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Club Santé Social - Page 909
“Zéro chômeur de longue durée” : une utopie qui s’expérimente dans les territoires
Lutter contre le chômage de longue durée en partant des territoires, pour créer des emplois utiles bien que non solvables. C’est sur ce pari un peu fou qu’ATD Quart Monde a réuni, le 15 septembre, chômeurs, associations et partenaires sociaux pour faire avancer l’idée. En attendant le vote d’une loi lançant le début de ...
Des espaces sociaux communs à Rennes pour simplifier l’accès aux services
Les espaces sociaux communs rennais ont été créés à la fin des années 1990. Ils jouent la carte de la proximité, du partenariat interinstitutionnel et des synergies professionnelles. Objectif : simplifier l’accès au service public social en dépassant la spécialisation et la complexité des compétences de chaque acteur engagé dans ...
Les textes officiels décryptés parus dans la semaine du 14 septembre 2015
Retrouvez notre sélection et notre décryptage des textes officiels parus au Journal officiel pour les secteurs social, sanitaire, et médico-social dans la semaine du 14 septembre 2015.
Suspension et retrait d’agrément des assistants maternels : quelle motivation ?
Les modalités de délivrance par le département de l’agrément nécessaire pour exercer la profession d’assistant maternel sont organisées par le code de l’action sociale et des familles. Domaine particulièrement sensible, le département peut être conduit à suspendre voire à retirer cet agrément, mais pas pour n’importe quel ...
Gaspillage alimentaire : les collectivités cherchent la recette pour jeter moins
Le ministre chargé de l’Agroalimentaire a présenté, en juin 2014, un pacte contre le gaspillage. Les collectivités ont déjà pris la mesure de l’enjeu, par le biais de leurs politiques de gestion des déchets ou de maîtrise de l’énergie et de limitation des rejets de gaz à effet de serre.
Gaspillage alimentaire : faire des plats préparés pour ne pas gâcher la viande
Pour récupérer davantage de viande à redistribuer aux démunis, la banque alimentaire de l’Isère se lance dans un programme de préparation de plats cuisinés. L’objectif est d’utiliser 200kg de viande pour faire 1200 barquettes par jour.
Exceptions au « Silence vaut acceptation » pour les agents publics
La loi du 12 novembre 2013 habilitant le Gouvernement à simplifier les relations entre l'administration et les citoyens prévoit que le silence gardé pendant plus de deux mois par l'administration sur une demande vaut acceptation. Des dérogations à ce principe peuvent être prévues pour des motifs ...
Le projet de loi Vieillissement adopté par l’Assemblée en deuxième lecture
Le 16 septembre au soir, l’Assemblée a voté en deuxième lecture, à une forte majorité, le projet de loi sur l’adaptation de la société au vieillissement. Avec une seule modification d’importance : le régime des autorisations pour les services d’aide à domicile.
Statut du Conseil national de l’action sociale
Un arrêté est relatif au statut du Conseil national de l'action sociale (CNAS). Il fixe ses missions, sa composition et son fonctionnement.
Prise en charge du « forfait innovation »
A destination des directeurs des agences régionales de santé, une circulaire est relative aux procédures applicables au titre de la prise en charge forfaitaire prévue à l’article L.165-1-1 du code de la sécurité sociale.Le décret fixant les modalités d’accès à la prise en charge ...
