Actualités technique
énergie
Financer la rénovation de l’éclairage public, mode d’emploi
Au-delà de l’objectif de préservation de l’environnement, les économies d’énergie s’imposent aux gestionnaires locaux comme un outil d’optimisation financière. Concernant le parc d’éclairage public, plus il est vétuste et important, plus les économies prennent de l’ampleur et jouent leur effet de levier. Après avoir ...
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Urbanisme
La pré-instruction des permis de construire, moment clé pour garantir la qualité des projets
Face à la complexité d'instruction des permis de construire, aux enjeux environnementaux et ceux liés à la crise du logement, de nombreuses métropoles et collectivités proposent aux habitants de pré-instruire les permis de construire.
Veille TO, jurisprudence
Votre actu juridique du 29 décembre 2023 au 4 janvier 2024
Notre sélection de textes officiels et jurisprudence intéressant les cadres de la filière technique, publiées par le Club Techni.Cités et sur Lagazette.fr entre le 29 décembre 2023 et le 4 janvier 2024.
Transition
Comment appliquer les limites planétaires aux territoires
Le cadre des limites planétaires propose depuis 2009 une analyse parlante de l'impact des activités humaines sur la Terre.
Réglementation
Loi Industrie verte : tout ce qui concerne les collectivités
Parce qu'elle cherche à accélérer et faciliter les implantations industrielles, verdir la commande publique et réhabiliter les friches, plusieurs mesures de la loi dite Industrie verte concernent les collectivités.
Veille TO, jurisprudence
Votre actu juridique du 15 au 28 décembre 2023
Notre sélection de textes officiels, jurisprudence et réponses ministérielles intéressant les cadres de la filière technique, publiées par le Club Techni.Cités et sur Lagazette.fr entre le 15 et le 28 décembre 2023.
Métier
Les DST sont sous pression, révèle une étude de l’Inset Montpellier
Une étude de l’Inset de Montpellier montre des Directeurs de services techniques (DST) sous pression : normes, dictature de l’immédiateté, perte de poids au sein des collectivités, recrutements difficiles… Notre analyse et les réactions de DST.
FICHE PRATIQUE Voirie - éclairage public et espaces verts
Gérer un laboratoire routier en régie (1)
Les chiffres le démontrent : la qualité générale du réseau routier se dégrade régulièrement. À tel point que la Cour des comptes s’en inquiète aussi. En effet, les restrictions budgétaires pesant sur les gestionnaires de voirie pour maintenir voire améliorer leur niveau de service et la baisse d’expertise semblent en grande partie ...
Déchets
Littoral : deux fois plus de décharges à résorber que prévu
La présence d’anciennes décharges en front de mer constitue une menace environnementale qui s’accroit avec l’érosion du trait de côte et les submersions marines. Le dernier inventaire dénombre 110 décharges éligibles au plan national de résorption des décharges littorales.
Vincent Ledoux
« Les maisons qui se fissurent représentent une urgence sociale » – Vincent Ledoux
Après six mois de travaux, la mission gouvernementale sur le retrait-gonflement des argiles confiée à Vincent Ledoux, député (Renaissance) du Nord, a remis ses conclusions à Gérald Darmanin en octobre 2023. Explications par l’auteur du rapport.
Contentieux
Contentieux éolien : le Conseil d’Etat claque la porte aux régions
Si les départements peuvent en principe s’appuyer sur leur compétence en matière de préservation des espaces naturels pour contester une autorisation d’implantation d’éoliennes, il n’en est pas de même pour les régions, d'après le Conseil d'Etat. Selon Julie Cazou, avocate au cabinet Seban Avocats, il est préférable que les ...
énergie
Enedis propose aux collectivités un outil pour superviser leurs données
Enedis a développé un outil qui permet à une collectivité d'avoir une vision de sa consommation et de sa production électrique. L'idée est de mieux piloter ses installations et d'optimiser les actions de transition énergétique à réaliser.
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Bâti scolaire
Marseille : programmation délicate pour chantier titanesque
Rénover ses 470 écoles sur dix ans, c'est le pari fait par Marseille face à la vétusté du parc légué. Malgré l'aide de l'État sur les rénovations les plus lourdes, la mise en œuvre des différentes vagues de rénovation prévues s'avère complexe.
Commande publique
Les principales jurisprudences de 2023
![TEC 368-Analyse juridique [Converti]](https://www.lagazettedescommunes.com/wp-content/uploads/2023/12/tec-368-210x140.jpg)
Chaque année est riche en jurisprudences et il est intéressant de revenir sur certains arrêts du Conseil d'État de 2023 sur la commande publique.
Energie
Amortisseur électricité : les collectivités toujours inquiètes pour leurs finances
Les aides de l’État destinées à limiter l’explosion des factures d’électricité seront maintenues en 2024 mais les nouvelles modalités d’octroi vont exclure de nombreuses collectivités du dispositif.
Energie
Éclairage public : pourquoi la consommation d’énergie baisse
Face aux enjeux écologiques, de plus en plus de maires décident de réduire leur éclairage public, notamment en cœur de nuit. Initié par le coronavirus, la crise énergétique accélère ce phénomène d’optimisation.
Mobilité
Comment une responsable vélo développe les infrastructures dans son département
Très engagé dans une politique vélo, le département de Loire-Atlantique veut développer les aménagements cyclables pour relier les intercommunalités et inciter à la pratique. Rencontre toute une journée avec Valérie Bréhier-Jaunatre, responsable de la mission vélo.
Aménagement numérique
Manche numérique crée un réseau public d’objets connectés départemental
Le syndicat mixte Manche numérique, s'apprête à créer un réseau d'objets connectés Lora qui couvrira le département. Son président, Antoine Delaunay, explique en quoi consiste le schéma directeur de ce réseau d'objets connectés, adopté fin octobre.
Energie/Déchets
Dijon accueille les premières bennes à ordures à hydrogène en France
Début 2024, quatre bennes à ordures roulant à l’hydrogène circuleront dans les rues de la métropole de Dijon. En s’appuyant sur une production locale d’hydrogène vert, la métropole s’engage dans le verdissement de sa flotte de véhicules lourds.
Énergies renouvelables
« Le portail du potentiel local des ENR va encore évoluer »
Le portail cartographique des énergies renouvelables a été élaboré par le Cerema avec l'Institut national de l'information géographique et forestière (IGN). Les précisions de Yélise Akol, chargée des relations partenariales sur la thématique énergie, et Terry Moreau, chargé de la mise en place du portail.
