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Club acteurs du sport - Page 216
Actualités juridiques
JO du 16 septembre 2018 Ministère des sports • 14 Arrêté du 5 septembre 2018 portant délégation de signature au cabinet de la ministre des sports JO du 15 septembre • 48 Arrêté du 13 septembre 2018 portant nomination (administration centrale) JO du 13 septembre 2018 Ministère du ...
La revue de presse de la semaine
Pour une politique publique globale du sport français Les débats sur le budget 2019 du ministère des Sports sont l’occasion de promouvoir une réforme de la gouvernance et une meilleure reconnaissance des métiers du sport d’aujourd’hui et de demain. Le sport pourra ainsi devenir un vecteur de ...
Un rapport propose que les titulaires d’un BNSSA puissent remplacer les MNS en surveillance
Dans leur rapport « Mission relative à la simplification des normes applicables aux collectivités territoriales » remis au premier ministre, Alain Lambert et Jean Claude Boulard préconisent de donner la possibilité de recruter des titulaires du brevet national de sécurité et de sauvetage ...
81 % des jeunes pensent que l’organisation des Jeux aura un effet positif sur la pratique sportive en France
Selon un sondage mené auprès de 1 002 personnes, représentatif de la population française âgée de 15 à 25 ans du 7 au 10 septembre pour 92% d’entre eux, l’organisation des JO à Paris est une bonne chose, voire une « très bonne chose » pour près de la ...
Terrains synthétiques : pas de problème de santé selon l’ANSES
En février derniers, les ministères de la Transition écologique et solidaire, des Solidarités et de la Santé, de l’Économie et des Finances, du Travail, de l’Agriculture et de l’Alimentation et des Sports ont conjointement pris la décision de saisir l’Agence Nationale de ...
Moulins et Yzeure s’associent pour accueillir le Paris-Nice
L'association de deux villes pour accueillir une étape de Paris-Nice est plutôt rare. Mais l'histoire devient encore plus savoureuse lorsqu'il s'agit de Moulins et d'Yzeure. Car ces deux villes ont longtemps été rivales et que, sur le plan politique, Moulins vote à droite, Yzeure à ...
Dijon innove dans la continuité
À Dijon, rénovation rime avec modernisation. Ainsi, des solutions de pilotage à distance des bâtiments sont mises en place un peu partout. Le but? Améliorer le confort des usagers et diminuer les charges d'exploitation. À raison de trois ou quatre gymnases par an rénovés et ...
Les contrats de droit à l’image des sportifs entrent en vigueur
Pris en application de l'article 17 de la loi du 1er mars 2017, visant à préserver l'éthique du sport, à renforcer la régulation et la transparence du sport professionnel et à améliorer la compétitivité des clubs, le décret n° 2018-691 du 1er août 2018 ...
Cet article fait partie du dossier :
Le droit à l’image individuelle
Suppression de postes aux sports : les fédérations sportives inquiètes, les collectivités aussi
1 600 conseillers sportifs techniques en moins. Ce n'est pas peu dire que les annonces ministérielles autour de la suppression de postes au sein du ministère des sports ont fait du bruit. La colère gronde au sein du mouvement sportif, sous le regard inquiet des collectivités territoriales. Un front commun pourrait se dessiner.
Actualités juridiques
Réponses parlementaires JO Sénat Souscription par les fédérations d'une assurance individuelle pour les sportifs de haut niveau Question n° 03328 posée par M. Michel Savin Réponse du Ministère des sports 22/02/2018 Prise en charge des commotions cérébrales dans le ...
