Déjà inscrit(e) ?

Mot de passe oublié ?

Identifiant et/ou mot de passe non valides

Nous n’avons pas reconnu votre email, veuillez indiquer un email valide, utilisé lors de la création de votre compte.

Un message avec vos codes d'accès vous a été envoyé par mail.

Pas encore inscrit(e) ?

Inscrivez-vous pour accéder aux services de LaGazette.fr et à la gestion de vos Newsletters et Alertes.

M'inscrire gratuitement
Club Acteurs du sport

Déjà inscrit(e) ?

Mot de passe oublié ?

Identifiant et/ou mot de passe non valides

Nous n’avons pas reconnu votre email, veuillez indiquer un email valide, utilisé lors de la création de votre compte.

Un message avec vos codes d'accès vous a été envoyé par mail.

Pas encore inscrit(e) ?

Inscrivez-vous pour accéder aux services de LaGazette.fr et à la gestion de vos Newsletters et Alertes.

M'inscrire gratuitement

icon Club Acteurs du sport

Actualités juridiques

Publié le 31/10/2018 • Par laredacADS • dans : Juridique acteurs du sport

Juridique
D.R.

Réponses parlementaires


JO Sénat du 25 octobre 2018 :

Crédits de l'État pour les offices municipaux des sports
Question n° 05638 posée par M. Jean-Marc Boyer
Réponse du Ministère des sports 


JO AN du 30 octobre 2018 :

Pratique de l'EPS dans l'enseignement scolaire
15ème législature 
Question n° 7712 de Mme Marie-Ange Magne (La République en Marche) – Haute-Vienne
Réponse du Ministère de l'Éducation nationale et jeunesse

Remboursement des examens complémentaires dans le cadre de la pratique sportive
15ème législature
Question n° 1234 de M. Ugo Bernalicis (La France insoumise) – Nord
Réponse du Ministère des Solidarités et de la santé


Journal officiel

28 octobre 2018
Ministère des solidarités et de la santé
Texte n°37 : Arrêté du 11 octobre 2018 portant nomination dans l'emploi de directeur régional adjoint de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale de Corse

25 octobre 2018
Ministère des sports
Texte n° 34 : Arrêté du 2 octobre 2018 portant sur le solde de trésorerie du compte de liquidation du CREPS de Picardie

Réagir à cet article

Nos offres d'emploi

Plus de 1000 offres d'emploi !

TOUTES LES OFFRES D'EMPLOI
marche online

Aujourd'hui sur le Club Acteurs du sport

Nos services

Prépa concours

CAP

Évènements

Gazette

Formations

Gazette

Commentaires

Actualités juridiques

Votre e-mail ne sera pas publié

Club Acteurs du sport

Déjà inscrit(e) ?

Mot de passe oublié ?

Identifiant et/ou mot de passe non valides

Nous n’avons pas reconnu votre email, veuillez indiquer un email valide, utilisé lors de la création de votre compte.

Un message avec vos codes d'accès vous a été envoyé par mail.

Pas encore inscrit(e) ?

Inscrivez-vous pour accéder aux services de LaGazette.fr et à la gestion de vos Newsletters et Alertes.

M'inscrire gratuitement