
Très attendu, le projet de décret relatif à la participation des collectivités territoriales et de leurs établissements publics au financement de la protection sociale complémentaire de leurs agents vient d'être soumis pour avis à certaines parties prenantes.«La Gazette» s'est procurée une copie de ce document de travail, réalisé par ...
Débat : les ARS augurent-elles une régionalisation en trompe-l’oeil ?
Certains les baptisent déjà «préfectures de la santé». Créées par la loi «Hôpital, patients, santé et territoires» (HPST) du 21 juillet 2009, les Agences régionales de santé (ARS) devront être opérationnelles début 2010. Xavier Darcos, ministre du Travail, des relations sociales, de la ...
Analyse juridique détaillée de la loi « Hôpital, patients, santé et territoires », dite loi Bachelot
Les enjeux de la réforme de l'hôpital sont majeurs : mieux coordonner les actions des établissements de santé pour répondre aux besoins de la population, répartir de façon plus égalitaire l'offre de soins sur le territoire, développer une politique de prévention et de santé publique, et définir les missions et moyens des agences ...
Analyse juridique détaillée de la loi portant réforme de l’hôpital et relative aux patients, à la santé et aux territoires (HPST), dite « loi Hôpital »
Retrouvez notre analyse juridique détaillée de la loi portant réforme de l'hôpital et relative aux patients, à la santé et aux territoires (HPST), dite "loi Hôpital".
Grippe A H1N1 : l’Intérieur rappelle les responsabilités des collectivités
Dans le cadre de la lutte contre la grippe A H1N1, le ministère de l'Intérieur a diffusé le 22 juillet un document rappelant les responsabilités des collectivités, qui découlent notamment du plan gouvernemental de lutte contre une pandémie grippale.Le ministère indique que «la France reste aujourd'hui peu touchée comparativement à ses ...
Documents principaux publiés autour de la loi HPST
Retrouvez les documents principaux (texte de loi, rapports, livre blanc..) publiés autour du projet de loi HPST